Accord cadre portant sur la Gestion de l’obsolescence des composants électroniques et expertise et rénovation des selfs de ligne des tramways Citadis 1 de la CTS

Compagnie des transports strasbourgeois

Le présent contrat porte sur la gestion de l’obsolescence des électroniques et expertise et rénovation des selfs de ligne des tramways Citadis 1 de la CTS. Il porte sur des prestations de fourniture et de services.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2024-06-13 Avis de marché
2025-07-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre portant sur la Gestion de l’obsolescence des composants électroniques et expertise et rénovation des selfs de ligne des tramways Citadis 1 de la CTS
Numéro de référence: Accord-cadre n°2024-M918
Brève description:
“Le présent contrat porte sur la gestion de l’obsolescence des électroniques et expertise et rénovation des selfs de ligne des tramways Citadis 1 de la CTS....”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“Lot N°1 : Gestion de l’obsolescence des composants électroniques des tramways Citadis 1”
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Accord-cadre d'une durée de 3 ans reconductible une fois pour un an (durée maximale : 4 ans)”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Lot N°2 : Rénovation des selfs de ligne des tramways Citadis 1”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le contrat sera conclu soit avec un candidat individuel, soit avec un groupement d’entreprises solidaires ou un groupement conjoint ayant désigné un...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Voir DCE”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Numéro d'enregistrement national: 568500680
Adresse postale: 14 rue de la Gare aux Marchandises
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: 03 88 77 72 27 📞
Fax: 03 88 77 72 27 📠
URL: https://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Numéro d'enregistrement national: 568500680
Adresse postale: 14 rue de la Gare aux Marchandises
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: 03 88 77 72 27 📞
Fax: 03 88 77 72 27 📠
URL: https://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Organe de révision
Nom: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Numéro d'enregistrement national: 568500680
Adresse postale: 14 rue de la Gare aux Marchandises
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: 03 88 77 72 27 📞
Fax: 03 88 77 72 27 📠
URL: https://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Numéro d'enregistrement national: 568500680
Adresse postale: 14 rue de la Gare aux Marchandises
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: 03 88 77 72 27 📞
Fax: 03 88 77 72 27 📠
URL: https://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir DCE”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 115-351818 (2024-06-13)
Avis d'attribution de marché (2025-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-M918_Lot1
Date de conclusion du contrat: 2025-02-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Alstom transport sa
Numéro d'enregistrement national: 38919198200344
Adresse postale: 48 RUE ALBERT DHALENNE
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-ouen-sur-seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Arterail
Numéro d'enregistrement national: 537668303
Adresse postale: 217 BOULEVARD DE LA LIBERTE
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Source: OJS 2025/S 129-445152 (2025-07-08)