Achat de fournitures alimentaires pour la Ville de Saint Pierre les Elbeuf 1 Place François Miterrand 76320 SAINT PIERRE LES ELBEUF, VALAE Assistant à Maitrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
Commune de Saint Pierre les Elbeuf
La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Légumes › Légumes-fruits
- • Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
- • Viande bovine › Viande de bœuf
- • Viande bovine › Viande de veau
- • Volaille › Volaille fraîche
- • Viande › Viande de porc
- • Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
- • Produits laitiers › Produits laitiers divers
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
- • Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Fournitures pour restauration
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures alimentaires pour la Ville de Saint Pierre les Elbeuf 1 Place François Miterrand 76320 SAINT PIERRE LES ELBEUF, VALAE Assistant à Maitrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures pour restauration 📦
Valeur estimée hors TVA: 789 480 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 21
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Epicerie - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 107 100 EUR 💰
Description du marché:
“Epicerie - appertisée et produits déshydratés”
Informations complémentaires:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur”
Code postal: 76320
Ville: Saint pierre les elbeuf
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Boissons - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 12 240 EUR 💰
Description du marché:
“boissons alcoolisées, eau, soda, non alcoolisées”
Produits/services: Boissons alcoolisées distillées 📦
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Produits Surgelés - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 131 580 EUR 💰
Description du marché:
“Produits Surgelés”
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 122 400 EUR 💰
Description du marché:
“Lait, produits laitiers, ovo produits, beurre, fromages”
Produits/services: Produits laitiers divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 27 540 EUR 💰
Description du marché:
“Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau”
Produits/services: Viande de bœuf 📦
Produits/services supplémentaires: Viande de veau 📦
Viande d'agneau 📦
Ville: Saint pierre les elbeufs
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 18 360 EUR 💰
Description du marché:
“Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie”
Produits/services: Viande de porc 📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 27 540 EUR 💰
Description du marché:
“Volaille Fraîche”
Informations complémentaires:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Viande cuite et élaborée - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 24 480 EUR 💰
Description du marché:
“Viande cuite sous vide”
Produits/services: Produits à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 107 100 EUR 💰
Description du marché:
“Légumes et fruits frais, légumes et fruits transfomés”
Informations complémentaires:
“L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis...”
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Produits/services: Légumes-fruits 📦
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Produits de la Mer - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 3 060 EUR 💰
Description du marché:
“Poissons et crustacés”
Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Epicerie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 45 900 EUR 💰
Description du marché:
“Epicerie Bio et EGAlim”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Produits Surgelés Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 45 900 EUR 💰
Description du marché:
“Produits Surgelés Bio et EGAlim”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 45 900 EUR 💰
Description du marché:
“Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et EGAlim”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 12 240 EUR 💰
Description du marché:
“Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et EGAlim”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 4 590 EUR 💰
Description du marché:
“Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et EGAlim”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Volaille Fraîche Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 7 650 EUR 💰
Description du marché:
“Volaille Fraîche Bio et EGAlim”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Produits Laitiers - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 3 060 EUR 💰
Description du marché:
“Produits Laitiers - Circuit Court”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 26 010 EUR 💰
Description du marché:
“Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 3 060 EUR 💰
Description du marché:
“Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 7 650 EUR 💰
Description du marché:
“Volaille Fraîche - Circuit Court”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 6 120 EUR 💰
Description du marché:
“Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-09 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-09 09:00:00 📅
Lieu:
“VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint Pierre les Elbeuf
Numéro d'enregistrement national: 21760640900019
Adresse postale: 1 Place François-Mitterrand
Code postal: 76320
Commune postale: Saint pierre les elbeuf
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@valae.fr 📧
Téléphone: +33 243408775 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: http://www.valae.fr/telechargement-dce 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir l'article L551-1 du code de justice administratif”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 173-533042 (2024-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures alimentaires pour la Ville de Saint Pierre les Elbeuf 1 Place François Miterrand 76320 SAINT PIERRE LES ELBEUF, VALAE Assistant à Maitrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures pour restauration 📦
Valeur estimée hors TVA: 789 480 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 21
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Epicerie - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 107 100 EUR 💰
Description du marché:
“Epicerie - appertisée et produits déshydratés”
Informations complémentaires:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur”
Code postal: 76320
Ville: Saint pierre les elbeuf
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Boissons - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 12 240 EUR 💰
Description du marché:
“boissons alcoolisées, eau, soda, non alcoolisées”
Produits/services: Boissons alcoolisées distillées 📦
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Produits Surgelés - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 131 580 EUR 💰
Description du marché:
“Produits Surgelés”
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 122 400 EUR 💰
Description du marché:
“Lait, produits laitiers, ovo produits, beurre, fromages”
Produits/services: Produits laitiers divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 27 540 EUR 💰
Description du marché:
“Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau”
Produits/services: Viande de bœuf 📦
Produits/services supplémentaires: Viande de veau 📦
Viande d'agneau 📦
Ville: Saint pierre les elbeufs
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 18 360 EUR 💰
Description du marché:
“Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie”
Produits/services: Viande de porc 📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 27 540 EUR 💰
Description du marché:
“Volaille Fraîche”
Informations complémentaires:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Viande cuite et élaborée - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 24 480 EUR 💰
Description du marché:
“Viande cuite sous vide”
Produits/services: Produits à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 107 100 EUR 💰
Description du marché:
“Légumes et fruits frais, légumes et fruits transfomés”
Informations complémentaires:
“L'Accord cadre est valable une année et celui-ci pouvant faire l'objet d'une reconduction 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, sauf préavis...”
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Produits de la Mer - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 3 060 EUR 💰
Description du marché:
“Poissons et crustacés”
Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Epicerie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 45 900 EUR 💰
Description du marché:
“Epicerie Bio et EGAlim”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Produits Surgelés Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 45 900 EUR 💰
Description du marché:
“Produits Surgelés Bio et EGAlim”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 45 900 EUR 💰
Description du marché:
“Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et EGAlim”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 12 240 EUR 💰
Description du marché:
“Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et EGAlim”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 4 590 EUR 💰
Description du marché:
“Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et EGAlim”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Volaille Fraîche Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 7 650 EUR 💰
Description du marché:
“Volaille Fraîche Bio et EGAlim”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Produits Laitiers - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 3 060 EUR 💰
Description du marché:
“Produits Laitiers - Circuit Court”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 26 010 EUR 💰
Description du marché:
“Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 3 060 EUR 💰
Description du marché:
“Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 7 650 EUR 💰
Description du marché:
“Volaille Fraîche - Circuit Court”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 6 120 EUR 💰
Description du marché:
“Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-09 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-09 09:00:00 📅
Lieu:
“VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint Pierre les Elbeuf
Numéro d'enregistrement national: 21760640900019
Adresse postale: 1 Place François-Mitterrand
Code postal: 76320
Commune postale: Saint pierre les elbeuf
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@valae.fr 📧
Téléphone: +33 243408775 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: http://www.valae.fr/telechargement-dce 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir l'article L551-1 du code de justice administratif”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 173-533042 (2024-09-04)
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