Accords-cadres à bons de commande pour les travaux de fouilles et plantations d'arbres pour la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.
Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
Accords-cadres à bons de commande pour les travaux de fouilles et plantations d'arbres pour la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande pour les travaux de fouilles et plantations d'arbres pour la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.
Numéro de référence: 2401528
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande pour les travaux de fouilles et plantations d'arbres pour la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.”
Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Travaux de fouilles et plantations d'arbres sur le domaine public de voirie, des parcs, jardins, Petite Ceinture et cimetières pour la Ville de Paris dans...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 1 000 000 euros HT et un montant maximum de 5 000 000 euros HT sur la...”
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Travaux de fouilles et plantations d'arbres sur le domaine public de voirie, des parcs, jardins, Petite Ceinture et cimetières pour la Ville de Paris dans...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Travaux de fouilles et plantations d'arbres sur le domaine public de voirie, des parcs, jardins, Petite Ceinture et cimetières pour la Ville de Paris dans...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Travaux de fouilles et plantations d'arbres pour les équipements municipaux de la Ville de Paris et du CASVP situés à Paris et en Île-de-France.”
Informations complémentaires:
“Les marchés seront traités à prix unitaires à bons de commande avec les montants suivants sur la durée de 24 mois hors reconduction : 1 000 000 euros HT au...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Travaux de fouilles et plantations d'arbres dans le bois de Boulogne, le bois de Vincennes, le domaine de Beauregard (78) de la Ville de Paris et du parc de...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les marchés seront traités à prix unitaires à bons de commande avec les montants suivants sur la durée de 24 mois hors reconduction : 250 000 euros HT au...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les lots 4 et 5 de la présente consultation sont passés en groupement de commandes, constitué de la ville de Paris (coordonnateur) et du Centre d'action...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 201-621567 (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande pour les travaux de fouilles et plantations d'arbres pour la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.
Numéro de référence: 2401528
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande pour les travaux de fouilles et plantations d'arbres pour la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Travaux de fouilles et plantations d'arbres sur le domaine public de voirie, des parcs, jardins, Petite Ceinture et cimetières pour la Ville de Paris dans...”
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 1 000 000 euros HT et un montant maximum de 5 000 000 euros HT sur la...”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Travaux de fouilles et plantations d'arbres sur le domaine public de voirie, des parcs, jardins, Petite Ceinture et cimetières pour la Ville de Paris dans...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Travaux de fouilles et plantations d'arbres sur le domaine public de voirie, des parcs, jardins, Petite Ceinture et cimetières pour la Ville de Paris dans...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Travaux de fouilles et plantations d'arbres pour les équipements municipaux de la Ville de Paris et du CASVP situés à Paris et en Île-de-France.”
Informations complémentaires:
“Les marchés seront traités à prix unitaires à bons de commande avec les montants suivants sur la durée de 24 mois hors reconduction : 1 000 000 euros HT au...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Travaux de fouilles et plantations d'arbres dans le bois de Boulogne, le bois de Vincennes, le domaine de Beauregard (78) de la Ville de Paris et du parc de...”
Informations complémentaires:
“Les marchés seront traités à prix unitaires à bons de commande avec les montants suivants sur la durée de 24 mois hors reconduction : 250 000 euros HT au...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les lots 4 et 5 de la présente consultation sont passés en groupement de commandes, constitué de la ville de Paris (coordonnateur) et du Centre d'action...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 201-621567 (2024-10-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)