Accords-cadres à bons de commande en 3 lots multi-attributaires pour les travaux d'étanchéité et de végétalisation des toitures terrasses des équipements de la Ville de Paris
Ville de Paris
Accords-cadres à bons de commande en 3 lots multi-attributaires pour les travaux d'étanchéité et de végétalisation des toitures terrasses des équipements de la Ville de Paris
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts › Travaux d'aménagement paysager de jardins sur les toits
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande en 3 lots multi-attributaires pour les travaux d'étanchéité et de végétalisation des toitures terrasses des équipements de la Ville de Paris
Numéro de référence: 2401851
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande en 3 lots multi-attributaires pour les travaux d'étanchéité et de végétalisation des toitures terrasses des équipements de...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Accord-cadre à bons de commande de travaux d'étanchéité, avec ou sans végétalisation légère horizontale, dans les équipements de la Ville de Paris hors bâtiments administratifs et locaux professionnels
Description du marché:
“Travaux d'étanchéité des terrasses en reprise ponctuelle, partielle ou globale, dans les équipements recevant du public (3 attributaires)”
Informations complémentaires:
“Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire,...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Accord-cadre à bons de commande de travaux d'étanchéité, avec ou sans végétalisation légère horizontale, dans les bâtiments administratifs et locaux professionnels
Description du marché:
“Travaux de reprise ponctuelle, partielle ou globale de l'étanchéité des terrasses des bâtiments qui ne sont pas des équipements recevant du public (2 attributaires)”
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Informations complémentaires:
“Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire,...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Accord-cadre à bons de commande de travaux de végétalisation complexe horizontale, avec ou sans reprise ponctuelle ou totale de l'étanchéité du bâti dans tous les équipements de la Ville de Paris
Description du marché:
“Travaux de végétalisation complexe des toitures terrasses (2 attributaires)”
Informations complémentaires:
“Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire,...”
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Produits/services: Travaux d'aménagement paysager de jardins sur les toits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les modalités d'examen des candidature sont mentionnés au règlement de le consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.21411 à 14 CCP et au RC (art. 4.2)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de paris
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7avenue de la Porte D Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les présents marchés sont des accords-cadres à bons de commande multi-attributaires (3 attributaires pour le lot 1, et 2 attributaires pour le lot 2 et pour...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré contractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 242-759591 (2024-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande en 3 lots multi-attributaires pour les travaux d'étanchéité et de végétalisation des toitures terrasses des équipements de la Ville de Paris
Numéro de référence: 2401851
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande en 3 lots multi-attributaires pour les travaux d'étanchéité et de végétalisation des toitures terrasses des équipements de...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Accord-cadre à bons de commande de travaux d'étanchéité, avec ou sans végétalisation légère horizontale, dans les équipements de la Ville de Paris hors bâtiments administratifs et locaux professionnels
Description du marché:
“Travaux d'étanchéité des terrasses en reprise ponctuelle, partielle ou globale, dans les équipements recevant du public (3 attributaires)”
Informations complémentaires:
“Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire,...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Accord-cadre à bons de commande de travaux d'étanchéité, avec ou sans végétalisation légère horizontale, dans les bâtiments administratifs et locaux professionnels
Description du marché:
“Travaux de reprise ponctuelle, partielle ou globale de l'étanchéité des terrasses des bâtiments qui ne sont pas des équipements recevant du public (2 attributaires)”
Informations complémentaires:
“Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Accord-cadre à bons de commande de travaux de végétalisation complexe horizontale, avec ou sans reprise ponctuelle ou totale de l'étanchéité du bâti dans tous les équipements de la Ville de Paris
Description du marché:
“Travaux de végétalisation complexe des toitures terrasses (2 attributaires)”
Informations complémentaires:
“Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire,...”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager de jardins sur les toits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les modalités d'examen des candidature sont mentionnés au règlement de le consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.21411 à 14 CCP et au RC (art. 4.2)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de paris
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7avenue de la Porte D Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les présents marchés sont des accords-cadres à bons de commande multi-attributaires (3 attributaires pour le lot 1, et 2 attributaires pour le lot 2 et pour...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré contractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 242-759591 (2024-12-10)
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