Achat de fournitures de papiers de reprographie hors offset pour l'imprimerie départementale et le SDIS 91. Le contrat est passé dans le cadre d'un groupement d'achat
Conseil départemental de l'Essonne
La présente procédure est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes. Le Département est désigné coordonnateur dans le cadre du groupement de commandes constitué entre le Département et le Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne pour cette opération d'achat. Le contrat est conclu pour une durée de 1 an reconductible tacitement, au maximum, 3 fois pour une nouvelle période d'un an
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-30 | Avis de marché |
| 2025-02-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures de papiers de reprographie hors offset pour l'imprimerie départementale et le SDIS 91. Le contrat est passé dans le cadre d'un groupement d'achat
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier d'impression 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Boulevard de France
Code postal: 91012
Ville: Evry-Courcouronnes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Evry-Courcouronnes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-16 13:30:00 📅
Lieu: Evry-Courcouronnes
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de l'Essonne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: évry-Courcouronnes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Durovray François
Courrier électronique: vpolgari@cd-essonne.fr 📧
Téléphone: 0160919191 📞
URL: https://www.essonne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1508551 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1508551 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 149-462163 (2024-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures de papiers de reprographie hors offset pour l'imprimerie départementale et le SDIS 91. Le contrat est passé dans le cadre d'un groupement d'achat
Numéro de référence:
2839_1_00
Brève description:
La présente procédure est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes.
Le Département est désigné coordonnateur dans le cadre du groupement de commandes constitué entre le Département et le Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne pour cette opération d'achat.
Le contrat est conclu pour une durée de 1 an reconductible tacitement, au maximum, 3 fois pour une nouvelle période d'un an
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Produits/services: Papier d'impression 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1508551
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Boulevard de France
Code postal: 91012
Ville: Evry-Courcouronnes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Durée : 48 mois.
Le contrat est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois à compter de la notification du contrat
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Evry-Courcouronnes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-16 13:30:00 📅
Lieu: Evry-Courcouronnes
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le Département de l'Essonne et le SDIS se sont engagés dans une démarche s'articulant autour du développement durable et solidaire. A ce titre le titulaire devra impérativement fournir des papiers de qualité environnementale selon les prescriptions fixées au CCP
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de l'Essonne
Numéro d'enregistrement national:
22910228000018
Adresse postale: Boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: évry-Courcouronnes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Durovray François
Courrier électronique: vpolgari@cd-essonne.fr 📧
Téléphone: 0160919191 📞
URL: https://www.essonne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1508551 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1508551 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce ou poser des questions, déposer un pli, les candidats doivent se rendre sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.info/. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents de la procédure se trouve sur le profil acheteur
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Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
1043890
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 149-462163 (2024-07-30)
Avis d'attribution de marché (2025-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-11 📅
Titre: Achat de fournitures de papiers de reprographie hors offset pour l'imprimerie départementale et le Sdis 91. Le contrat est passé dans le cadre d'un groupement d'achat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Inapa france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Rue De La Nacelles
Code postal: 91100
Commune postale: Villabe
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@inapa.fr 📧
Téléphone: 0160899091 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Boulevard de France - Georges Pompidou
Région: Essonne 🏙️
Point de contact: Le Président du Conseil départemental de l'Essonne
Courrier électronique: contact@essonne.fr 📧
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 462163-2024
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Région: Yvelines 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 038-121103 (2025-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2024_2839_1_00
Date de conclusion du contrat: 2024-11-11 📅
Titre: Achat de fournitures de papiers de reprographie hors offset pour l'imprimerie départementale et le Sdis 91. Le contrat est passé dans le cadre d'un groupement d'achat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
INAPA FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Inapa france
Numéro d'enregistrement national:
1508551-1-0-1
Adresse postale: 11 Rue De La Nacelles
Code postal: 91100
Commune postale: Villabe
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@inapa.fr 📧
Téléphone: 0160899091 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
66874
Adresse postale: Boulevard de France - Georges Pompidou
Région: Essonne 🏙️
Point de contact: Le Président du Conseil départemental de l'Essonne
Courrier électronique: contact@essonne.fr 📧
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 462163-2024
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
96D9E690-A931-BF34-CD227260C68FCB2E
Région: Yvelines 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
96D9E67F-9381-B6EB-A518193EEA8C06AE
Source: OJS 2025/S 038-121103 (2025-02-21)
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