Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.<br/>Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Achat de PRODUITS DIETETIQUES ET ALIMENTS POUR NOURISSONS pour le Groupement Hospitalier du Territoire du Tarn et Garonne - GHT 82<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-30.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-27.
Avis de marché (2024-06-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de PRODUITS DIETETIQUES ET ALIMENTS POUR NOURISSONS pour le Groupement Hospitalier du Territoire du Tarn et Garonne - GHT 82
Numéro de référence: 2024-10
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.<br/>Consultation lancée par un groupement de coopération...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.<br/>Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Achat de PRODUITS DIETETIQUES ET ALIMENTS POUR NOURISSONS pour le Groupement Hospitalier du Territoire du Tarn et Garonne - GHT 82<br/>
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits diététiques📦
Valeur estimée hors TVA: 900 880 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 36
1️⃣
Description du marché:
“Produit de nutrition enterale”
Produits/services supplémentaires: Produits diététiques📦
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2025-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Produit de nutrition enterale avec petites peptides” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“enterale spécifique diarrhées” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“pour enfant 1 à 6 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Produit de nutrition entérale semi alimentaire pour enfant superieur à 1 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Cereales” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Cereales sans sucre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Boissons lactees 125 ml” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Boissons lactees 200 ml” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Boissons lactees diabetiques” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Boissons lactees enrichies en arginines” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Boissons isocalorique pour enfant” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Boissons lactees immunonutrition” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Boissons sucrees à base de jus de fruit” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Boissons non sucrees à base de jus de fruit” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Boissons a base de the” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Desserts lactes” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Desserts lactes edulcores” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Desserts lactes frais” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Desserts lactes lactose” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Potages enrichis” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Poudre de proteine” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Poudre epaississante” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Poudre epaissisante adaptee aux enfants” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Madeleine hyperproteinee” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“gateau hyperprotéiné hypercalorique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Produits alimentation nourissons” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Produits pour le transit” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Eaux gelifiees preemballees pret à l'emploi” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Eaux gelifiées reconstituées” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Description du marché:
“Poudre de fibres” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“Solution glucidique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣3️⃣
Description du marché:
“sel de potassium” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣4️⃣
Description du marché:
“poudre nutritive a reconstituer” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
3️⃣5️⃣
Description du marché:
“Biscottes sans gluten” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
3️⃣6️⃣
Description du marché:
“Soluté de rehydration” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-30 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Conformément au Rc
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Conformément au Rc” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Conformément au Rc
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 791639
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 791638
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-389311 (2024-06-27)