ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE DE LA COMMUNE DE L'ISLE JOURDAIN
Mairie de L'Isle-Jourdain
ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE DE LA COMMUNE DE L'ISLE JOURDAIN
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
- • Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque › Confitures
- • Conserves et préparations à base de viande › Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée
- • Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
- • Fruits et fruits à coque › Fruits non tropicaux
- • Fruits et fruits à coque tropicaux › Fruits tropicaux
- • Légumes, fruits et noix › Légumes
- • Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
- • Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
- • Pommes de terre et légumes secs › Légumes secs à cosse et à gousse
- • Pommes de terre et légumes secs › Pommes de terre
- • Produits alimentaires divers › Cacao; chocolat et sucreries
- • Produits alimentaires divers › Café, thé et produits connexes
- • Produits alimentaires divers › Condiments et assaisonnements
- • Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
- • Produits alimentaires divers › Sucre et produits connexes
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Huiles et graisses animales ou végétales
- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
- • Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Aliments pour petit déjeuner
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie
- • Viande › Viande bovine
- • Viande › Viande de porc
- • Volaille › Volaille fraîche
- • Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la commune de l'isle jourdain
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 30
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 30
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes fraiches
Description du marché: VIANDES FRAICHES
Produits/services: Viande 📦
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volailles fraiches
Description du marché: VOLAILLES FRAICHES
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes surgelés
Description du marché: VIANDES SURGELÉS
Produits/services: Produits surgelés 📦
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volailles surgeles
Description du marché: VOLAILLES SURGELES
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Poissons et produits frais de la mer
Description du marché: POISSONS ET PRODUITS FRAIS DE LA MER
Produits/services: Poissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Poissons et produits de la mer surgeles
Description du marché: POISSONS ET PRODUITS DE LA MER SURGELES
Produits/services: Poisson congelé 📦
Produits/services supplémentaires: Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: FRUITS FRAIS DE 1ERE GAMME
Description du marché: FRUITS FRAIS DE 1ERE GAMME
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: LÉGUMES FRAIS DE 1ERE GAMME
Description du marché: LÉGUMES FRAIS DE 1ERE GAMME
Produits/services: Légumes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Légumes et fruits surgelés
Description du marché: LÉGUMES ET FRUITS SURGELÉS
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Oeufs et ovoproduits
Description du marché: OEUFS ET OVOPRODUITS
Produits/services: Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits laitiers
Description du marché: PRODUITS LAITIERS
Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'epicerie
Description du marché: PRODUITS D'EPICERIE
Produits/services: Sucre et produits connexes 📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits de pâtisserie
Description du marché: PRODUITS DE PÂTISSERIE
Produits/services: Pâtisserie et gâteaux 📦
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autres produits surgelés et frais
Description du marché: AUTRES PRODUITS SURGELÉS ET FRAIS
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charcuterie / saucisserie
Description du marché: CHARCUTERIE / SAUCISSERIE
Produits/services: Charcuterie 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Légumineuses bio contribuant au développement des circuits courts
Description du marché: LÉGUMINEUSES BIO CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Produits/services: Légumes secs à cosse et à gousse 📦
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre et légumes secs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boulangerie fraiche artisanale
Description du marché: BOULANGERIE FRAICHE ARTISANALE
Produits/services: Produits de boulangerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruit frais bio contribuant au développement des circuits courts
Description du marché: FRUIT FRAIS BIO CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Produits/services: Fruits non tropicaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: LÉGUMES DE 1ERE GAMME CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Description du marché: LÉGUMES DE 1ERE GAMME CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: LÉGUMES BIO DE 1ERE GAMME CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Description du marché: LÉGUMES BIO DE 1ERE GAMME CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pommes de terre bio contribuant au développement des circuits courts
Description du marché: POMMES DE TERRE BIO CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Produits/services: Pommes de terre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande de porc contribuant au développement des circuits courts
Description du marché: VIANDE DE PORC CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Produits/services: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volaille fermière contribuant au développement des circuits courts
Description du marché: VOLAILLE FERMIÈRE CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Produits/services: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volaille fermière bio contribuant au développement des circuits courts
Description du marché: VOLAILLE FERMIÈRE BIO CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande de boeuf et de veau bio contribuant au développement des circuits courts
Description du marché: VIANDE DE BOEUF ET DE VEAU BIO CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Produits/services: Viande bovine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pâtes alimentaires contribuant au développement des circuits courts
Description du marché: PÂTES ALIMENTAIRES CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Produits/services: Pâtes alimentaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pâtes alimentaires bio contribuant au développement des circuits courts
Description du marché: PÂTES ALIMENTAIRES BIO CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Yaourts et fromage blanc au lait de vache contribuant au développement des circuits courts
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Yaourts bio et fromage blanc bio au lait de vache contribuant au développement des circuits courts
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Yaourts fermiers bio brebis et mixte chèvre/brebis contribuant au développement des circuits courts
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de L'Isle-Jourdain
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hotel de ville
Code postal: 32600
Commune postale: L'isle jourdain
Région: Gers 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: winick.picot@mairie-islejourdain.fr 📧
Téléphone: +33 562077334 📞
URL: https://www.mairie-islejourdain.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mairie-islejourdain32.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://mairie-islejourdain32.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5966_1057569.html 🌏
URL de participation: https://mairie-islejourdain32.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5966_1057569.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Villa Noulibos - 50 cours Lyautey
CS50543
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 227-711293 (2024-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la commune de l'isle jourdain
Numéro de référence:
2024 22 CUI
Brève description:
ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE DE LA COMMUNE DE L'ISLE JOURDAIN
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 30
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 30
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Viandes fraiches
Description du marché: VIANDES FRAICHES
Produits/services: Viande 📦
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Volailles fraiches
Description du marché: VOLAILLES FRAICHES
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Viandes surgelés
Description du marché: VIANDES SURGELÉS
Produits/services: Produits surgelés 📦
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Volailles surgeles
Description du marché: VOLAILLES SURGELES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Poissons et produits frais de la mer
Description du marché: POISSONS ET PRODUITS FRAIS DE LA MER
Produits/services: Poissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Poissons et produits de la mer surgeles
Description du marché: POISSONS ET PRODUITS DE LA MER SURGELES
Produits/services: Poisson congelé 📦
Produits/services supplémentaires: Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: FRUITS FRAIS DE 1ERE GAMME
Description du marché: FRUITS FRAIS DE 1ERE GAMME
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: LÉGUMES FRAIS DE 1ERE GAMME
Description du marché: LÉGUMES FRAIS DE 1ERE GAMME
Produits/services: Légumes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Légumes et fruits surgelés
Description du marché: LÉGUMES ET FRUITS SURGELÉS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Oeufs et ovoproduits
Description du marché: OEUFS ET OVOPRODUITS
Produits/services: Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Produits laitiers
Description du marché: PRODUITS LAITIERS
Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Produits d'epicerie
Description du marché: PRODUITS D'EPICERIE
Produits/services: Sucre et produits connexes 📦
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Produits de pâtisserie
Description du marché: PRODUITS DE PÂTISSERIE
Produits/services: Pâtisserie et gâteaux 📦
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Autres produits surgelés et frais
Description du marché: AUTRES PRODUITS SURGELÉS ET FRAIS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Charcuterie / saucisserie
Description du marché: CHARCUTERIE / SAUCISSERIE
Produits/services: Charcuterie 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Légumineuses bio contribuant au développement des circuits courts
Description du marché: LÉGUMINEUSES BIO CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Produits/services: Légumes secs à cosse et à gousse 📦
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre et légumes secs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Boulangerie fraiche artisanale
Description du marché: BOULANGERIE FRAICHE ARTISANALE
Produits/services: Produits de boulangerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Fruit frais bio contribuant au développement des circuits courts
Description du marché: FRUIT FRAIS BIO CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Produits/services: Fruits non tropicaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: LÉGUMES DE 1ERE GAMME CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Description du marché: LÉGUMES DE 1ERE GAMME CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: LÉGUMES BIO DE 1ERE GAMME CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Description du marché: LÉGUMES BIO DE 1ERE GAMME CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Pommes de terre bio contribuant au développement des circuits courts
Description du marché: POMMES DE TERRE BIO CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Produits/services: Pommes de terre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Viande de porc contribuant au développement des circuits courts
Description du marché: VIANDE DE PORC CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Produits/services: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Volaille fermière contribuant au développement des circuits courts
Description du marché: VOLAILLE FERMIÈRE CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Produits/services: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Volaille fermière bio contribuant au développement des circuits courts
Description du marché: VOLAILLE FERMIÈRE BIO CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Viande de boeuf et de veau bio contribuant au développement des circuits courts
Description du marché: VIANDE DE BOEUF ET DE VEAU BIO CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Produits/services: Viande bovine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: Pâtes alimentaires contribuant au développement des circuits courts
Description du marché: PÂTES ALIMENTAIRES CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Produits/services: Pâtes alimentaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: Pâtes alimentaires bio contribuant au développement des circuits courts
Description du marché: PÂTES ALIMENTAIRES BIO CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
28
Titre: Yaourts et fromage blanc au lait de vache contribuant au développement des circuits courts
Description du marché:
YAOURTS ET FROMAGE BLANC AU LAIT DE VACHE CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Produits/services: Yaourt
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
29
Titre: Yaourts bio et fromage blanc bio au lait de vache contribuant au développement des circuits courts
Description du marché:
YAOURTS BIO ET FROMAGE BLANC BIO AU LAIT DE VACHE CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
30
Titre: Yaourts fermiers bio brebis et mixte chèvre/brebis contribuant au développement des circuits courts
Description du marché:
YAOURTS FERMIERS BIO BREBIS ET MIXTE CHÈVRE/BREBIS CONTRIBUANT AU DÉVELOPPEMENT DES CIRCUITS COURTS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de L'Isle-Jourdain
Numéro d'enregistrement national:
213
Adresse postale: Hotel de ville
Code postal: 32600
Commune postale: L'isle jourdain
Région: Gers 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: winick.picot@mairie-islejourdain.fr 📧
Téléphone: +33 562077334 📞
URL: https://www.mairie-islejourdain.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mairie-islejourdain32.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://mairie-islejourdain32.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5966_1057569.html 🌏
URL de participation: https://mairie-islejourdain32.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5966_1057569.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de pau
Numéro d'enregistrement national:
17640002600017
Adresse postale: Villa Noulibos - 50 cours Lyautey
CS50543
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.).
- Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.).
- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 227-711293 (2024-11-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Produits alimentaires divers (>20)
- Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation (3)
- Cacao; chocolat et sucreries (4)
- Café, thé et produits connexes (2)
- Condiments et assaisonnements (2)
- Produits alimentaires et produits secs divers (>20)
- Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux (15)
- Produits nutritionnels spéciaux (8)
- Pâtes alimentaires (3)
- Sucre et produits connexes (2)