Accord-cadre pour l'achat de fournitures administratives, scolaires, pédagogiques et de loisirs pour les groupes scolaires et les services administratifs de la Ville de L'Isle d'Abeau
Accord-cadre pour l'achat de fournitures administratives, scolaires, pédagogiques et de loisirs pour les groupes scolaires et les services administratifs de la Ville de L'Isle d'Abeau Les sites de livraison sont listés à l'annexe 1 du présent cahier des clauses particulières. Durée initiale : 1 an à compter du 1er octobre 2024 Accord-cadre sans minimum et avec maximum : Lot 1 "Librairie, manuels scolaires et fichiers" : Maximum annuel : 15.000,00 euro(s) HT Lot 2 "Fournitures administratives et scolaires" : Maximum annuel : 35.000,00 euro(s) HT Lot 3 "Fournitures de loisirs créatifs" : Maximum annuel : 27.000,00 euro(s) HT Lot 4 "Papier" : Maximum annuel : 10 000 euro(s) HT Lot 5 "Matériels sportifs éducatifs" : Maximum annuel : 7.000,00 euro(s) HT Lot 6 "Jeux éducatifs et de loisirs" : Maximum annuel : 20.000,00 euro(s) HT Le présent marché comprend trois reconductions tacites ; Reconduction 1 : 12 mois Du 1er octobre 2025 au 30 septembre 2026 Reconduction 2 : 12 mois Du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027 Reconduction 3 : 12 mois Du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-14.
Avis de marché (2024-06-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour l'achat de fournitures administratives, scolaires, pédagogiques et de loisirs pour les groupes scolaires et les services administratifs de la Ville de L'Isle d'Abeau
Numéro de référence: 2024/04
Brève description:
“Accord-cadre pour l'achat de fournitures administratives, scolaires, pédagogiques et de loisirs pour les groupes scolaires et les services administratifs de...”
Brève description
Accord-cadre pour l'achat de fournitures administratives, scolaires, pédagogiques et de loisirs pour les groupes scolaires et les services administratifs de la Ville de L'Isle d'Abeau
Les sites de livraison sont listés à l'annexe 1 du présent cahier des clauses particulières.
Durée initiale : 1 an à compter du 1er octobre 2024
Accord-cadre sans minimum et avec maximum :
Lot 1 "Librairie, manuels scolaires et fichiers" : Maximum annuel : 15.000,00 euro(s) HT
Lot 2 "Fournitures administratives et scolaires" : Maximum annuel : 35.000,00 euro(s) HT
Lot 3 "Fournitures de loisirs créatifs" : Maximum annuel : 27.000,00 euro(s) HT
Lot 4 "Papier" : Maximum annuel : 10 000 euro(s) HT
Lot 5 "Matériels sportifs éducatifs" : Maximum annuel : 7.000,00 euro(s) HT
Lot 6 "Jeux éducatifs et de loisirs" : Maximum annuel : 20.000,00 euro(s) HT
Le présent marché comprend trois reconductions tacites ;
Reconduction 1 : 12 mois Du 1er octobre 2025 au 30 septembre 2026
Reconduction 2 : 12 mois Du 1er octobre 2026 au 30 septembre 2027
Reconduction 3 : 12 mois Du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Valeur estimée hors TVA: 456 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Librairie, manuels scolaires et fichiers”
Informations complémentaires:
“Les prix sont révisables par ajustement
Maximum annuel : 15.000,00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“1er semestre 2028” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fournitures administratives et scolaires”
Informations complémentaires:
“Prix ferme la 1ère années
Révision des prix du Bpu annuelle, à compter du 1er octobre 2025
Maximum annuel : 35.000,00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des mesures environnementale dans l'exécution du marché
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fournitures de loisirs créatifs”
Informations complémentaires:
“Prix ferme la 1ère années
Révision des prix du Bpu annuelle, à compter du 1er octobre 2025
Maximum annuel : 27 000,00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour dessin📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Papier”
Informations complémentaires:
“Prix ferme la 1ère années
Révision des prix du Bpu annuelle, à compter du 1er octobre 2025
Maximum annuel : 10.000,00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Matériels sportifs éducatifs”
Informations complémentaires:
“Prix ferme la 1ère années
Révision des prix du Bpu annuelle, à compter du 1er octobre 2025
Maximum annuel : 7.000,00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Jeux éducatifs et de loisirs”
Informations complémentaires:
“Prix ferme la 1ère années
Révision des prix du Bpu annuelle, à compter du 1er octobre 2025
Maximum annuel : 20.000,00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-17 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville De L'Isle D'Abeau, 12, Rue de l'Hôtel de Ville, Cs 45006, 38081 L'Isle D'Abeau Cedex
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois
dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois
dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les
prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l'opérateur économique.
- L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat
pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public
“Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.
Les sous-critères sont précisés dans le...”
Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.
Les sous-critères sont précisés dans le règlement de la consultation
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux
articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé
avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du
Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de
pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les
deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 708025
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 117-358200 (2024-06-14)