Achat de fournitures alimentaires pour le CCAS - Cuisine Centrale de LE MENE, La Croix Jeanne EVEN COLLINEE, VALAE Assistant à Maîtrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
CCAS Le Mené
La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
- • Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
- • Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
- • Légumes › Légumes-fruits
- • Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
- • Produits alimentaires divers › Produits nutritionnels spéciaux
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires transformés › Plats préparés
- • Produits de panification › Petites crêpes épaisses
- • Produits laitiers › Produits laitiers divers
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Viande › Viande de porc
- • Viande bovine › Viande de bœuf
- • Viande bovine › Viande de veau
- • Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
- • Viandes diverses › Viande de lapin
- • Volaille › Volaille fraîche
- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Fournitures pour restauration
- • Bretagne › Côtes-d’Armor
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures alimentaires pour le CCAS - Cuisine Centrale de LE MENE, La Croix Jeanne EVEN COLLINEE, VALAE Assistant à Maîtrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures pour restauration 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 432 672 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 24
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epicerie - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 182 700 EUR 💰
Description du marché: Epicerie - appertisée et produits déshydratés
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville: Le mene
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 15 225 EUR 💰
Description du marché: Boissons alcoolisées, non alcoolisées, eau, soda
Produits/services: Boissons alcoolisées distillées 📦
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits Surgelés - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 228 375 EUR 💰
Description du marché: Produits Surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits - Circuit Traditionnel
Description du marché: Lait, produits laitiers, ovo produits, beurre, fromages
Produits/services: Produits laitiers divers 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 36 540 EUR 💰
Description du marché: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau
Produits/services: Viande de bœuf 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 91 350 EUR 💰
Description du marché: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie
Produits/services: Viande de porc 📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 12 180 EUR 💰
Description du marché: Découpes poulet, dinde,canard, lapin
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Produits/services supplémentaires: Viande de lapin 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande cuite et élaborée - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 1 522 EUR 💰
Description du marché: Viande cuite sous vide
Produits/services: Produits à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 106 575 EUR 💰
Description du marché: Légumes et fruits frais, légumes et fruits transfomés
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits de la Mer - Circuit Traditionne
Valeur estimée hors TVA: 30 450 EUR 💰
Description du marché: Poissons et crustacés
Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits traiteur frais - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 9 135 EUR 💰
Description du marché: Salades préparées, terrine de la mer, sandwich ...
Produits/services: Plats préparés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nutrition et aides culinaires - Circuit Traditionnel
Description du marché: Nutrition et aides culinaires
Produits/services: Produits nutritionnels spéciaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epicerie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 60 900 EUR 💰
Description du marché: Epicerie Bio et EGAlim
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits Surgelés Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 76 125 EUR 💰
Description du marché: Produits Surgelés Bio et EGAlim
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description du marché: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et EGAlim
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 3 045 EUR 💰
Description du marché: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et EGAlim
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionne
Description du marché: Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et EGAlim
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volaille Fraîche Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 39 585 EUR 💰
Description du marché: Volaille Fraîche Bio et EGAlim
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Crêperie Fraîche - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 21 315 EUR 💰
Description du marché: crêpes, galettes
Produits/services: Petites crêpes épaisses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits Laitiers - Circuit Court
Description du marché: Produits Laitiers - Circuit Court
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Description du marché: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court
Description du marché: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Court
Description du marché: Volaille Fraîche - Circuit Court
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court
Description du marché: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-09 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-09 09:00:00 📅
Lieu:
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCAS Le Mené
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: La Croix Jeanne EVEN â COLLINNEE
BP 3
Code postal: 22330
Commune postale: Le mene
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@valae.fr 📧
Téléphone: +33 243408775 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL de participation: http://www.valae.fr/telechargement-dce 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 173-534101 (2024-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures alimentaires pour le CCAS - Cuisine Centrale de LE MENE, La Croix Jeanne EVEN COLLINEE, VALAE Assistant à Maîtrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus
Produits/services: Fournitures pour restauration 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 432 672 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 24
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Epicerie - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 182 700 EUR 💰
Description du marché: Epicerie - appertisée et produits déshydratés
Informations complémentaires:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Le ou les adresse(s) du ou service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 7 sites
Code postal: 22330
Ville: Le mene
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Boissons - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 15 225 EUR 💰
Description du marché: Boissons alcoolisées, non alcoolisées, eau, soda
Produits/services: Boissons alcoolisées distillées 📦
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 7 sites
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Produits Surgelés - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 228 375 EUR 💰
Description du marché: Produits Surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 7sites
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits - Circuit Traditionnel
Description du marché: Lait, produits laitiers, ovo produits, beurre, fromages
Produits/services: Produits laitiers divers 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 36 540 EUR 💰
Description du marché: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau
Produits/services: Viande de bœuf 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 91 350 EUR 💰
Description du marché: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie
Produits/services: Viande de porc 📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 12 180 EUR 💰
Description du marché: Découpes poulet, dinde,canard, lapin
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Produits/services supplémentaires: Viande de lapin 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Viande cuite et élaborée - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 1 522 EUR 💰
Description du marché: Viande cuite sous vide
Produits/services: Produits à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 106 575 EUR 💰
Description du marché: Légumes et fruits frais, légumes et fruits transfomés
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Produits de la Mer - Circuit Traditionne
Valeur estimée hors TVA: 30 450 EUR 💰
Description du marché: Poissons et crustacés
Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Produits traiteur frais - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 9 135 EUR 💰
Description du marché: Salades préparées, terrine de la mer, sandwich ...
Produits/services: Plats préparés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Nutrition et aides culinaires - Circuit Traditionnel
Description du marché: Nutrition et aides culinaires
Produits/services: Produits nutritionnels spéciaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Epicerie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 60 900 EUR 💰
Description du marché: Epicerie Bio et EGAlim
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Produits Surgelés Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 76 125 EUR 💰
Description du marché: Produits Surgelés Bio et EGAlim
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description du marché: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et EGAlim
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 3 045 EUR 💰
Description du marché: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et EGAlim
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionne
Description du marché: Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et EGAlim
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Volaille Fraîche Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 39 585 EUR 💰
Description du marché: Volaille Fraîche Bio et EGAlim
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Crêperie Fraîche - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 21 315 EUR 💰
Description du marché: crêpes, galettes
Produits/services: Petites crêpes épaisses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Produits Laitiers - Circuit Court
Description du marché: Produits Laitiers - Circuit Court
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Description du marché: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court
Description du marché: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Court
Description du marché: Volaille Fraîche - Circuit Court
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court
Description du marché: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-09 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-09 09:00:00 📅
Lieu:
VALAÉ
38/44 Rue Edgar Brandt
72000 LE MANS
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCAS Le Mené
Numéro d'enregistrement national:
20005436900042
Adresse postale: La Croix Jeanne EVEN â COLLINNEE
BP 3
Code postal: 22330
Commune postale: Le mene
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@valae.fr 📧
Téléphone: +33 243408775 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL de participation: http://www.valae.fr/telechargement-dce 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
173 500 059 00014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir l'article L551-1 du code de justice administratif
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 173-534101 (2024-09-04)
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