Accord-cadre relatif à la Prestation d'abattage avec mise à disposition de personnel intérimaire spécialisé pour les besoins des abattoirs du SMAC
Syndicat mixte de l'abattage en Corse
Accord-cadre relatif à la Prestation d'abattage avec mise à disposition de personnel intérimaire spécialisé pour les besoins des abattoirs du SMAC
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
- • Corse › Corse-du-Sud
- • Corse › Haute-Corse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la Prestation d'abattage avec mise à disposition de personnel intérimaire spécialisé pour les besoins des abattoirs du SMAC
Numéro de référence: SMAC MP 01-2024
Brève description:
“Accord-cadre relatif à la Prestation d'abattage avec mise à disposition de personnel intérimaire spécialisé pour les besoins des abattoirs du SMAC”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne: Non Alloti
Titre: Prestation d'abattage avec mise á disposition de personnel intérimaire spécialisé pour les besoins des abattoirs du SMAC
Valeur estimée hors TVA: 480000.0 EUR 💰
Description du marché:
“Prestation d'abattage avec mise á disposition de personnel intérimaire spécialisé pour les besoins des abattoirs du SMAC”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“: Morosaglia (20218) amp; Porto-Vecchio (20137)”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-15 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Syndicat Mixte de l'Abattage en Corse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“sans objet”
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-15 00:00:00 📅
Lieu:
“Syndicat Mixte de l'Abattage en Corse”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Aptitude à exercer l'activité professionnelle”
Motif d'exclusion: misrepresent
Description des motifs d'exclusion:
“oupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte de l'Abattage en Corse
Numéro d'enregistrement national: 25201008700010
Adresse postale: Résidence ROCADE PADULES Bãtiment A1 - Route d'Alata BP 11956
Code postal: 20700
Commune postale: AJACCIO Cedex 9
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mr Le Président
Courrier électronique: direction@smac-corse.fr 📧
Téléphone: +33 495323312 📞
URL: https://www.smac-corse.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatspublicscorse.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatspublicscorse.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=2718 🌏
URL de participation: https://www.achatspublicscorse.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de BASTIA
Numéro d'enregistrement national: 17200005100026
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia cedex
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mr
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
URL: https://bastia.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de BASTIA
Numéro d'enregistrement national: 17200005100026
Adresse postale: Chemin Montepiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia cedex
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mr
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
URL: https://bastia.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“application des articles L551-1 et suivants du CJA”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 056-163184 (2024-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la Prestation d'abattage avec mise à disposition de personnel intérimaire spécialisé pour les besoins des abattoirs du SMAC
Numéro de référence: SMAC MP 01-2024
Brève description:
“Accord-cadre relatif à la Prestation d'abattage avec mise à disposition de personnel intérimaire spécialisé pour les besoins des abattoirs du SMAC”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne: Non Alloti
Titre: Prestation d'abattage avec mise á disposition de personnel intérimaire spécialisé pour les besoins des abattoirs du SMAC
Valeur estimée hors TVA: 480000.0 EUR 💰
Description du marché:
“Prestation d'abattage avec mise á disposition de personnel intérimaire spécialisé pour les besoins des abattoirs du SMAC”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“: Morosaglia (20218) amp; Porto-Vecchio (20137)”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-15 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Syndicat Mixte de l'Abattage en Corse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“sans objet”
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-15 00:00:00 📅
Lieu:
“Syndicat Mixte de l'Abattage en Corse”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Aptitude à exercer l'activité professionnelle”
Motif d'exclusion: misrepresent
Description des motifs d'exclusion:
“oupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte de l'Abattage en Corse
Numéro d'enregistrement national: 25201008700010
Adresse postale: Résidence ROCADE PADULES Bãtiment A1 - Route d'Alata BP 11956
Code postal: 20700
Commune postale: AJACCIO Cedex 9
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mr Le Président
Courrier électronique: direction@smac-corse.fr 📧
Téléphone: +33 495323312 📞
URL: https://www.smac-corse.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatspublicscorse.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatspublicscorse.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=2718 🌏
URL de participation: https://www.achatspublicscorse.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de BASTIA
Numéro d'enregistrement national: 17200005100026
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia cedex
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mr
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
URL: https://bastia.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de BASTIA
Numéro d'enregistrement national: 17200005100026
Adresse postale: Chemin Montepiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia cedex
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mr
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
URL: https://bastia.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“application des articles L551-1 et suivants du CJA”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 056-163184 (2024-03-18)
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