L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent au montant maximum sur la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2025 ou de sa notification si elle est postérieure et, reconductible dans les conditions du CCAP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-07-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES POUR L'ANNEE 2025
Numéro de référence: V4D0011BA
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs correspondent au montant maximum sur la totalité des périodes de reconduction.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2025 ou de sa notification si elle est postérieure et, reconductible dans les conditions du CCAP
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Valeur estimée hors TVA: 15 478 880 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18
1️⃣
Description du marché:
“Base de fond de sauce déshydratée<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️ Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Si l'accord-cadre arrive à son terme 2028, sinon nouvel avis en 2025, 2026 ou 2027” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Céréales et purée de pomme de terre BIO<br/>”
Produits/services supplémentaires: Céréales et pommes de terre📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Biscuiterie<br/>”
Produits/services supplémentaires: Biscuits sucrés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Produits d'épicerie<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Riz”
Produits/services supplémentaires: Riz📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Mélange de crudités 4ème gamme<br/>”
Produits/services supplémentaires: Légumes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Abricots<br/>”
Produits/services supplémentaires: Abricots📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Cerises<br/>”
Produits/services supplémentaires: Cerises📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Fraises<br/>”
Produits/services supplémentaires: Fraises📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Kiwis<br/>”
Produits/services supplémentaires: Kiwis📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Pêches/nectarines<br/>”
Produits/services supplémentaires: Pêches📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Pastèques sans pépins<br/>”
Produits/services supplémentaires: Melons📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Poires<br/>”
Produits/services supplémentaires: Poires📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Prunes<br/>”
Produits/services supplémentaires: Prunes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Raisin<br/>”
Produits/services supplémentaires: Raisins📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Fromage frais BIO individuel<br/>”
Produits/services supplémentaires: Fromage frais📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Produits pour recettes traditionnelles<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Produits de base pour plats végétariens<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables dans les conditions du CCAP.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Ressources propres, budget de la ville
“Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr....”
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du Dce et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34063 Montpellier Cedex 2 - Tél : 04 67 54 81 00, Télécopie : 04 67 54 74 10 - Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Voir la page de garde du règlement de la consultation pour la date limite de remise des échantillons et les modalités
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 934017
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 934016
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 147-456881 (2024-07-26)
Avis d'attribution de marché (2025-02-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 15 478 880 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Base de fond de sauce déshydratée” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : - au regard du mémoire technique pour tous les lots sauf 1, 2, 3, 16 et 18 - au regard du mémoire technique, des fiches techniques, de la fiche évaluation des fournisseurs et des échantillons pour les lots 1, 2 (ordre 5), 3, 16, 18
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales prises dans le cadre de l'exécution des prestations du marché au regard de la fiche évaluation fournisseurs et des éléments du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Description
Description du marché:
“Céréales et purée de pomme de terre BIO”
Description du marché:
“Biscuiterie”
Description du marché:
“Produits d'épicerie”
Description du marché:
“Mélange de crudités 4ème gamme”
Description du marché:
“Abricots”
Description du marché:
“Cerises”
Description du marché:
“Fraises”
Description du marché:
“Kiwis”
Description du marché:
“Pêches/nectarines”
Description du marché:
“Pastèques sans pépins”
Description du marché:
“Poires”
Description du marché:
“Prunes”
Description du marché:
“Raisin”
Description du marché:
“Fromage frais BIO individuel”
Description du marché:
“Produits pour recettes traditionnelles”
Description du marché:
“Produits de base pour plats végétariens”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: V4d0011baa
Date de conclusion du contrat: 2024-12-30 📅
Titre: Base de fond de sauce déshydratée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 328 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro a pro
Numéro d'enregistrement national: 1506437-1-1-1
Adresse postale: Rue Comte De La Perouse
Code postal: 13140
Commune postale: Miramas
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commerce.miramas@proapro.fr📧
Téléphone: 04 90 17 73 00📞
2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1506437-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 727 520 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco france sas
Numéro d'enregistrement national: 1506437-1-5-1
Adresse postale: 1 rue Jean Baptiste Perrin
Code postal: 34500
Commune postale: Beziers
Région: Hérault🏙️
Courrier électronique: andre.cinq@sysco.com📧
Téléphone: 04 67 35 67 35📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 280 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Agriviva s.n
Numéro d'enregistrement national: 1506437-1-6-1
Adresse postale: 371 avenue du Marché Gare
Code postal: 34070
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: l.vidal@agriviva.fr📧
Téléphone: 04 99 65 23 87📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 102 400 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Producteurs d'Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 1506437-1-7-1
Adresse postale: 280 Av Du Marche Gare
Code postal: 34000
Courrier électronique: producteursdoccitanie@outlook.fr📧
Téléphone: 07 71 71 28 01📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 960 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1506437-1-9-1
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 268 800 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1506437-1-10-1
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 377 600 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1506437-1-11-1
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 403 200 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1506437-1-13-1
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 644 480 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Passion froid groupe pomona
Numéro d'enregistrement national: 1506437-1-16-1
Adresse postale: Marche Gare St Cesaire
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard🏙️
Courrier électronique: passionfroid_lr@sendao.fr📧
Téléphone: 04 66 76 90 09📞
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 920 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1506437-1-17-1
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 040 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1506437-1-18-1
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 64892
Région: Hérault🏙️
Courrier électronique: marches-publics@montpellier.fr📧
“Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact :...”
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Pjaa, Service Affaires Juridiques, Mme Elisabeth Tarlier, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : elisabeth.tarlier@montpellier.fr
Pour chaque lot : l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif.
Pour le lot 1 le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 17 940,45 euro(s) Ht.
Pour le lot 4 le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 70 660,64 euro(s) Ht.
Pour le lot 5 le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 35 280,00 euro(s) Ht.
Pour le lot 6 le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 11 535,00 euro(s) Ht.
Pour le lot 7 le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 7 900,00 euro(s) Ht.
Pour le lot 9 le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 24 700,00 euro(s) Ht.
Pour le lot 10 le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 23 040,00 euro(s) Ht.
Pour le lot 11 le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 28 000,00 euro(s) Ht.
Pour le lot 13 le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 33 000,00 euro(s) Ht.
Pour le lot 16 le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 42 920,00 euro(s) Ht.
Pour le lot 17 le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 111 385,00 euro(s) Ht.
Pour le lot 18 le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 268 750,00 euro(s) Ht.
Pour chaque lot, s'agissant d'un accord cadre à bons de commande avec maximum annuel, le montant indiqué à la ligne « Valeur de l'offre » au point 6.1.2 « Informations sur les lauréats » correspond au montant maximum du lot toutes périodes confondues.
Le présent marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap/Cctp ainsi qu'un critère à caractère environnemental.
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja ;
-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;
-Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FAC060AE-EC2C-B71E-D4BC3BBA00F8C71C
Région: Hérault🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: FAC060BF-CABF-6C43-05517C32D3C07BFB
Région: Hérault🏙️
Source: OJS 2025/S 025-077687 (2025-02-03)