ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH - ANNÉE 2025

Commune de Saint-Joseph

ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH - ANNÉE 2025 Les prestations comportent une tranche unique et sont réparties en vingt-cinq (25) lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-18.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-10-18 Avis de marché
Avis de marché (2024-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH - ANNÉE 2025
Numéro de référence: 24AO020
Brève description:
ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH - ANNÉE 2025 Les prestations comportent une tranche unique et sont réparties en vingt-cinq (25) lots.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 25
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 25

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 Saucisses pur volaille surgelées
Description du marché: Minimum 5000 euros HT - Maximum 30000 euros HT;
Produits/services supplémentaires: Saucisses de volaille 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom): Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 %.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 Ti-Jacques surgelé
Description du marché: Minimum 1000 euros HT - Maximum 10000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 Produits surgelés à base de pomme de terre
Description du marché: Minimum 1000 euros HT et maximum 10000 euros HT
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 Produits préparés surgelés à base de poissons
Description du marché: Minimum 1000 euros HT et maximum 20000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 Produits préparés surgelés végétariens
Description du marché: Minimum 1000 euros HT et maximum 40000 euros HT
Produits/services supplémentaires: Plats préparés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 Gâteaux (maison)
Description du marché: Minimum 4000 euros HT et maximum 16000 euros HT
Produits/services supplémentaires: Gâteaux 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité Organoleptique (au regard des échantillons) - Pondération 40 %.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 Saucisses pur porc
Description du marché: Minimum 6000 euros HT et maximum 30000 euros HT
Produits/services supplémentaires: Saucisses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8 Viandes fraîches de dinde
Description du marché:
Minimum 1000 EUROS HT et maximum 15000 EUROS HT
Produits/services supplémentaires: Dindes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 9 Charcuteries de volaille
Description du marché:
Minimum 10000 EUROS HT et maximum 40000 EUROS HT
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot 10 Boeuf frais
Description du marché:
Minimum 10000 EUROS HT et maximum 30000 EUROS HT
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot 11 Saucisses fraîches pur volaille
Description du marché:
Minimum 6000 EUROS HT et maximum 20000 EUROS HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot 12 Jambon supérieur
Description du marché:
Minimum 1000 EUROS HT et maximum 10000 EUROS HT
Produits/services supplémentaires: Jambon 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Lot 13 Epaule de porc cuite
Description du marché: Minimum 500 EUROS HT ET maximum 10000 EUROS HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Lot 14 Salami
Produits/services supplémentaires: Salami 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Lot 15 Fromage de tête
Description du marché: Minimum 1000 EUROS HT et maximum 10000 EUROS HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Lot 16 Boucané ou similaire
Description du marché:
Minimum 5000 EUROS HT et maximum 30000 EUROS HT
Produits/services supplémentaires: Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Lot 17 Petits lardons
Description du marché:
Minimum 3000 EUROS HT et maximum 15000 EUROS HT
Produits/services supplémentaires: Lard 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Lot 18 Légumes 4e gamme éboutés
Description du marché:
Minimum 8000 EUROS HT et maximum 30000 EUROS HT
Produits/services supplémentaires: Légumes transformés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Lot 19 Boissons alcoolisées fortes
Description du marché:
Minimum 4000 EUROS HT et maximum 16000 EUROS HT
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Lot 20 Vins de table
Description du marché: Minimum 1000 EUROS HT et maximum 4000 EUROS HT
Produits/services supplémentaires: Vins 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Lot 21 Oeufs en coquille
Description du marché: Minimum 1000 EUROS HT et maximum 8000 EUROS HT
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Lot 22 Miel
Description du marché: Minimum 200 EUROS HT et maximum 2000 EUROS HT
Produits/services supplémentaires: Miel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Lot 23 Assaisonnements
Description du marché: Minimum 500 EUROS HT et maximum 4000 EUROS HT
Produits/services supplémentaires: Condiments et assaisonnements 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Lot 24 Conserves de tomates concassées
Description du marché:
Minimum 1000 EUROS HT et maximum 20000 EUROS HT
Produits/services supplémentaires: Tomates en conserve 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Lot 25 Conserves de sauce tomate
Description du marché: Minimum 300 EUROS HT ET maximum 5000 EUROS HT
Produits/services supplémentaires: Sauce tomate 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion:
Les autres motifs d'exclusion figurent dans le Dossier de Consultation des Entreprises DCE (au RC).

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Joseph
Numéro d'enregistrement national: 21974012300019
Département: Service Commande Publique
Adresse postale: 277 rue Raphael BABET
BP 1
Code postal: 97480
Commune postale: Saint-Joseph
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Administratif Communal - Service Commande Publique
Courrier électronique: scp@saintjoseph.re 📧
Téléphone: 0262358009 📞
URL: http://www.saintjoseph.re 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://saintjoseph.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://saintjoseph.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://saintjoseph.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous : - Pour les lots n°1 à 5, 8 à 15 et 18 à 25 : • Prix - Pondération 60 % ; • Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 %. - Pour les lots n°6, 7, 16 et 17 : • Prix - Pondération 60 % ; • Qualité Organoleptique (au regard des échantillons) - Pondération 40 %. Soit une note totale de 100 points maximum
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 17974005500019
Département: Greffe
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon CS61107
Code postal: 97404
Commune postale: Saint-Denis cedex (La Réunion)
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: +33262924360 📞
Fax: +33262924362 📠
URL: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-636203 (2024-10-18)