Accord -cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'USID de CARCASSONNE (ESID 24-009 à 011)

Avis de marché (2024-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord -cadre pour la réalisation de petits travaux récurrents sur le périmètre de l'USID de CARCASSONNE (ESID 24-009 à 011)
Brève description: Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: ESID 24 011
Titre: Rénovation et entretien des VRD, aires aménagées extérieures et espaces naturels,purge et entretien des buttes de tir
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: ESID 24 009
Titre: Rénovation et entretien intérieur et du clos du bâtiment
Description du marché: Rénovation et entretien intérieur et du clos du bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: ESID 24 010
Titre: Rénovation et entretien du couvert du bâtiment
Description du marché: Rénovation et entretien du couvert du bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-04 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon - ESID Lyon
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: 22 AVENUE LECLERC A RENSEIGNER
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christophe.cogoluegnes@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0467165979 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 039-114013 (2024-02-21)