Accords-cadres pour la location de véhicules neufs avec entretien pour les besoins de GRAND DOLE HABITAT et premiers marchés subséquents pour les lots 1 et 2
Idélians
Accords-cadres pour la location de véhicules neufs avec entretien pour les besoins de GRAND DOLE HABITAT et premiers marchés subséquents pour les lots 1 et 2
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-10.
Qui ?- • Idélians
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres pour la location de véhicules neufs avec entretien pour les besoins de GRAND DOLE HABITAT et premiers marchés subséquents pour les lots 1 et 2
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Titre: Lot n°1: Location de véhicules hybrides
Description du marché: Location de véhicules hybrides
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot n°2: Location de véhicules électriques de type citadin 5 places
Description du marché: Location de véhicules électriques de type citadin 5 places
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot n°3 : Location de véhicules utilitaires électriques
Description du marché: Location de véhicules utilitaires électriques
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Idelians
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Idelians
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: felicite.manirambona@idelians.fr 📧
Téléphone: +33 810021000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://idelians.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://idelians.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30590_1043680.html 🌏
URL de participation: https://idelians.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de DIJON
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17210005900010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 178-547824 (2024-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres pour la location de véhicules neufs avec entretien pour les besoins de GRAND DOLE HABITAT et premiers marchés subséquents pour les lots 1 et 2
Numéro de référence:
2024142
Brève description:
Accords-cadres pour la location de véhicules neufs avec entretien pour les besoins de GRAND DOLE HABITAT et premiers marchés subséquents pour les lots 1 et 2
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Titre: Lot n°1: Location de véhicules hybrides
Description du marché: Location de véhicules hybrides
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot n°2: Location de véhicules électriques de type citadin 5 places
Description du marché: Location de véhicules électriques de type citadin 5 places
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot n°3 : Location de véhicules utilitaires électriques
Description du marché: Location de véhicules utilitaires électriques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Idelians
Numéro d'enregistrement national:
88333378300016
Adresse postale: Idelians
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: felicite.manirambona@idelians.fr 📧
Téléphone: +33 810021000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://idelians.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://idelians.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30590_1043680.html 🌏
URL de participation: https://idelians.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de DIJON
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 17210005900010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 178-547824 (2024-09-10)
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