Accord-cadre : Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation
Département de la Seine-Maritime - DCE1
Travaux dans les collèges de la Seine-Maritime
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation › Travaux d'installation de ventilation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-20 | Avis de marché |
| 2024-07-19 | Avis de marché |
| 2024-11-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre : Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation
Numéro de référence:
Brève description: Travaux dans les collèges de la Seine-Maritime
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation - Zone de Rouen
Description du marché: collèges zone de rouen
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Département de Seine-Maritime Direction des Collèges et Education Hôtel du Département
Code postal: 76101
Ville: Rouen Cédex 1
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation - Zone du Havre
Description du marché: collèges zone du havre
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de ventilation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation - Zone de Dieppe
Description du marché: collèges zone de dieppe
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-25 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-25 16:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Seine-Maritime - DCE1
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département
Quai Jean Moulin , Cs 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BELLANGER Bertrand
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
Téléphone: 0235035555 📞
Fax: 0235035542 📠
URL: http://www.seinemaritime.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1487430 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Fax: 0235583503 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 120-369721 (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre : Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation
Numéro de référence:
202406061506
Brève description: Travaux dans les collèges de la Seine-Maritime
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation - Zone de Rouen
Description du marché: collèges zone de rouen
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Département de Seine-Maritime Direction des Collèges et Education Hôtel du Département
Code postal: 76101
Ville: Rouen Cédex 1
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les montants minimum / maximum de chacun des lots par période de 12 mois seront de :
- Pour le lot 1 (Zone de Rouen) : 10 000 euro(s) Ht / 310 000 euro(s) Ht
- Pour le lot 2 (Zone du Havre) : 10 000 euro(s) Ht / 280 000 euro(s) Ht
- Pour le lot 3 (Zone de Dieppe) : 10 000 euro(s) Ht / 210 000 euro(s) Ht
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation - Zone du Havre
Description du marché: collèges zone du havre
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de ventilation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation - Zone de Dieppe
Description du marché: collèges zone de dieppe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-25 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-25 16:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Le candidat peut remettre un document unique de marché européen (Dume) rédigé en français en lieu et place des documents et renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à répondre aux marchés publics, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Attestation de formation des travailleurs effectuant des interventions sur des matériaux susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante (Code du Travail ; Sous-section n°4 - Article R4412-139, remplacé par l'Article R.4412-94 titre 2° du décret du 04 mai 2012-: opérateur et encadrant technique
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Seine-Maritime - DCE1
Numéro d'enregistrement national:
22760540900019
Adresse postale: Hôtel du Département
Quai Jean Moulin , Cs 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BELLANGER Bertrand
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
Téléphone: 0235035555 📞
Fax: 0235035542 📠
URL: http://www.seinemaritime.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1487430 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Durée 12 mois, à compte de la date indiquée sur le courrier de notification, reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois
La date de démarrage prévisionnelle des accords-cadres est le 08/08/2024
Insertion par l'activité économique : Ce contrat fait l'objet de considération sociale relative à l'embauche de publics prioritaires détaillée dans le présent document et dans le cahier des clauses administratives particulières.
Le candidat s'engage sur un volume d'heures d'insertion fixé dans son mémoire insertion, qu'il sera tenu de respecter pendant l'exécution du marché
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Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
602198
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Fax: 0235583503 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
« - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 120-369721 (2024-06-20)
Avis de marché (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-01 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-01 10:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487430 🌏
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a8dd7b8a-fbdb-4061-b792-5354df760897-01
Source: OJS 2024/S 142-441760 (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-01 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-01 10:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1487430 🌏
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 24/07/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 31/07/2024 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 25/07/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 01/08/2024 à 10h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: a8dd7b8a-fbdb-4061-b792-5354df760897-01
Source: OJS 2024/S 142-441760 (2024-07-19)
Avis d'attribution de marché (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-31 📅
Titre: Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation - Zone de Rouen
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 235914.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Allo chauffage normandie ab
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zone Commerciale De Cap Caer
Code postal: 27930
Commune postale: Normanville
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@allochauffage.fr 📧
Téléphone: 0232380565 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Devilloise de chauffage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Rue Ampere
Code postal: 76150
Commune postale: Maromme
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: contact@ladevilloise.fr 📧
Téléphone: 0232107777 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 292639.73 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Deltaklima
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Pierre Gassendi
Commune postale: La Vaupaliere
Courrier électronique: deltaklima@fareneit.fr 📧
Téléphone: 0235650665 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Seine-Maritime 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 369721-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Seine-Maritime 🏙️
Source: OJS 2024/S 223-698775 (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-569
Date de conclusion du contrat: 2024-10-31 📅
Titre: Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation - Zone de Rouen
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 235914.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ALLO CHAUFFAGE NORMANDIE AB
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Allo chauffage normandie ab
Numéro d'enregistrement national:
1487430-1-1-1
Adresse postale: Zone Commerciale De Cap Caer
Code postal: 27930
Commune postale: Normanville
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@allochauffage.fr 📧
Téléphone: 0232380565 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Identifiant de l’offre:
DEVILLOISE DE CHAUFFAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Devilloise de chauffage
Numéro d'enregistrement national:
1487430-1-2-1
Adresse postale: 11 Rue Ampere
Code postal: 76150
Commune postale: Maromme
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: contact@ladevilloise.fr 📧
Téléphone: 0232107777 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 292639.73 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
DELTAKLIMA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Deltaklima
Numéro d'enregistrement national:
1487430-1-3-1
Adresse postale: Rue Pierre Gassendi
Commune postale: La Vaupaliere
Courrier électronique: deltaklima@fareneit.fr 📧
Téléphone: 0235650665 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
52746
Région: Seine-Maritime 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 369721-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
7C7BA5DC-09E4-E401-E6017E020F080601
Région: Seine-Maritime 🏙️
Source: OJS 2024/S 223-698775 (2024-11-13)
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