Accueil et encadrement de séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2025 de la région académique de Bourgogne Franche Comté

Avis de marché (2024-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accueil et encadrement de séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2025 de la région académique de Bourgogne Franche Comté
Numéro de référence: 2024_013_RABFC
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 📦
Valeur estimée hors TVA: 875 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Prestations d'accueil et d'encadrement en séjour de cohésion du SNU pour la session d'avril 2025 pour l'académie de Dijon - Département de la Côte-d'Or
Description du marché: Durée de l'accord: 9 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre 70%
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Prestations d'accueil et d'encadrement en séjour de cohésion du SNU pour la session de juin 2025 pour l'académie de Dijon - Département de la Saône-et-Loire
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : Prestations d'accueil et d'encadrement en séjour de cohésion du SNU pour la session de juin 2025 pour l'académie de Dijon - Département l'Yonne
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 : Prestations d'accueil et d'encadrement en séjour de cohésion du SNU pour la session de juillet 2025 pour l'académie de Dijon - Département de la Nièvre
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 : Prestations d'accueil et d'encadrement en séjour de cohésion du SNU pour la session de juillet 2025 pour l'académie de Dijon - Département l'Yonne
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 : Prestations d'accueil et d'encadrement en séjour de cohésion du SNU pour la session de juillet 2025 pour l'académie de Besançon - Département de la Haute-Saône
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Rectorat de Région académique Bourgogne Franche Comté
Numéro d'enregistrement national: 130 029 523 00011
Adresse postale: 10 rue de la Convention
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Régionale Académique des Achats (DRAA)
Courrier électronique: ce.draa@region-academique-bourgogne-franche-comte.fr 📧
Téléphone: 0380448441 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 239-750264 (2024-12-06)