Achat de produits alimentaires divers livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne- Règlement(UE)n°2021/1057 du Parlement européen et Conseil du 24/06/2021

Site principal ou lieu d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne))

Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-31 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 403
Titre: chocolat en poudre petit déjeuner
Valeur estimée hors TVA: 2 790 000 EUR 💰
Description du marché: fourniture et livraison de chocolat en poudre petit déjeuner
Informations complémentaires:

le marché est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation

Produits/services supplémentaires:

Cacao; chocolat et sucreries 📦

Site principal ou lieu d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

3️⃣
Identifiant interne: 402
Titre: champignons 1er choix au naturel
Valeur estimée hors TVA: 1 564 000 EUR 💰
Description du marché: fourniture et livraison de champignons 1er choix au naturel
Informations complémentaires:

le marché est conclu avec un minimum et un maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre pour l'ensemble des candidats retenus. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation

Produits/services supplémentaires:

Champignons en boîte 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 410
Titre: Légumes pour couscous
Valeur estimée hors TVA: 2 262 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de Légumes pour couscous
Produits/services supplémentaires:

Fruits, légumes et produits connexes 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

5️⃣
Identifiant interne: 420
Titre: Thon entier au naturel (Listao)
Valeur estimée hors TVA: 3 597 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de thon entier au naturel (Listao)
Produits/services supplémentaires:

Thon en conserve 📦

Site principal ou lieu d'exécution:

livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : principalement Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

6️⃣
Identifiant interne: 412
Titre: Poires (demi-fruits) préservés
Valeur estimée hors TVA: 2 035 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de poires (demi-fruits) préservés
Produits/services supplémentaires:

Conserves de fruits 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

7️⃣
Identifiant interne: 414
Titre: Poulet basquaise et son riz
Valeur estimée hors TVA: 5 163 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de poulet basquaise et son riz
Produits/services supplémentaires:

Plats préparés 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

8️⃣
Identifiant interne: 404
Titre: confiture extra d'abricots
Valeur estimée hors TVA: 2 315 000 EUR 💰
Description du marché: fourniture et livraison de confiture extra d'abricots
Produits/services supplémentaires:

Confitures 📦

Site principal ou lieu d'exécution:

Livraison dans 1 entrepôt situé en France métropolitaine (à titre indicatif : Soissons (Aisne), Laon (Aisne) ou Meaux (Seine et Marne)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

9️⃣
Identifiant interne: 416
Titre: Purée de pommes de terre en flocons déshydratés
Valeur estimée hors TVA: 1 621 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de purée de pommes de terre en flocons déshydratés
Produits/services supplémentaires: Purée de pommes de terre instantanée 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 415
Titre: Purée de pommes bananes sans sucre ajouté
Valeur estimée hors TVA: 2 387 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de purée de pommes bananes sans sucre ajouté
Produits/services supplémentaires:

Fruits, légumes et produits connexes 📦

Purées de fruits 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 418
Titre: Sardines à l'huile de tournesol
Valeur estimée hors TVA: 5 878 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de sardines à l'huile de tournesol
Produits/services supplémentaires:

Sardines 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 401
Titre: Céréales type pétales au chocolat
Valeur estimée hors TVA: 1 290 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de céréales type pétales au chocolat
Produits/services supplémentaires:

Céréales pour petit déjeuner 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 409
Titre: Lentilles cuisinées
Valeur estimée hors TVA: 2 103 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de lentilles cuisinées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 405
Titre: farine de blé type 55
Valeur estimée hors TVA: 922 000 EUR 💰
Description du marché: fourniture et livraison de farine de blé type 55
Produits/services supplémentaires:

Farine de blé 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 411
Titre: Pates Torti
Valeur estimée hors TVA: 2 405 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de Pates Torti
Produits/services supplémentaires:

Pâtes alimentaires 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 407
Titre: Graine de couscous calibre moyen
Valeur estimée hors TVA: 1 836 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de graine de couscous calibre moyen
Produits/services supplémentaires:

Couscous 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 406
Titre: Filets de maquereaux à la moutarde
Valeur estimée hors TVA: 4 327 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de filets de maquereaux à la moutarde
Produits/services supplémentaires:

Maquereaux 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 408
Titre: Huile de Tournesol
Valeur estimée hors TVA: 1 999 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison d'huile de Tournesol
Produits/services supplémentaires: Huiles végétales 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 413
Titre: Pois chiche
Valeur estimée hors TVA: 851 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de pois chiche
Produits/services supplémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 419
Titre: Soupe moulinée de légumes
Valeur estimée hors TVA: 1 253 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de soupe moulinée de légumes
Produits/services supplémentaires:

Soupes de légumes 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 417
Titre: Riz long étuvé
Valeur estimée hors TVA: 2 131 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de riz long étuvé
Produits/services supplémentaires:

Riz à grains longs 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande comportant un minimum et un maximum fixé en valeur. Chaque accord-cadre est conclu avec deux ou trois opérateurs économiques (attributaires), selon les lots

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-25 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Franceagrimer : Service de la Politique et des Stratégies - Montreuil(93)
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

la séance d'ouverture des offres n'est pas publique, les dates et heures d'ouverture des offres sont prévisionnelles et données uniquement à titre indicatif

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: réduire les risques de rupture d'approvisionnement
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-25 14:30:00 📅
Lieu: Franceagrimer : Service de la Politique et des Stratégies - Montreuil(93)
Informations complémentaires:

la séance d'ouverture des offres n'est pas publique, les dates et heures d'ouverture des offres sont prévisionnelles et données uniquement à titre indicatif

Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-15 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

indication à porter en partie IV.C de l'imprimé DUME en matière de capacités techniques et professionnelles : - les références de l'opérateur économique présentant les principaux marchés de fourniture et/ou de service effectués depuis moins de 3 ans, indiquant l'année de réalisation et le destinataire public ou privé. - les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique au cours de l'année 2023. - les mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché notamment en vue dune production moins génératrice de gaz à effet de serre(économies d'énergie, économies de consommables, etc...) ; d'utilisation d'emballages durables, réutilisables ou recyclables, de limiter les suremballages et dune manière générale de disposer dune politique de gestion des déchets ; de la mise en oeuvre d'actions visant à prendre en compte les aspects climatiques et environnementaux en vue, notamment, de réduire le gaspillage. Les éléments requis en partie IV.C peuvent être fournis sur papier libre. Le récépissé de dépôt de déclaration de manipulations de denrées alimentaires d'origine animale, si lot concerné. Les justifications requises peuvent être complétées par des certificats d'identité professionnelle établis par des organismes indépendants, par des attestations de réalisation de prestations émanant de clients privés ou publics. Dans le cas d'une société nouvellement créée, d'autres justificatifs regardés comme équivalents à ceux indiqués ci-avant seront acceptés

Situation économique et financière

l'Imprimé DUME complété à la partie IV.B (capacité économique et financière) concernant les éléments relatifs au chiffre d'affaire annuel global HT réalisées par l'opérateur économique sur les trois derniers exercices disponibles. Ces informations peuvent également être fournies sur papier libre

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

le formulaire DUME complété : - en partie II en termes d'identification, de présentation et de qualité de la personne habilitée à engager l'opérateur économique ; - en partie iii (a, b, c) de motifs dexclusion à candidater au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique - en partie IV.A (aptitude) concernant l'inscription du candidat à un registre professionnel ou à un registre du commerce pertinent de l'etat membre dans lequel il est établi. Il doit être accompagné des pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager l'opérateur économique, une déclaration sur l'honneur au regard de la régularité des obligations du soumissionnaire concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail , et le cas échéant une copie du ou de(s) jugements(s) prononcé(s) en cas de situation de redressement judiciaire (ou dans une situation similaire pour les opérateurs économiques établis à l'étranger

Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE (DUME)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Franceagrimer
Numéro d'enregistrement national: 13000636400017
Département: Service de la Politique et des Stratégies Achats
Adresse postale: 12 rue Henri ROL TANGUY
Code postal: 93555
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mpublics@franceagrimer.fr 📧
Téléphone: +33173302000 📞
Fax: +33173303034 📠
URL: http://www.franceagrimer.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2459416&orgAcronyme=b4n 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2459416&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2459416&orgAcronyme=b4n 🌏
Autres informations sur les fonds de l’UE: règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
Code du programme de financement de l'UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le nombre d'échantillons à fournir est précisé dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation est directement disponible sur la plateforme PLACE à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2459416&orgAcronyme=b4n. L'Imprimé DUME (version .xml) est accessible sur https://dume.chorus-pro.gouv.fr/ ou sur la plateforme PLACE. Hormis pour ce qui relève de la fourniture des échantillons, les réponses des candidats doivent parvenir uniquement par voie électronique via l'adresse ci-dessus précisée selon indications portées dans le règlement de la consultation du marché. La signature électronique des offres retenues sera requise

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Département: Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours et Instance chargée des procédures de recours et des procédures de médiation
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Organisation chargée des procédures de recours Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours Organisation chargée des procédures de médiation
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33149202000 📞
Fax: +33149202099 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551-Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 038-110849 (2024-02-21)

Avis de marché (2024-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat pluriannuel de légumes appertisés et de lait livrés à température ambiante dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne - Règlement (UE) n°2021/1057 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021 - Marché FSE + 2025-2027 « Produits divers appertisés et lait » -
Numéro de référence: DI-FSE2024Legumes-Lait
Brève description:

Passation d'un accord-cadre permettant la fourniture et la livraison de légumes appertisés et de lait en brique dans un ou plusieurs entrepôts situés en France métropolitaine. Les produits du présent marché sont destinés aux Associations Bénéficiaires (associations caritatives) en vue de leur distribution aux plus démunis Marché constitué de 3 lots numérotés de 500 à 502

Valeur estimée hors TVA: 65 100 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 500
Titre: Lait-demi-écrémé stérilisé UHT
Valeur estimée hors TVA: 48 788 000 EUR 💰
Description du marché:

fourniture et livraison de lait-demi-écrémé stérilisé UHT dans 1 ou plusieurs entrepôts situés en France Métropolitaine. Accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum

Informations complémentaires:

Le lot est conclu avec un minimum et un maximum fixé en valeur sur sa durée totale. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à la somme des montants cibles (donnée à titre indicatif) des 3 campagnes pour l'ensemble des candidats et la valeur maximale correspond au montant maximum du lot de l'accord cadre sur sa durée totale (campagne 2025, 2026, 2027) pour l'ensemble des candidats retenus sur le lot. Le nombre d'échantillons requis à fournir à l'appui du dossier de candidature/offre est précisé dans le règlement de la consultation

Produits/services supplémentaires:

Lait demi-écrémé 📦

Lait UHT 📦

Site principal ou lieu d'exécution: livraison dans 1 ou plusieurs entrepôts situés en France métropolitaine
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-29 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Description
Description des renouvellements: Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028
Identifiant interne: 501
Titre: Haricots verts fins
Valeur estimée hors TVA: 8 989 000 EUR 💰
Description du marché:

fourniture et livraison d'haricots verts fins dans 1 ou plusieurs entrepôts situés en France Métropolitaine. Accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum

Produits/services supplémentaires:

Haricots écossés en boîte 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Description
Identifiant interne: 502
Titre: Petits pois fins et carottes
Valeur estimée hors TVA: 7 878 000 EUR 💰
Description du marché:

fourniture et livraison de petits pois fins et carottes dans 1 ou plusieurs entrepôts situés en France Métropolitaine. Accord-cadre à bons de commande selon dispositions du code de la commande publique. Il est conclu avec 2 titulaires maximum

Produits/services supplémentaires:

Pois en boîte 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Haricots écossés en boîte 📦

Lait demi-écrémé 📦

Lait UHT 📦

+ 2 de plus