Achat de PRODUITS DIETETIQUES ET ALIMENTS POUR NOURISSONS pour le Groupement Hospitalier du Territoire du Tarn et Garonne - GHT 82
CH MONTAUBAN
Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.<br/>Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Achat de PRODUITS DIETETIQUES ET ALIMENTS POUR NOURISSONS pour le Groupement Hospitalier du Territoire du Tarn et Garonne - GHT 82<br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-27.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de PRODUITS DIETETIQUES ET ALIMENTS POUR NOURISSONS pour le Groupement Hospitalier du Territoire du Tarn et Garonne - GHT 82
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits diététiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 900 880 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 36
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produit de nutrition enterale
Description du marché: Produit de nutrition enterale
Produits/services supplémentaires: Produits diététiques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ght 82
Code postal: 82000
Ville: Montauban
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2025-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produit de nutrition enterale avec petites peptides
Description du marché: Produit de nutrition enterale avec petites peptides
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produit de nutrition enterale spécifique diarrhées
Description du marché: enterale spécifique diarrhées
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produit de nutrition entérale pour enfant 1 à 6 ans
Description du marché: pour enfant 1 à 6 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produit de nutrition entérale semi alimentaire pour enfant superieur à 1 ans
Description du marché: Produit de nutrition entérale semi alimentaire pour enfant superieur à 1 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cereales sucrees
Description du marché: Cereales
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cereales sans sucre
Description du marché: Cereales sans sucre
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons lactees 125 ml
Description du marché: Boissons lactees 125 ml
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons lactees 200 ml
Description du marché: Boissons lactees 200 ml
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons lactees diabetiques
Description du marché: Boissons lactees diabetiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons lactees enrichies en arginines
Description du marché: Boissons lactees enrichies en arginines
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons laceées isocalorique pour enfant
Description du marché: Boissons isocalorique pour enfant
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons lactees immunonutrition
Description du marché: Boissons lactees immunonutrition
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons sucrees à base de jus de fruit
Description du marché: Boissons sucrees à base de jus de fruit
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons non sucrees à base de jus de fruit
Description du marché: Boissons non sucrees à base de jus de fruit
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons a base de the
Description du marché: Boissons a base de the
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Desserts lactes
Description du marché: Desserts lactes
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Desserts lactes edulcores
Description du marché: Desserts lactes edulcores
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Desserts lactes frais
Description du marché: Desserts lactes frais
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Desserts lactes lactose
Description du marché: Desserts lactes lactose
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Potages enrichis
Description du marché: Potages enrichis
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Poudre de proteine
Description du marché: Poudre de proteine
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Poudre epaississante
Description du marché: Poudre epaississante
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Poudre epaissisante adaptee aux enfants
Description du marché: Poudre epaissisante adaptee aux enfants
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Madeleine hyperproteinee
Description du marché: Madeleine hyperproteinee
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: gateau hyperprotéiné hypercalorique
Description du marché: gateau hyperprotéiné hypercalorique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits alimentation nourissons
Description du marché: Produits alimentation nourissons
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits pour le transit
Description du marché: Produits pour le transit
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Eaux gelifiees preemballees pret à l'emploi
Description du marché: Eaux gelifiees preemballees pret à l'emploi
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Eaux gelifiées reconstituées
Description du marché: Eaux gelifiées reconstituées
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Poudre de fibres
Description du marché: Poudre de fibres
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Solution glucidique
Description du marché: Solution glucidique
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: sel de potassium
Description du marché: sel de potassium
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: poudre nutritive a reconstituer
Description du marché: poudre nutritive a reconstituer
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Biscottes sans gluten
Description du marché: Biscottes sans gluten
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Soluté de rehydration
Description du marché: Soluté de rehydration
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-30 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-30 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ch montauban
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 100, rue Léon Cladel
Code postal: 82013
Commune postale: Montauban
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TOSIN Céline
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0563928960 📞
Fax: 0563928050 📠
URL: http://www.ch-montauban.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1491817 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1491817 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-389311 (2024-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de PRODUITS DIETETIQUES ET ALIMENTS POUR NOURISSONS pour le Groupement Hospitalier du Territoire du Tarn et Garonne - GHT 82
Numéro de référence:
2024-10
Brève description:
Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.<br/>Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Achat de PRODUITS DIETETIQUES ET ALIMENTS POUR NOURISSONS pour le Groupement Hospitalier du Territoire du Tarn et Garonne - GHT 82<br/>
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Produits/services: Produits diététiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 900 880 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 36
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Produit de nutrition enterale
Description du marché: Produit de nutrition enterale
Produits/services supplémentaires: Produits diététiques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ght 82
Code postal: 82000
Ville: Montauban
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2025-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Produit de nutrition enterale avec petites peptides
Description du marché: Produit de nutrition enterale avec petites peptides
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Produit de nutrition enterale spécifique diarrhées
Description du marché: enterale spécifique diarrhées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Produit de nutrition entérale pour enfant 1 à 6 ans
Description du marché: pour enfant 1 à 6 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Produit de nutrition entérale semi alimentaire pour enfant superieur à 1 ans
Description du marché: Produit de nutrition entérale semi alimentaire pour enfant superieur à 1 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Cereales sucrees
Description du marché: Cereales
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Cereales sans sucre
Description du marché: Cereales sans sucre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Boissons lactees 125 ml
Description du marché: Boissons lactees 125 ml
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Boissons lactees 200 ml
Description du marché: Boissons lactees 200 ml
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Boissons lactees diabetiques
Description du marché: Boissons lactees diabetiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Boissons lactees enrichies en arginines
Description du marché: Boissons lactees enrichies en arginines
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Boissons laceées isocalorique pour enfant
Description du marché: Boissons isocalorique pour enfant
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Boissons lactees immunonutrition
Description du marché: Boissons lactees immunonutrition
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Boissons sucrees à base de jus de fruit
Description du marché: Boissons sucrees à base de jus de fruit
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Boissons non sucrees à base de jus de fruit
Description du marché: Boissons non sucrees à base de jus de fruit
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Boissons a base de the
Description du marché: Boissons a base de the
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Desserts lactes
Description du marché: Desserts lactes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Desserts lactes edulcores
Description du marché: Desserts lactes edulcores
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Desserts lactes frais
Description du marché: Desserts lactes frais
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Desserts lactes lactose
Description du marché: Desserts lactes lactose
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Potages enrichis
Description du marché: Potages enrichis
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Poudre de proteine
Description du marché: Poudre de proteine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Poudre epaississante
Description du marché: Poudre epaississante
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Poudre epaissisante adaptee aux enfants
Description du marché: Poudre epaissisante adaptee aux enfants
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Madeleine hyperproteinee
Description du marché: Madeleine hyperproteinee
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: gateau hyperprotéiné hypercalorique
Description du marché: gateau hyperprotéiné hypercalorique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: Produits alimentation nourissons
Description du marché: Produits alimentation nourissons
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
28
Titre: Produits pour le transit
Description du marché: Produits pour le transit
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
29
Titre: Eaux gelifiees preemballees pret à l'emploi
Description du marché: Eaux gelifiees preemballees pret à l'emploi
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
30
Titre: Eaux gelifiées reconstituées
Description du marché: Eaux gelifiées reconstituées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
31
Titre: Poudre de fibres
Description du marché: Poudre de fibres
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
32
Titre: Solution glucidique
Description du marché: Solution glucidique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
33
Titre: sel de potassium
Description du marché: sel de potassium
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
34
Titre: poudre nutritive a reconstituer
Description du marché: poudre nutritive a reconstituer
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
35
Titre: Biscottes sans gluten
Description du marché: Biscottes sans gluten
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
36
Titre: Soluté de rehydration
Description du marché: Soluté de rehydration
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-30 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-30 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Conformément au Rc
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Conformément au Rc
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Conformément au Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ch montauban
Numéro d'enregistrement national:
26820007800015
Adresse postale: 100, rue Léon Cladel
Code postal: 82013
Commune postale: Montauban
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TOSIN Céline
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0563928960 📞
Fax: 0563928050 📠
URL: http://www.ch-montauban.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1491817 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1491817 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
791639
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-389311 (2024-06-27)
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