Achat de denrées alimentaires pour la Maison du Territoire
Mulhouse Alsace agglomération
Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum mono-attributaire pour l'achat de denrées alimentaires pour la Maison du Territoire décomposé en 4 lots : produits frais, fruits et légumes, surgelés et épicerie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de denrées alimentaires pour la Maison du Territoire
Numéro de référence: 2024F0010
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum mono-attributaire pour l'achat de denrées alimentaires pour la Maison du Territoire...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Surgelés (Viandes - volailles ; Plats élaborés ; Fruits et légumes, Pâtisseries et pain surgelés et glaces)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'achat de surgelés (Viandes - volailles ; Plats élaborés ; Fruits et légumes, Pâtisseries et pain...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'approvisionnement en produits de qualité et durables et en produits issus de l'agriculture biologique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Produits frais (BOF - Produits frais laitiers : fromages, yaourts, beurre, œufs, crème ; Viandes, volailles ; Poissons et fruits de mers ; Boulangerie et pâtisserie fraîches)
Description du marché:
“Produits frais (BOF - Produits frais laitiers : fromages, yaourts, beurre, œufs, crème ; Viandes, volailles ; Poissons et fruits de mers ; Boulangerie et...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Epicerie
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures pour l'achat de produits d'épicerie Montant minimum annuel : 10 000 € HT Montant maximum...”
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Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Fruits et légumes frais
Description du marché:
“Fruits et légumes frais Montant minimum annuel : 10 000 € HT Montant maximum annuel : 30 000 € HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-25 11:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mulhouse Alsace Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20006600900073
Adresse postale: Affaires Juridiques et Commande publique
9 avenue Konrad Adenauer
Code postal: 68393
Commune postale: Sausheim
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique-agglo@m2a.fr 📧
Téléphone: 0389337979 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 100-308312 (2024-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de denrées alimentaires pour la Maison du Territoire
Numéro de référence: 2024F0010
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum mono-attributaire pour l'achat de denrées alimentaires pour la Maison du Territoire...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Surgelés (Viandes - volailles ; Plats élaborés ; Fruits et légumes, Pâtisseries et pain surgelés et glaces)
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'achat de surgelés (Viandes - volailles ; Plats élaborés ; Fruits et légumes, Pâtisseries et pain...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'approvisionnement en produits de qualité et durables et en produits issus de l'agriculture biologique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Produits frais (BOF - Produits frais laitiers : fromages, yaourts, beurre, œufs, crème ; Viandes, volailles ; Poissons et fruits de mers ; Boulangerie et pâtisserie fraîches)
Description du marché:
“Produits frais (BOF - Produits frais laitiers : fromages, yaourts, beurre, œufs, crème ; Viandes, volailles ; Poissons et fruits de mers ; Boulangerie et...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Epicerie
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures pour l'achat de produits d'épicerie Montant minimum annuel : 10 000 € HT Montant maximum...”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Fruits et légumes frais
Description du marché:
“Fruits et légumes frais Montant minimum annuel : 10 000 € HT Montant maximum annuel : 30 000 € HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-25 11:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mulhouse Alsace Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20006600900073
Adresse postale: Affaires Juridiques et Commande publique
9 avenue Konrad Adenauer
Code postal: 68393
Commune postale: Sausheim
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique-agglo@m2a.fr 📧
Téléphone: 0389337979 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 100-308312 (2024-05-23)
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