Accord-cadre pour la fourniture et le transport de combustibles bois
Concarneau Cornouaille Agglomération
Accord-cadre pour la fourniture et le transport de combustibles bois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-04 | Avis de marché |
| 2025-05-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture et le transport de combustibles bois
Numéro de référence: 24-18-25
Brève description:
“Accord-cadre pour la fourniture et le transport de combustibles bois”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et transport de bois de type plaquettes et reprise de cendres pour les équipements sportifs de Concarneau Cornouaille Agglomération.”
Informations complémentaires:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantités sur la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans. Seuil minimum 1 500...”
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Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Appréciation de la gestion durable de la ressource: 2.1- Charte de gestion durable / Labellisation / Certification ( 20%) ; 2.2 -Valorisation de la reprise des cendres (5%) ; 2.3 - Filière courte (origine géographique des gisements, localisation des entrepôts, tableau des distances) : 10%). Les modalités sont indiquées dans le Règlement de Consultation.
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 3.1 - Pertinence du protocole de garantie de la qualité du bois, méthodologie de contrôle interne pour garantir la qualité et les caractéristiques du bois proposé : 5% ; 3.2 - Traçabilité des gisements de bois : 10% ; 3.3 -Moyens affectés à l'exécution du marché (capacité de stockage, moyens de transport) : 10%. Les modalités sont indiquées dans le Règlement de Consultation.
Critère de qualité (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et transport de bois de type granulé”
Informations complémentaires:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantités sur la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans. Seuil minimum 120...”
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Critères d'attribution
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 2.1 -Qualité du bois proposé (selon les échantillons) : 10% ; 2.2 -Modalités d'organisation de la prestation : 10%. Les modalités sont indiquées dans le Règlement de Consultation.
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire.- Les documents relatifs aux pouvoirs de la...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Description:- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”
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Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Voir le dossier de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Concarneau Cornouaille Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 24290076900124
Adresse postale: Parc d'Activités COLGUEN 1 Rue Victor Schoelcher
Code postal: 29900
Commune postale: Concarneau
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@cca.bzh 📧
Téléphone: +33230970665 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Critères de jugement des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: Immeuble Skyline 22 Mai Pablo Picasso - BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes Cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes Cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes Cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'à la...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 238-746100 (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture et le transport de combustibles bois
Numéro de référence: 24-18-25
Brève description:
“Accord-cadre pour la fourniture et le transport de combustibles bois”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et transport de bois de type plaquettes et reprise de cendres pour les équipements sportifs de Concarneau Cornouaille Agglomération.”
Informations complémentaires:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantités sur la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans. Seuil minimum 1 500...”
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Appréciation de la gestion durable de la ressource: 2.1- Charte de gestion durable / Labellisation / Certification ( 20%) ; 2.2 -Valorisation de la reprise des cendres (5%) ; 2.3 - Filière courte (origine géographique des gisements, localisation des entrepôts, tableau des distances) : 10%). Les modalités sont indiquées dans le Règlement de Consultation.
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 3.1 - Pertinence du protocole de garantie de la qualité du bois, méthodologie de contrôle interne pour garantir la qualité et les caractéristiques du bois proposé : 5% ; 3.2 - Traçabilité des gisements de bois : 10% ; 3.3 -Moyens affectés à l'exécution du marché (capacité de stockage, moyens de transport) : 10%. Les modalités sont indiquées dans le Règlement de Consultation.
Critère de qualité (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et transport de bois de type granulé”
Informations complémentaires:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantités sur la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans. Seuil minimum 120...”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 2.1 -Qualité du bois proposé (selon les échantillons) : 10% ; 2.2 -Modalités d'organisation de la prestation : 10%. Les modalités sont indiquées dans le Règlement de Consultation.
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire.- Les documents relatifs aux pouvoirs de la...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Description:- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Voir le dossier de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Concarneau Cornouaille Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 24290076900124
Adresse postale: Parc d'Activités COLGUEN 1 Rue Victor Schoelcher
Code postal: 29900
Commune postale: Concarneau
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@cca.bzh 📧
Téléphone: +33230970665 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Critères de jugement des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: Immeuble Skyline 22 Mai Pablo Picasso - BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes Cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes Cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes Cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'à la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 238-746100 (2024-12-04)
Avis d'attribution de marché (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 528 080 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantités sur la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans. Seuil minimum 1 500...”
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Informations complémentaires:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantités sur la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans. Seuil minimum 120...”
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Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-04-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 460 080 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: SCIC Energies Bois Sud Cornouaille
Numéro d'enregistrement national: 790 926 216 00017
Code postal: 29380
Commune postale: Bannalec
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@energiesbois29.org 📧
Téléphone: 0298354080 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 68 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: TotalEnergies Proxi Nord-Ouest
Numéro d'enregistrement national: 856 802 400 00098
Code postal: 44186
Commune postale: NANTES CEDEX 4
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: service.commercial@pno.totalenergies.com 📧
Téléphone: 0240959000 📞
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Modalités de consultation du contrat : Toutes les pièces du contrat sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures...”
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Source: OJS 2025/S 087-290635 (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 528 080 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantités sur la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans. Seuil minimum 1 500...”
Informations complémentaires:
“Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantités sur la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans. Seuil minimum 120...”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-04-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 460 080 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: SCIC Energies Bois Sud Cornouaille
Numéro d'enregistrement national: 790 926 216 00017
Code postal: 29380
Commune postale: Bannalec
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@energiesbois29.org 📧
Téléphone: 0298354080 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 68 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: TotalEnergies Proxi Nord-Ouest
Numéro d'enregistrement national: 856 802 400 00098
Code postal: 44186
Commune postale: NANTES CEDEX 4
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: service.commercial@pno.totalenergies.com 📧
Téléphone: 0240959000 📞
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Modalités de consultation du contrat : Toutes les pièces du contrat sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures...”
Source: OJS 2025/S 087-290635 (2025-05-05)
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