Le marché a pour objet l'achat de produits d'entretien, d'hygiène de ouate et de petit matériel de nettoyage nécessaires au fonctionnement des services municipaux de la Ville de Caluire et Cuire. Les fournitures et prestations attendues sont détaillées au sein du CCTP et du BPU propre à chaque lot Durée du marché : 1 an, à compter du 10/07/25 ou de sa date de notification si postérieure, renouvelable tacitement trois fois un an . Reconduction expresse anticipée selon modalités du CCAP Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Lot 1 - Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) HT Lot 2 - Montant maximum annuel : 20 000 euro(s) HT (lot réservé) Le lot 2 est un lot "réservé" en application de l'article L2113-12 du Code de la Commande Publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-11.
L'appel d'offres a été publié le 2024-11-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-11-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de produits d'entretien, hygiène, ouate et petit matériel de nettoyage
Numéro de référence: 2024043
Brève description:
“Le marché a pour objet l'achat de produits d'entretien, d'hygiène de ouate et de petit matériel de nettoyage nécessaires au fonctionnement des services...”
Brève description
Le marché a pour objet l'achat de produits d'entretien, d'hygiène de ouate et de petit matériel de nettoyage nécessaires au fonctionnement des services municipaux de la Ville de Caluire et Cuire.
Les fournitures et prestations attendues sont détaillées au sein du CCTP et du BPU propre à chaque lot
Durée du marché : 1 an, à compter du 10/07/25 ou de sa date de notification si postérieure, renouvelable tacitement trois fois un an . Reconduction expresse anticipée selon modalités du CCAP
Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande.
Lot 1 - Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) HT
Lot 2 - Montant maximum annuel : 20 000 euro(s) HT (lot réservé)
Le lot 2 est un lot "réservé" en application de l'article L2113-12 du Code de la Commande Publique
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'entretien des sols📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Description du marché:
“le montant estimatif correspond à la moyenne annuelle sur les 3 dernières années”
Produits/services supplémentaires: Produits d'entretien des sols📦
Produits/services supplémentaires: Ouate📦
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“le montant estimatif correspond à la moyenne annuelle sur les 3 dernières années. Le lot 2 est un lot réservé en application de l'article L2113-12 du Code...”
Description du marché
le montant estimatif correspond à la moyenne annuelle sur les 3 dernières années. Le lot 2 est un lot réservé en application de l'article L2113-12 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-11 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141- 5 et L2141- 7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique
-Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société : une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal de son entreprise au profit du signataire des pièces
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En application de l'article L2113-12 du Code de la Commande Publique, le lot 2 est réservé « à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13...”
Conditions d'exécution du contrat
En application de l'article L2113-12 du Code de la Commande Publique, le lot 2 est réservé « à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. »
“L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Echantillons : obligatoire pour le lot 1. Se référer au règlement de...”
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Echantillons : obligatoire pour le lot 1. Se référer au règlement de consultation
Téléchargement Du Dce (dossier de consultation) :
Le Dce est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com
Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme.
Demande De Renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteur
Modalités De Dépôt Des Plis : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du Rc et de son annexe pour déposer son pli.
Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le Ccap.
Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le Ccap.
Groupements : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du Rc
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: AE29E84B-D629-82C8-CD05316CC0460C2D
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
Fax: 0487635250 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 224-701002 (2024-11-14)
Avis d'attribution de marché (2025-06-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet l'achat de produits d'entretien, d'hygiène de ouate et de petit matériel de nettoyage nécessaires au fonctionnement des services...”
Brève description
Le marché a pour objet l'achat de produits d'entretien, d'hygiène de ouate et de petit matériel de nettoyage nécessaires au fonctionnement des services municipaux de la Ville de Caluire et Cuire.
Les fournitures et prestations attendues sont détaillées au sein du CCTP et du BPU propre à chaque lot
Durée du marché : 1 an, à compter du 10/07/25 ou de sa date de notification si postérieure, renouvelable tacitement trois fois un an . Reconduction expresse anticipée selon modalités du CCAP
Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande.
Lot 1 - Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) HT
Lot 2 - Montant maximum annuel : 20 000 euro(s) HT
Le lot 2 est un lot "réservé" en application de l'article L2113-12 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Description
Description du marché:
“produits d'entretien, hygiène, ouate et petit matériel de nettoyage” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“produits d'entretien, hygiène, ouate et petit matériel de nettoyage (lot réservé)”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024043
Date de conclusion du contrat: 2025-06-04 📅
Titre: produits d'entretien, hygiène, ouate et petit matériel de nettoyage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: France collectivite hygiene (fch)
Numéro d'enregistrement national: 1558652-1-1-1
Adresse postale: 570 Rue Des Mercieres
Code postal: 69140
Commune postale: Rillieux-La-Pape
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: L'entreprise adaptee
Numéro d'enregistrement national: 1558652-1-2-1
Adresse postale: 12 Rue Jacquard
Code postal: 38630
Commune postale: Les Avenieres Veyrins-Thuellin
Région: Isère🏙️
“Le montant du marché correspond au montant maximum cumulé des deux sur la durée totale du marché” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B0A9F7BC-DBC0-6A9A-6599CC0406F3666C
Source: OJS 2025/S 109-372409 (2025-06-06)