Renouvellement des prestations de viabilité hivernale (VH) - salage et déneigement - sur le réseau autoroutier AREA (District d'Annecy, District de Lyon-Chambéry Site de Nances, District des 3 Massifs site de Rives). Accords-cadres multi-attributaires (lots 2 et 5) à bons de commande et mono-attributaire (lots 1, 3, 4) à bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-04-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre prestations de viabilité hivernale -salage et déneigement- sur le réseau autoroutier AREA
Numéro de référence: BPC001950
Brève description:
“Renouvellement des prestations de viabilité hivernale (VH) - salage et déneigement - sur le réseau autoroutier AREA (District d'Annecy, District de...”
Brève description
Renouvellement des prestations de viabilité hivernale (VH) - salage et déneigement - sur le réseau autoroutier AREA (District d'Annecy, District de Lyon-Chambéry Site de Nances, District des 3 Massifs site de Rives). Accords-cadres multi-attributaires (lots 2 et 5) à bons de commande et mono-attributaire (lots 1, 3, 4) à bons de commande.
1️⃣
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Lyon-Chambéry site de Nances nécessite la mise à sa disposition de 1 camion + chauffeur. Le...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Lyon-Chambéry site de Nances nécessite la mise à sa disposition de 1 camion + chauffeur. Le camion devra être conforme pour porter au minimum une lame de déneigement + saleuse et sera amené à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 140 000,00 euros HT pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus.
La date de début est donnée à titre indicatif.
AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans et pour un montant maximum identique à celui fixé à l'article 2.1 du présent document (en fonction du lot concerné) pour la durée maximum de cet accord-cadre, toutes périodes confondues et tout titulaire confondu par lot, le cas échéant.
AREA fera appel à un ou plusieurs camions :
- En fonction de l'intensité de l'épisode météorologique ;
- En fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique ;
- En fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations ;
- En fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“District de Lyon-Chambéry site de Nances. Autoroutes A41 et A43. Départements Isère (38), Savoie (73), Haute-Savoie (74)”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Calendrier prévisionnel de lancement de la prochaine consultation : 2ème trimestre 2028” Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District Trois Massifs site de Rives nécessite la mise à sa disposition de 2 camions + chauffeurs. Les...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District Trois Massifs site de Rives nécessite la mise à sa disposition de 2 camions + chauffeurs. Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame de déneigement + saleuse et seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum de 260 000,00 euros HT pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus.
La date de début est donnée à titre indicatif.
AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans et pour un montant maximum identique à celui fixé à l'article 2.1 du présent document (en fonction du lot concerné) pour la durée maximum de cet accodr-cadre, toutes périodes confondues et tout titulaire confondu par lot, le cas échéant.
AREA fera appel à un ou plusieurs camions :
- En fonction de l'intensité de l'épisode météorologique ;
- En fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique ;
- En fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations ;
- En fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“District des Trois Massifs - site de Rives. Autoroute A48.”
Lieu d'exécution: Isère🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
3️⃣
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District des Trois Massifs site de Rives nécessite la mise à sa disposition d'1 ensemble (camion + lame +...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District des Trois Massifs site de Rives nécessite la mise à sa disposition d'1 ensemble (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. L'ensemble sera amené à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite du camion, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lame et saleuse, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure de lame de déneigement, nettoiement de la saleuse et lame, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel, et avec un montant maximum de 180...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel, et avec un montant maximum de 180 000,00 euros HT pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus.
La date de début est donnée à titre indicatif.
AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans et pour un montant maximum identique à celui fixé à l'article 2.1 du présent document (en fonction du lot concerné) pour la durée maximum de cet accord-cadre, toutes périodes confondues et tout titulaire confondu par lot, le cas échéant.
AREA fera appel à un ou plusieurs camions :
- En fonction de l'intensité de l'épisode météorologique ;
- En fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique ;
- En fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations ;
- En fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“District des 3 Massifs site de Rives. Autoroute A48.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District d'Annecy nécessite la mise à sa disposition d'1 ensemble (camion + lame + saleuse) + chauffeurs....”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District d'Annecy nécessite la mise à sa disposition d'1 ensemble (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. L'ensemble sera amené à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite du camion, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lame et saleuse, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure de lame de déneigement, nettoiement de la saleuse et lame, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel, et avec un montant maximum de 205...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel, et avec un montant maximum de 205 000,00 euros HT pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus.
La date de début est donnée à titre indicatif.
AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans et pour un montant maximum identique à celui fixé à l'article 2.1 du présent document (en fonction du lot concerné) pour la durée maximum de cet accord-cadre, toutes périodes confondues et tout titulaire confondu par lot, le cas échéant.
AREA fera appel à un ou plusieurs camions :
- En fonction de l'intensité de l'épisode météorologique ;
- En fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique ;
- En fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations ;
- En fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“District d'Annecy - Autoroutes A41 et A410”
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
5️⃣
Description du marché:
“Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Lyon-Chambéry - site de Nances nécessite la mise à sa disposition de 2 ensembles (camion +...”
Description du marché
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Lyon-Chambéry - site de Nances nécessite la mise à sa disposition de 2 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum de 420 000,00 euros HT pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus.
La date de début est donnée à titre indicatif.
AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans et pour un montant maximum identique à celui fixé à l'article 2.1 du présent document (en fonction du lot concerné) pour la durée maximum de cet accord-cadre, toutes périodes confondues et tout titulaire confondu par lot, le cas échéant.
AREA fera appel à un ou plusieurs camions :
- En fonction de l'intensité de l'épisode météorologique ;
- En fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique ;
- En fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations ;
- En fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-23 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-23 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Apollinaire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.” Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dans le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature (par lot, le cas échéant), soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Area.
Numéro d'enregistrement national: 70202787100467
Adresse postale: 22D Avenue Lionel Terray
Code postal: 69330
Commune postale: Jonage
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cynthia.lamamra@aprr.fr📧
Téléphone: +33 426684531📞
URL: http://www.aprr.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com🌏
URL de participation: https://aprr.achatpublic.com🌏
“Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR »...”
Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ».
Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex 03
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr📧
Téléphone: +33 472607012📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex 03
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr📧
Téléphone: +33 472607012📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.”
Source: OJS 2024/S 078-234387 (2024-04-18)
Avis d'attribution de marché (2024-10-29) Objet Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum de 260 000,00 euros HT pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus.
La date de début est donnée à titre indicatif.
AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans et pour un montant maximum identique à celui fixé à l'article 2.1 du présent document (en fonction du lot concerné) pour la durée maximum de cet accord-cadre, toutes périodes confondues et tout titulaire confondu par lot, le cas échéant.
AREA fera appel à un ou plusieurs camions :
- En fonction de l'intensité de l'épisode météorologique ;
- En fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique ;
- En fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations ;
- En fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel, et avec un montant maximum de 205...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel, et avec un montant maximum de 205 000,00 euros HT pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus.
La date de début est donnée à titre indicatif.
AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans et pour un montant maximum identique à celui fixé à l'article 2.1 du présent document (en fonction du lot concerné) pour la durée maximum de cet accord-cadre, toutes périodes confondues et tout titulaire confondu par lot, le cas échéant.
AREA fera appel à un ou plusieurs camions :
- En fonction de l'intensité de l'épisode météorologique ;
- En fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique ;
- En fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations ;
- En fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel, et avec un montant maximum de 180...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel, et avec un montant maximum de 180 000,00 euros HT pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus.
La date de début est donnée à titre indicatif.
AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans et pour un montant maximum identique à celui fixé à l'article 2.1 du présent document (en fonction du lot concerné) pour la durée maximum de cet accord-cadre, toutes périodes confondues et tout titulaire confondu par lot, le cas échéant.
AREA fera appel à un ou plusieurs camions :
- En fonction de l'intensité de l'épisode météorologique ;
- En fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique ;
- En fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations ;
- En fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum de 420 000,00 euros HT pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus.
La date de début est donnée à titre indicatif.
AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans et pour un montant maximum identique à celui fixé à l'article 2.1 du présent document (en fonction du lot concerné) pour la durée maximum de cet accord-cadre, toutes périodes confondues et tout titulaire confondu par lot, le cas échéant.
AREA fera appel à un ou plusieurs camions :
- En fonction de l'intensité de l'épisode météorologique ;
- En fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique ;
- En fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations ;
- En fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 140 000,00 euros HT pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus.
La date de début est donnée à titre indicatif.
AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans et pour un montant maximum identique à celui fixé à l'article 2.1 du présent document (en fonction du lot concerné) pour la durée maximum de cet accord-cadre, toutes périodes confondues et tout titulaire confondu par lot, le cas échéant.
AREA fera appel à un ou plusieurs camions :
- En fonction de l'intensité de l'épisode météorologique ;
- En fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique ;
- En fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations ;
- En fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24X24 - LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-09-17 📅
Titre: LOT 1 : District d'Annecy : 1 ensemble (camion + lame + saleuse)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 27 900 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Luc maulet
Numéro d'enregistrement national: 34963796700010
Adresse postale: 3090 Route Nationale 203
Code postal: 74800
Commune postale: Eteaux
Région: Haute-Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@maulet-tp.com📧
Téléphone: 0450030642📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17 175 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports champier
Numéro d'enregistrement national: 41390479800043
Adresse postale: 35, rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 69780
Commune postale: Saint pierre de chandieu
Région: Rhône🏙️
Courrier électronique: contact@champier.pro📧
Téléphone: 0474951965📞
3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19 020 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Andre guillaud et fils
Numéro d'enregistrement national: 39292818000018
Adresse postale: 96 chemin de Grand Champ
Code postal: 38110
Commune postale: Montagnieu
Région: Isère🏙️
Courrier électronique: sarlguillaud@gmail.com📧
Téléphone: 0474972617📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 14190.52 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rm entreprise tp
Numéro d'enregistrement national: 83884898400012
Adresse postale: Za les sablons
Code postal: 38480
Commune postale: Pressins
Courrier électronique: m.entreprise.tp@gmail.com📧
Téléphone: 0633977392📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36226.1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements francois
Numéro d'enregistrement national: 39904775200023
Adresse postale: 939 A route du Pont d'Izeron
Code postal: 39160
Commune postale: Izeron
Courrier électronique: remy.transportfrancois@gmail.com📧
Téléphone: 0476649252📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28187.6 EUR 💰
7️⃣
Valeur totale du contrat/lot: 25 740 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: 3TS
Numéro d'enregistrement national: 43287376800019
Adresse postale: ZA du Grand Champ
Code postal: 38140
Commune postale: Izeaux
Courrier électronique: contact@3ts.fr📧
Téléphone: 0476938655📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Jonage
Source: OJS 2024/S 213-665500 (2024-10-29)