Accords-cadres à bons de commande pour la numérisation de collections photographiques et d'objets des services de la Direction des affaires culturelles de la Ville de Paris (en 2 lots)

Ville de Paris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MAURI hélène
• TRIBVN IMAGING

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de commutation de données › Services de traitement de données

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-05	Avis de marché
2024-04-10	Avis de marché
2024-11-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande pour la numérisation de collections photographiques et d'objets des services de la Direction des affaires culturelles de la Ville de Paris (en 2 lots)
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande pour la numérisation de collections photographiques et d'objets des services de la Direction des affaires culturelles de la Ville de Paris (en 2 lots)

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement de données 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Numérisation des photographies
Description du marché: Numérisation des photographies
Informations complémentaires:

Montants du marché sur la durée de 24 mois : 200 000 euros HT au minimum et 1 500 000 euros HT au maximum

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Numérisation des objets
Description du marché: Numérisation des objets
Informations complémentaires:

Montants du marché sur la durée de 24 mois : 20 000 euros HT au minimum et 150 000 euros HT au maximum

Produits/services supplémentaires: Services de traitement de données 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à -14 CCP et au RC (art. 4.2)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de paris
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 73013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marchés.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accord cadre monoattributaire à bons de commande traité à prix unitaires. Durée du marché 24 mois reconductible 1 fois Le délai de validité des offres est de 7 mois à compter de la date limite de remise des offres. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP n°2301738. Les critères d'attribution sont mentionnés au RC. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement à chaque titulaire un marché sur le fondement de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, que le titulaire peut accepter. Les candidats retenus devront s'engager, au titre de l'exécution des lots 1 et 2, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 4
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 047-137464 (2024-03-05)

Avis de marché (2024-04-10)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-23 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nouvelle valeur
Texte: Changement de la DLRO
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 81019528-c0af-44fe-bda5-bfc21643ceb6-01
Source: OJS 2024/S 073-215571 (2024-04-10)

Avis d'attribution de marché (2024-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2301738
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 300 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 300 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation et des process mis en oeuvre pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains dédiés aux prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens techniques et matériels dédiés aux prestations
Prix ✅
Prix (pondération): 30

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20242024S11090
Date de conclusion du contrat: 2024-11-05 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TRIBVN IMAGING
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Tribvn imaging
Nom et adresse du contractant
Nom: Tribvn imaging
Numéro d'enregistrement national: 53880503700016
Adresse postale: 39, rue Louveau
Code postal: 92320
Commune postale: Chatillon
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@tribvnimaging.com 📧
Téléphone: 0140929614 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: MAURI Hélène
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: MAURI Hélène
Nom et adresse du contractant
Nom: MAURI hélène
Numéro d'enregistrement national: 75121445300035
Adresse postale: 100 rue Alexis Pesnon, Bâtiment B
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Courrier électronique: helene.mauri@gmail.com 📧
Téléphone: 0686044132 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée du marché 24 mois reconductible 1 fois
Organe de révision
Téléphone: +33144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 4
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (N°358994).

Source: OJS 2024/S 218-682777 (2024-11-06)

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