Achat de formations pour les agents du SIAAP

SIAAP

Lot n°01 - Formations pour autorisations de conduite - engins de chantier et grues auxiliaires Lot n°02 - Formations pour autorisations de conduite - plateformes élévatrices mobiles de personnes Lot n°03 - Formations pour autorisations de conduite - Chariots automoteurs, équipements de travail mobiles... Lot n°04 - Formations de prévention gestes et postures, Sécurité incendie et secourisme Lot n°05 - Formations pour risques spécifiques Lot n°06 - Formations en métrologie industrielle Lot n°07 - Formations en équipements sous pression et thermie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-16.

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine
• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-16	Avis de marché
2024-11-08	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de formations pour les agents du SIAAP
Numéro de référence: 20S0121
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation industrielle 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 478 144 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Formations pour autorisations de conduite - engins de chantier et grues auxiliaires
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:

Formations pour autorisations de conduite - engins de chantier et grues auxiliaires

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel, avec un montant maximum annuel de 80 000 euros HT et une estimation annuelle de 55 000 euros HT.

Produits/services: Services de formation technique 📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu principal d'exécution : sites du SIAAP ou du titulaire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-14 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : OUI Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions éventuelles : 3 Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : 12 Mois (à compter de la date de notification)

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Compétences de l'équipe proposée
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie proposée
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Formations pour autorisations de conduite - plateformes élévatrices mobiles de personnes
Valeur estimée hors TVA: 148 800 EUR 💰
Description du marché:

Formations pour autorisations de conduite - plateformes élévatrices mobiles de personnes

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 50 000 euros HT et une estimation annuelle de 37 200 euros HT.

Produits/services supplémentaires: Services de formation du personnel 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu principal d'exécution : sites du SIAAP ou sites du titulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Formations pour autorisations de conduite - Chariots automoteurs, équipements de travail
Valeur estimée hors TVA: 390 800 EUR 💰
Description du marché:

Formations pour autorisations de conduite - Chariots automoteurs, équipements de travail mobiles...

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 120 000 euros HT et une estimation annuelle de 97 700 euros HT.

Produits/services supplémentaires: Services de formation de personnel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Formations de prévention gestes et postures, Sécurité incendie et secourisme
Valeur estimée hors TVA: 300 900 EUR 💰
Description du marché: Formations de prévention gestes et postures, Sécurité incendie et secourisme
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 100 000 euros HT et une estimation annuelle de 75 225 euros HT.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Formations pour risques spécifiques
Valeur estimée hors TVA: 338 500 EUR 💰
Description du marché: Formations pour risques spécifiques
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant maximum annuel de 110 000 euros HT et une estimation annuelle de 84 625 euros HT.

Site principal ou lieu d'exécution: Lieu principal d'exécution : sites du SIAAP ou formations en INTER
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Formations en métrologie industrielle
Valeur estimée hors TVA: 277 312 EUR 💰
Description du marché: Formations en métrologie industrielle
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 100 000 euros HT et une estimation annuelle de 69 328 euros HT.

Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation industrielle et technique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Formations en équipements sous pression et thermie
Valeur estimée hors TVA: 801 832 EUR 💰
Description du marché: Formations en équipements sous pression et thermie
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 230 000 euros HT et une estimation annuelle de 200 458 euros HT.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-19 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

La présente consultation est lancée selon une procédure adaptée conformément à l'article R2123-1 3° du Code de la commande publique. Les critères de jugement des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le SIAAP, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le SIAAP pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique. Une avance peut être accordé au titulaire dans les conditions détaillées dans les articles R2191-3 à R2191-19 et 5.5 du CCAP. Les modalités de financement des prestations sont décrites à l'article 3.3 du RC.

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-11-19 10:00:00 📅
Informations complémentaires:

Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, milieu d’une fourchette)
Pondération (décimal, milieu d’une fourchette)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Liste et description succincte des conditions : - Soit le formulaire DC1- dernière version à jour - " Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants", dûment complété et signé, ou un document équivalent, et le formulaire DC2- dernière version à jour - " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ", dûment complété, ou un document équivalent - Soit, conformément aux articles R2143-4 et R2143-16 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME en lieu et place des documents mentionnés à l'article 5.1.1.1 du règlement de la consultation. Conformément aux articles R2143-5 à R2143-16 du code de la commande publique, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à L2141-5, L2141-7 à L2141-11, L2341-1 et L2341-5 du code de la commande publique.

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

Capacité technique et professionnelle

- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - Une liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Sont acceptés tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; - Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Siaap
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://marchespublics.siaap.fr
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
URL: https://www.siaap.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.siaap.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1050882 🌏
URL de participation: https://marchespublics.siaap.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 1
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-629646 (2024-10-16)

Avis de marché (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 478 144 EUR 💰
Description
220 000 EUR 💰
148 800 EUR 💰
390 800 EUR 💰
300 900 EUR 💰
338 500 EUR 💰
277 312 EUR 💰
801 832 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-26 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-26 10:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Date limite de réception des offres : Le 25/11/2024 à 16:00 au lieu du 18/11/2024 à 12:00 Date d'ouverture : Le 26/11/2024 à 10:00 au lieu du 19/11/2024 à 10:00

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c6a9e4fe-5d12-4453-b24d-f6e25aea5742-01
Source: OJS 2024/S 219-685334 (2024-11-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'enseignement et de formation (>20 nouveaux marchés)

Services de formation (>20)

Services de formation professionnelle (20)

Services de formation industrielle et technique (2)