ACHAT D'APPAREILS DE RESTAURATION
Ville de Caluire et Cuire
Le marché a pour objet l'achat d'appareils de restauration. Les prestations et les fournitures font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP et de l'Annexe Technique Durée du marché : Un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du CCAP. Tranche optionnelle : sans objet Appel d'offres ouvert. Le marché est un accord cadre multi-attributaires, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande et par marchés subséquents selon les dispositions du CCAP. Montant Maximum annuel : 250 000 euro(s) HT La valeur estimée correspond à la moyenne annuelle réalisée sur les 4 dernières années d'exécution
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat d'appareils de restauration
Numéro de référence: 2024007
Brève description:
“Le marché a pour objet l'achat d'appareils de restauration. Les prestations et les fournitures font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP et...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de restauration 📦
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1416648
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'achat d'appareils de restauration. Les prestations et les fournitures font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP et...”
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Informations complémentaires:
“Consultation Ouverte Au Mps : Non Visite Sur Site/Echantillons : Sans objet. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de restauration 📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine industrielle 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Caluire et Cuire
Code postal: 69300
Ville: Caluire et Cuire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Durée...”
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Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine industrielle 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-19 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-19 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le pli du candidat contient un dossier "candidature" et un dossier "offre" Formulaires Dc1/Dc2 disponibles sur www.economie.gouv.fr Dume (Document Unique de...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration sur le chiffre d'affaires (Dc2 ou équivalent) indiquant le Ca global et le Ca concernant les prestations objet du marché sur les 3 derniers...”
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Capacité technique et professionnelle
“-Liste des principales références de même nature que celles du marché au cours des 3 dernières années.Pour plus de précisions se référer au Règlement de...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Caluire et Cuire
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Adresse postale: Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire et Cuire Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Maire
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: 0478988119 📞
URL: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1416648 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1416648 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 675885
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 029-086830 (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat d'appareils de restauration
Numéro de référence: 2024007
Brève description:
“Le marché a pour objet l'achat d'appareils de restauration. Les prestations et les fournitures font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP et...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de restauration 📦
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1416648
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'achat d'appareils de restauration. Les prestations et les fournitures font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP et...”
Informations complémentaires:
“Consultation Ouverte Au Mps : Non Visite Sur Site/Echantillons : Sans objet. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de restauration 📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine industrielle 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Caluire et Cuire
Code postal: 69300
Ville: Caluire et Cuire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Durée...”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine industrielle 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-19 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-19 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le pli du candidat contient un dossier "candidature" et un dossier "offre" Formulaires Dc1/Dc2 disponibles sur www.economie.gouv.fr Dume (Document Unique de...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration sur le chiffre d'affaires (Dc2 ou équivalent) indiquant le Ca global et le Ca concernant les prestations objet du marché sur les 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle
“-Liste des principales références de même nature que celles du marché au cours des 3 dernières années.Pour plus de précisions se référer au Règlement de...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Caluire et Cuire
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Adresse postale: Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire et Cuire Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Maire
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: 0478988119 📞
URL: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1416648 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1416648 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 675885
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 029-086830 (2024-02-08)
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