Achat de contenants de pré-collecte
Communauté de Communes de Gevrey Chambertin (21)
Achat de contenants de pré-collecte
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Grands conteneurs › Bennes à déchets
- • Grands conteneurs › Conteneurs sur roues
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de contenants de pré-collecte
Brève description: Achat de contenants de pré-collecte
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de bacs roulants à deux et quatre roues destinés à la collecte des ordures ménagères et à la collecte sélective en porte-à-porte
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Conteneurs sur roues 📦
Adresse postale: rue Lavoisier
Code postal: 21700
Ville: Nuits-Saint-Georges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de composteurs en plastique destinés à la collecte séparative des biodéchets
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de composteurs en bois destinés à la collecte séparative des biodéchets
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de bennes destinées à la collecte séparative effectuée dans les déchèteries
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière: Capacité économique et financière
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de Gevrey Chambertin (21)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue Jean Moulin
Code postal: 21700
Commune postale: Nuits-Saint-Georges
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mohamed.benachour@ccgevrey-nuits.com 📧
Téléphone: +33 380270476 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ccgevrey-chambertin.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 209-648768 (2024-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de contenants de pré-collecte
Brève description: Achat de contenants de pré-collecte
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
2024-332-004-001
Titre: Fourniture de bacs roulants à deux et quatre roues destinés à la collecte des ordures ménagères et à la collecte sélective en porte-à-porte
Description du marché:
Fourniture de bacs roulants à deux et quatre roues destinés à la collecte des ordures ménagères et à la collecte sélective en porte-à-porte
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets
📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs sur roues 📦
Adresse postale: rue Lavoisier
Code postal: 21700
Ville: Nuits-Saint-Georges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024-332-004-002
Titre: Fourniture de composteurs en plastique destinés à la collecte séparative des biodéchets
Description du marché:
Fourniture de composteurs en plastique destinés à la collecte séparative des biodéchets
Produits/services: Caisses à compost
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2024-332-004-003
Titre: Fourniture de composteurs en bois destinés à la collecte séparative des biodéchets
Description du marché:
Fourniture de composteurs en bois destinés à la collecte séparative des biodéchets
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2024-332-004-004
Titre: Fourniture de bennes destinées à la collecte séparative effectuée dans les déchèteries
Description du marché:
Fourniture de bennes destinées à la collecte séparative effectuée dans les déchèteries
Produits/services: Bennes à déchets
📦
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière: Capacité économique et financière
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de Gevrey Chambertin (21)
Numéro d'enregistrement national:
20007089400015
Adresse postale: 3 Rue Jean Moulin
Code postal: 21700
Commune postale: Nuits-Saint-Georges
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mohamed.benachour@ccgevrey-nuits.com 📧
Téléphone: +33 380270476 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ccgevrey-chambertin.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 209-648768 (2024-10-24)
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