Accords-cadres mixtes multi-attributaires pour la réalisation de travaux d'aménagement et de rénovation des bâtiments du Département du Rhône_Relance Lots n°3, 10 et 12

Département du Rhône

Accords-cadres mixtes multi-attributaires pour la réalisation de travaux d'aménagement et de rénovation des bâtiments du Département du Rhône_Relance Lots n°3, 10 et 12 Les prestations font l'objet d'un accord-cadre multi-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande ou par marchés subséquents, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 1 150 000 euros HT pour deux ans et pour les 3 lots. La valeur estimée est de 880 000 euros HT, elle est pour 2 ans et concerne les 3 lots, et est sans engagement de la part du Département.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-27.

Qui ?

• Département du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-11-27	Avis de marché

Avis de marché (2024-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres mixtes multi-attributaires pour la réalisation de travaux d'aménagement et de rénovation des bâtiments du Département du Rhône_Relance Lots n°3, 10 et 12
Brève description:
“Accords-cadres mixtes multi-attributaires pour la réalisation de travaux d'aménagement et de rénovation des bâtiments du Département du Rhône_Relance Lots...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Menuiseries métalliques - Métallerie - Serrurerie - Secteurs II et III
Description du marché:
“Menuiseries métalliques - Métallerie - Serrurerie - Secteurs II et III”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Adresse postale: Département du Rhône
29-31 cours de la liberté
Code postal: 69483 Lyon cedex 03
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Plomberie - Chauffage - Ventilation - Secteur I
Description du marché:
“Plomberie - Chauffage - Ventilation - Secteur I”
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Murs - Plafonds - Sols - Secteur I
Description du marché:
“Murs - Plafonds - Sols - Secteur I”
Produits/services: Revêtement de sols et de murs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle

“Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: fraud

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 Cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Téléphone: 0472617923 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.rhone.fr 🌏
URL de participation: https://marches.rhone.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 Cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Téléphone: 0472617923 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 232-728116 (2024-11-27)

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