- la fourniture et la livraison de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères? - la fourniture et la livraison de bacs roulants pour la collecte des matières recyclables :? o Emballages cartons/plastiques et papier en mélange? o Déchets alimentaires d'activités professionnelles et de particuliers? ? - la fourniture, la livraison et le déchargement de conteneurs aériens métalliques pour la collecte des déchets.? ? La livraison de ces équipements est prévue sur le territoire de GRAND LAC
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-25.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-10-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de contenants de surface pour la collecte des déchets incinérables et recyclables
Reference number: 24056
Brève description:
“- la fourniture et la livraison de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères?
- la fourniture et la livraison de bacs roulants pour la collecte...”
Brève description
- la fourniture et la livraison de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères?
- la fourniture et la livraison de bacs roulants pour la collecte des matières recyclables :?
o Emballages cartons/plastiques et papier en mélange?
o Déchets alimentaires d'activités professionnelles et de particuliers?
?
- la fourniture, la livraison et le déchargement de conteneurs aériens métalliques pour la collecte des déchets.?
?
La livraison de ces équipements est prévue sur le territoire de GRAND LAC
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de bacs roulants”
Informations complémentaires:
“Lot 01 - Fourniture et livraison de bacs roulants :Montant Bdc maximum : 30 000.00 Eur (Ht) / 36 000.00 Eur (Ttc)”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture, livraison et déchargements de conteneurs aériens”
Informations complémentaires:
“Lot 02 - Fourniture, livraison et déchargements de conteneurs aériens : Montant Bdc maximum : 300 000.00 Eur (Ht) / 360000.00 Eur (Ttc)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: DE75AB5E-D32C-097F-A72F8C2276FFB4A4
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative. Un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative. Un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4 avril 2014 par le Conseil d'Etat (jurisprudence "Tarn-et-Garonne")
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 207-642593 (2024-10-21)
Avis d'attribution de marché (2025-02-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“- la fourniture et la livraison de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères
- la fourniture et la livraison de bacs roulants pour la collecte...”
Brève description
- la fourniture et la livraison de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères
- la fourniture et la livraison de bacs roulants pour la collecte des matières recyclables :
o Emballages cartons/plastiques et papier en mélange
o Déchets alimentaires d'activités professionnelles et de particuliers
- la fourniture, la livraison et le déchargement de conteneurs aériens métalliques pour la collecte des déchets.
La livraison de ces équipements est prévue sur le territoire de GRAND LAC
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 240561
Date de conclusion du contrat: 2025-01-23 📅
Titre: Fourniture et livraison de bacs roulants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france
Numéro d'enregistrement national: 1545521-1-1-1
Adresse postale: 1 Rue Du Debarcadere
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com📧
Téléphone: 0156835774📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Astech
Numéro d'enregistrement national: 1545521-1-2-1
Adresse postale: 7 Av De L'Europe
Code postal: 68190
Commune postale: Ensisheim
Région: Haut-Rhin🏙️
Courrier électronique: info@astech-eco.com📧
Téléphone: 0389318320📞
“Les montants estimatifs sont des montants estimatifs non contractuels.
Date de signature du contrat : 21/01/2025.
Le contrat est consultable conformément à...”
Les montants estimatifs sont des montants estimatifs non contractuels.
Date de signature du contrat : 21/01/2025.
Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic Ce 16/07/2007, après rendez vous pris par écrit (mail/courrier/fax) auprès du service de la Commande Publique (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183-5 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FB4B66CF-A776-AFAC-97F509B6916BE0AB
Source: OJS 2025/S 032-101912 (2025-02-13)