Achat d'objets promotionnels pour les besoins du Département du Puy-de-Dôme

Département du Puy-de-Dôme

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Puy-de-Dôme

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-17	Avis de marché
2025-02-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat d'objets promotionnels pour les besoins du Département du Puy-de-Dôme
Numéro de référence: 2024-SACH-0006
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Textiles
Description du marché: Textiles
Produits/services supplémentaires: Articles textiles 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département du Puy-de-Dôme
Code postal: 63000
Ville: Clermont-ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Objets promotionnels
Description du marché: Objets promotionnels
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Objets de promotion sur mesure
Description du marché: Objets de promotion sur mesure
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-17 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-17 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Puy-de-Dôme
Numéro d'enregistrement national: 22630001000015
Adresse postale: 24, rue Saint Esprit
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Président du Conseil Départemental Le
Courrier électronique: servicedesmarches@puy-de-dome.fr 📧
Téléphone: 0473422020 📞
URL: http://www.puy-de-dome.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1502320 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1502320 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 563399
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 139-433088 (2024-07-17)

Avis d'attribution de marché (2025-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025mbc015
Date de conclusion du contrat: 2025-02-11 📅
Titre: Textiles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2G PUBLICITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: 2G PUBLICITE
Numéro d'enregistrement national: 1502320-1-1-1
Adresse postale: 117 Rue Des Gardelles
Code postal: 63200
Commune postale: Malauzat
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ghislain@2gpublicite.com 📧
Téléphone: 0473649727 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LOGOPROM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Logoprom
Numéro d'enregistrement national: 1502320-1-2-1
Adresse postale: 141 Rue Michel Carre
Code postal: 95100
Commune postale: Argenteuil
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: loggy2@logoprom.fr 📧
Téléphone: 0134345599 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SOCIETE JORDENEN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe jordenen
Numéro d'enregistrement national: 1502320-1-3-1
Adresse postale: 8 Rue De Rastignac
Code postal: 45380
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Région: Loiret 🏙️
Courrier électronique: jordenen-laciotat@jordenen.com 📧
Téléphone: 0442083040 📞
Identifiant de l’offre: GOODIE-D
Nom: Goodie-d
Numéro d'enregistrement national: 1502320-1-3-2
Adresse postale: 28 Rue De Galeben
Code postal: 33380
Commune postale: Mios
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: contact@goodie-d.fr 📧
Téléphone: 0556262700 📞
Identifiant de l’offre: STILC
Nom: Stilc
Numéro d'enregistrement national: 1502320-1-3-3
Adresse postale: 2 Rue Marcel Paul
Code postal: 33210
Commune postale: Langon
Courrier électronique: lartigue@stilc.com 📧
Téléphone: 0556635142 📞
Numéro d'enregistrement national: 1502320-1-3-4

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
49588
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 433088-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 995B0E26-ED64-0DD6-5FCBD67C5F81F5E1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Source: OJS 2025/S 031-098450 (2025-02-11)

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