<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Les acquisitions porteront sur des véhicules qui pourront être neufs ou d'occasion selon les prescriptions indiquées dans les marchés subséquents et elles concerneront tous les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire du Cantal pour renouveler leur parc au cours des 4 prochaines années à la survenance du besoin.<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-08-23.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-15.
Avis de marché (2024-07-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre pour l'acquisition de véhicules neufs ou d'occasion pour les besoins du GHT du Cantal
Numéro de référence: 2024-FCS-CHM-0031
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>La...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Les acquisitions porteront sur des véhicules qui pourront être neufs ou d'occasion selon les prescriptions indiquées dans les marchés subséquents et elles concerneront tous les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire du Cantal pour renouveler leur parc au cours des 4 prochaines années à la survenance du besoin.<br/>
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Valeur estimée hors TVA: 5 160 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Acquisition de véhicules légers thermiques - genre VP - neuf ou occasion”
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-16 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Acquisition de véhicules légers propres zéro émission produite à l'utilisation - genre VP - neuf ou occasion” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Acquisition de véhicules légers électriques - genre QM - neuf ou occasion”
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Acquisition de véhicules utilitaires propres zéro émission produite à l'utilisation - genre CTTE - neuf ou occasion”
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Acquisition de véhicules utilitaires thermiques - genre CTTE - neuf ou occasion” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Acquisition de véhicules utilitaires thermiques avec hayon - genre CTTE - neuf ou occasion -” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Acquisition de véhicules pour le transport de patients - genre VP ou VASP - neuf ou occasion”
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-23 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont fermes.
Le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Fonds propres
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable de LYON
Numéro d'enregistrement national: 1617696
Adresse postale: 3 Rue de la Charité
Code postal: 69000
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr📧
Téléphone: 0472772130📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 752848
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 752847
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 138-430115 (2024-07-15)
Avis de marché (2024-08-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 160 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-05 14:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 23/08/2024 à 23h59 au plus tard. Lire 04/09/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 26/08/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 05/09/2024 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 164-507021 (2024-08-22)