Achat de denrées alimentaires de qualité
Departement du Gers
Achat des denrées alimentaires de qualité pour cinq collèges gersois: Auch-Mathalin, Condom, Eauze, Cazaubon, Vic-Fezensac Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Conserves et préparations à base de viande › Préparations à base de viande
- • Céréales et pommes de terre › Céréales
- • Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Farine de blé
- • Fruits et fruits à coque › Agrumes
- • Fruits et fruits à coque tropicaux › Fruits tropicaux › Kiwis
- • Fruits et légumes transformés › Légumes transformés
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- • Fruits, légumes et produits connexes › Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
- • Huiles animales ou végétales › Huiles végétales
- • Lait et crème fraîche › Lait
- • Légumes secs à cosse et à gousse › Légumes secs à cosse
- • Légumes, fruits et noix › Légumes
- • Pommes de terre et légumes secs › Pommes de terre
- • Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
- • Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits de panification › Pain
- • Produits laitiers › Fromages
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Viande › Viande d'agneau et de mouton
- • Viande › Viande de porc
- • Viande bovine › Viande de bœuf
- • Viande bovine › Viande de veau
- • Volaille fraîche › Poulets
- • Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de denrées alimentaires de qualité
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 63
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 Viande hachée de boeuf bio fraiche et surgelée et veau bio frais contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 49 450 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Critère de qualité (nom): Qualité des produits, gestion des commandes, approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 Poulets frais entiers ou découpés bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 8 270 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 20 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 44
31
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 Volaille fraiche entière ou découpée SIQO (hors bio) contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 15 475 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 32 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 Produits d'épicerie labelisés
Valeur estimée hors TVA: 38 800 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 80 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Enjeux sociétaux et environnementaux
Critère de qualité (pondération): 24
11
Prix (pondération): 65
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 Produits d'épicerie
Valeur estimée hors TVA: 66 935 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 135 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°6 Poisson frais et autres produits de la mer SIQO contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 19 805 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
16
Prix (pondération): 54
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°7 Lentilles, pois chiches et pois cassés secs bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 022 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 5 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°8 Légumineuses et céréales bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 910 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 6 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°9 Farine de blé, pâtes à lasagne et pâtes au blé tendre bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 670 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°10 Pâtes aux céréales anciennes bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 880 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°11 Pâtes au blé tendre et au blé dur bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 225 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°12 Viande fraiche de porc et charcuterie conventionnelles contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 25 205 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 52 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°13 Viande fraiche de porc bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 9 540 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°14 Charcuterie bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 270 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 4 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°15 Huile de colza et de caméline 1ère pression à froid bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 572 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°16 Huile de tournesol 1ère pression à froid bio + huile friture bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 4 932 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 10 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°17 Agrumes et autres fruits bio
Valeur estimée hors TVA: 18 317 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 38 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°18 Légumes et féculents frais bio de 4ème gamme contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 4 115 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°19 Yaourts et fromages fermiers bio brebis et mixte chèvre/brebis contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 3 972 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 8 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 38
37
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°20 Yaourts bio et fromage blanc bio au lait de vache contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 13 857 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 28 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°21 - Collège Mathalin d'Auch - Fruits bio et conventionnels contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 340 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°22 - Collège Mathalin d'Auch- Pommes de terre bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 742 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 2 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°23 - Collège Mathalin d'Auch - Légumes d'hiver frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 197 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 3 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Légumes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°24 - Collège Mathalin d'Auch - Légumes d'été frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 030 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°25 - Collège Mathalin d'Auch- Fromage de chèvre bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 440 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 1 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°26 - Collège Mathalin d'Auch - Fromage de vache bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 522 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°27 - Collège Mathalin d'Auch - oeufs frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 790 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°28 - Collège Mathalin d'Auch - Boeuf bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 4 007 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°29 - Collège Mathalin d'Auch - Boeuf contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 545 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°30 - Collège Mathalin d'Auch- Veau contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°31 - Collège Mathalin d'Auch - Truite fraiche et surgelée contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°32 - Collège Mathalin d'Auch - Pain contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 3 025 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 7 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°33 - Collège Mathalin d'Auch - Pain bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 4 122 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 9 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°34 - Collège Saint Exupéry de Condom - Fruits bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 142 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°35 - Collège Saint Exupéry de Condom - Pommes de terre bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 3 227 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°36 - Collège Saint Exupéry de Condom - Légumes d'hiver frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 5 312 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 11 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°37 - Collège Saint Exupéry de Condom - Légumes d'été frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 3 187 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°38 - Collège Saint Exupéry de Condom - Boeuf bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 7 140 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 15 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°39 - Collège Saint Exupéry de Condom - Ovin bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 182 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°40 - Collège Saint Exupéry de Condom- Lait et crème bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 4 565 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°41 - Collège Saint Exupéry de Condom - Fromage vache bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 975 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°42 - Collège Saint Exupéry de Condom - oeufs frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 4 332 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°43 - Collège Saint Exupéry de Condom - Fromage de chèvre bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 3 082 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°44 - Collège Jean Rostand Eauze Cazaubon - Fruits bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 5 357 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°45 - Collège Jean Rostand Eauze Cazaubon - Légumes d'hiver frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 9 550 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°46 - Collège Jean Rostand Eauze Cazaubon - Légumes d'été frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 4 250 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°47 - Collège Jean Rostand Eauze Cazaubon - Fromage de vache bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 555 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°48 - Collège Jean Rostand Eauze Cazaubon - oeufs frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 3 815 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°49 - Collège Jean Rostand Eauze Cazaubon - Boeuf bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 960 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°50 - Collège Jean Rostand Eauze Cazaubon - Veau contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 3 190 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°51 - Collège Jean Rostand Eauze Cazaubon - Fromage de chèvre bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 115 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°52 - Collège Jean Rostand d'Eauze - Truite fraiche et surgelée contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 5 505 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 12 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°53 - Collège Jean Rostand Eauze Cazaubon - Pomme de terre bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 3 570 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°54 - Collège Gabriel Séailles de Vic-Fezensac -Fruits bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 922 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°55 - Collège Gabriel Séailles de Vic-Fezensac- Pommes de terres bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 3 210 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°56 - Collège Gabriel Séailles de Vic-Fezensac - Légumes d'hiver frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 032 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°57 - Collège Gabriel Séailles de Vic-Fezensac - Légumes d'été frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 670 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°58 - Collège Gabriel Séailles de Vic-Fezensac - Fromage vache bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 255 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°59 - Collège Gabriel Séailles de Vic-Fezensac - Boeuf bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 632 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°60 - Collège Gabriel Séailles de Vic-Fezensac - oeufs frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 952 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°61 - Collège Gabriel Séailles de Vic-Fezensac - Fromage de chèvre bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 307 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°62 - Collège Gabriel Séailles de Vic-Fezensac - Ovin bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 107 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°63 - Collège Gabriel Séailles de Vic-Fezensac - Truite fraiche et surgelée contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 240 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-01 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-01 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du gers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction Collèges Restauration
Hôtel du Département, 81 Route de Pessan
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DUPOUY Philippe
Courrier électronique: marches.publics@gers.fr 📧
Téléphone: 0562674276 📞
Fax: 0562674445 📠
URL: http://www.gers.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.gers.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482381 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482381 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Villa Noulibos
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 168-517539 (2024-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de denrées alimentaires de qualité
Numéro de référence:
20240022
Brève description:
Achat des denrées alimentaires de qualité pour cinq collèges gersois: Auch-Mathalin, Condom, Eauze, Cazaubon, Vic-Fezensac
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 63
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 Viande hachée de boeuf bio fraiche et surgelée et veau bio frais contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 49 450 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Une procédure sera relancée à la fin de la durée de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Autres informations sur le renouvellement:
Nombre de reconductions : 3
Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits, gestion des commandes, approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 Poulets frais entiers ou découpés bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 8 270 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 20 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 44
31
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 Volaille fraiche entière ou découpée SIQO (hors bio) contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 15 475 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 32 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 Produits d'épicerie labelisés
Valeur estimée hors TVA: 38 800 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 80 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Enjeux sociétaux et environnementaux
Critère de qualité (pondération): 24
11
Prix (pondération): 65
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°5 Produits d'épicerie
Valeur estimée hors TVA: 66 935 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 135 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot n°6 Poisson frais et autres produits de la mer SIQO contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 19 805 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
16
Prix (pondération): 54
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot n°7 Lentilles, pois chiches et pois cassés secs bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 022 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 5 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot n°8 Légumineuses et céréales bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 910 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 6 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot n°9 Farine de blé, pâtes à lasagne et pâtes au blé tendre bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 670 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Légumes
📦
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot n°10 Pâtes aux céréales anciennes bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 880 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot n°11 Pâtes au blé tendre et au blé dur bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 225 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Lot n°12 Viande fraiche de porc et charcuterie conventionnelles contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 25 205 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 52 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Lot n°13 Viande fraiche de porc bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 9 540 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Lot n°14 Charcuterie bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 270 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 4 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires:
Légumes
📦
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Lot n°15 Huile de colza et de caméline 1ère pression à froid bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 572 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Lot n°16 Huile de tournesol 1ère pression à froid bio + huile friture bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 4 932 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 10 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Lot n°17 Agrumes et autres fruits bio
Valeur estimée hors TVA: 18 317 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 38 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Lot n°18 Légumes et féculents frais bio de 4ème gamme contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 4 115 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Lot n°19 Yaourts et fromages fermiers bio brebis et mixte chèvre/brebis contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 3 972 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 8 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 38
37
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Lot n°20 Yaourts bio et fromage blanc bio au lait de vache contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 13 857 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 28 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Lot n°21 - Collège Mathalin d'Auch - Fruits bio et conventionnels contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 340 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Lot n°22 - Collège Mathalin d'Auch- Pommes de terre bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 742 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 2 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Lot n°23 - Collège Mathalin d'Auch - Légumes d'hiver frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 197 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 3 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Légumes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Lot n°24 - Collège Mathalin d'Auch - Légumes d'été frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 030 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Lot n°25 - Collège Mathalin d'Auch- Fromage de chèvre bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 440 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 1 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: Lot n°26 - Collège Mathalin d'Auch - Fromage de vache bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 522 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: Lot n°27 - Collège Mathalin d'Auch - oeufs frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 790 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
28
Titre: Lot n°28 - Collège Mathalin d'Auch - Boeuf bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 4 007 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
29
Titre: Lot n°29 - Collège Mathalin d'Auch - Boeuf contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 545 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
30
Titre: Lot n°30 - Collège Mathalin d'Auch- Veau contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
31
Titre: Lot n°31 - Collège Mathalin d'Auch - Truite fraiche et surgelée contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
32
Titre: Lot n°32 - Collège Mathalin d'Auch - Pain contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 3 025 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 7 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
33
Titre: Lot n°33 - Collège Mathalin d'Auch - Pain bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 4 122 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 9 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
34
Titre: Lot n°34 - Collège Saint Exupéry de Condom - Fruits bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 142 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
35
Titre: Lot n°35 - Collège Saint Exupéry de Condom - Pommes de terre bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 3 227 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
36
Titre: Lot n°36 - Collège Saint Exupéry de Condom - Légumes d'hiver frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 5 312 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 11 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
3️⃣7️⃣
Identifiant interne:
37
Titre: Lot n°37 - Collège Saint Exupéry de Condom - Légumes d'été frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 3 187 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
3️⃣8️⃣
Identifiant interne:
38
Titre: Lot n°38 - Collège Saint Exupéry de Condom - Boeuf bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 7 140 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 15 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0038
3️⃣9️⃣
Identifiant interne:
39
Titre: Lot n°39 - Collège Saint Exupéry de Condom - Ovin bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 182 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0039
4️⃣0️⃣
Identifiant interne:
40
Titre: Lot n°40 - Collège Saint Exupéry de Condom- Lait et crème bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 4 565 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0040
4️⃣1️⃣
Identifiant interne:
41
Titre: Lot n°41 - Collège Saint Exupéry de Condom - Fromage vache bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 975 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0041
4️⃣2️⃣
Identifiant interne:
42
Titre: Lot n°42 - Collège Saint Exupéry de Condom - oeufs frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 4 332 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0042
4️⃣3️⃣
Identifiant interne:
43
Titre: Lot n°43 - Collège Saint Exupéry de Condom - Fromage de chèvre bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 3 082 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0043
4️⃣4️⃣
Identifiant interne:
44
Titre: Lot n°44 - Collège Jean Rostand Eauze Cazaubon - Fruits bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 5 357 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0044
4️⃣5️⃣
Identifiant interne:
45
Titre: Lot n°45 - Collège Jean Rostand Eauze Cazaubon - Légumes d'hiver frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 9 550 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0045
4️⃣6️⃣
Identifiant interne:
46
Titre: Lot n°46 - Collège Jean Rostand Eauze Cazaubon - Légumes d'été frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 4 250 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0046
4️⃣7️⃣
Identifiant interne:
47
Titre: Lot n°47 - Collège Jean Rostand Eauze Cazaubon - Fromage de vache bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 555 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0047
4️⃣8️⃣
Identifiant interne:
48
Titre: Lot n°48 - Collège Jean Rostand Eauze Cazaubon - oeufs frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 3 815 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0048
4️⃣9️⃣
Identifiant interne:
49
Titre: Lot n°49 - Collège Jean Rostand Eauze Cazaubon - Boeuf bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 960 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0049
5️⃣0️⃣
Identifiant interne:
50
Titre: Lot n°50 - Collège Jean Rostand Eauze Cazaubon - Veau contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 3 190 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0050
5️⃣1️⃣
Identifiant interne:
51
Titre: Lot n°51 - Collège Jean Rostand Eauze Cazaubon - Fromage de chèvre bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 115 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0051
5️⃣2️⃣
Identifiant interne:
52
Titre: Lot n°52 - Collège Jean Rostand d'Eauze - Truite fraiche et surgelée contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 5 505 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel : 12 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0052
5️⃣3️⃣
Identifiant interne:
53
Titre: Lot n°53 - Collège Jean Rostand Eauze Cazaubon - Pomme de terre bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 3 570 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0053
5️⃣4️⃣
Identifiant interne:
54
Titre: Lot n°54 - Collège Gabriel Séailles de Vic-Fezensac -Fruits bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 922 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0054
5️⃣5️⃣
Identifiant interne:
55
Titre: Lot n°55 - Collège Gabriel Séailles de Vic-Fezensac- Pommes de terres bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 3 210 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0055
5️⃣6️⃣
Identifiant interne:
56
Titre: Lot n°56 - Collège Gabriel Séailles de Vic-Fezensac - Légumes d'hiver frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 032 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0056
5️⃣7️⃣
Identifiant interne:
57
Titre: Lot n°57 - Collège Gabriel Séailles de Vic-Fezensac - Légumes d'été frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 670 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0057
5️⃣8️⃣
Identifiant interne:
58
Titre: Lot n°58 - Collège Gabriel Séailles de Vic-Fezensac - Fromage vache bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 255 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0058
5️⃣9️⃣
Identifiant interne:
59
Titre: Lot n°59 - Collège Gabriel Séailles de Vic-Fezensac - Boeuf bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 632 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0059
6️⃣0️⃣
Identifiant interne:
60
Titre: Lot n°60 - Collège Gabriel Séailles de Vic-Fezensac - oeufs frais bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 952 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0060
6️⃣1️⃣
Identifiant interne:
61
Titre: Lot n°61 - Collège Gabriel Séailles de Vic-Fezensac - Fromage de chèvre bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 1 307 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0061
6️⃣2️⃣
Identifiant interne:
62
Titre: Lot n°62 - Collège Gabriel Séailles de Vic-Fezensac - Ovin bio contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 2 107 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0062
6️⃣3️⃣
Identifiant interne:
63
Titre: Lot n°63 - Collège Gabriel Séailles de Vic-Fezensac - Truite fraiche et surgelée contribuant au développement des circuits courts
Valeur estimée hors TVA: 240 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0063
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-01 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-01 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants
-Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société (extrait K bis de moins de six mois et le cas échéant délégation de pouvoir)
-Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5, L 2141-7 à L 2141-11 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
-Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
-Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du gers
Numéro d'enregistrement national:
22320001500012
Adresse postale: Direction Collèges Restauration
Hôtel du Département, 81 Route de Pessan
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DUPOUY Philippe
Courrier électronique: marches.publics@gers.fr 📧
Téléphone: 0562674276 📞
Fax: 0562674445 📠
URL: http://www.gers.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.gers.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1482381 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1482381 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accords-cadres conclus à compter du 1 Janvier 2025 ou à compter de leur notification si celle-ci est postérieure à cette date
Pour chaque lot, le montant estimé correspond à l'estimation du montant annuel des commandes.
Pour les lots 25,26,27,41,42,43,47,48,51,58,60 et 61, l'accord-cadre sera conclu avec 2 opérateurs maximum.
La date d'ouverture des offres est prévisionnelle.
Lieu d'exécution : Département du Gers
Dématérialisation des procédures :
Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr
Les offres devront être transmises obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
Motifs exclusion :
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Documents à accès restreint :
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
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Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
204087
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Villa Noulibos
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat
- Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative
- Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 168-517539 (2024-08-28)
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- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)