Le présent accord-cadre comporte des prestations traitées à prix unitaires, sur bons de commande conformément aux articles R 2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes : LOT 1 : Montant annuel maximum en euro(s) HT : 30 000 euro(s) ,Montant maximum sur la durée totale du marché en euro(s) HT: 120 000 euro(s) LOT 2 : Montant annuel maximum en euro(s) HT : 30 000 euro(s) ,Montant maximum sur la durée totale du marché en euro(s) HT: 120 000 euro(s) LOT 3 : Montant annuel maximum en euro(s) HT : 50 000 euro(s) ,Montant maximum sur la durée totale du marché en euro(s) HT: 200 000 euro(s) Les prestations sont réparties en 3 lots. Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché distinct. Pour chaque lot, l'accord-cadre est multi-attributaires. - Lot 1 : 3 attributaires maximum - Lot 2 : 3 attributaires maximum - Lot 3 : 3 attributaires maximum Le nombre de dossier sera réparti équitablement chaque année entre les titulaires de chaque accord-cadre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-29.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-03-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires relatif à la prestation d'assistance au recrutement des collaborateurs (cadres ou non cadres) de Paris Habitat
Numéro de référence: 2024/065
Brève description:
Le présent accord-cadre comporte des prestations traitées à prix unitaires, sur bons de commande conformément aux articles R 2162-2 et suivants du Code de la commande publique.
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes :
LOT 1 : Montant annuel maximum en euro(s) HT : 30 000 euro(s) ,Montant maximum sur la durée totale du marché en euro(s) HT: 120 000 euro(s)
LOT 2 : Montant annuel maximum en euro(s) HT : 30 000 euro(s) ,Montant maximum sur la durée totale du marché en euro(s) HT: 120 000 euro(s)
LOT 3 : Montant annuel maximum en euro(s) HT : 50 000 euro(s) ,Montant maximum sur la durée totale du marché en euro(s) HT: 200 000 euro(s)
Les prestations sont réparties en 3 lots. Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché distinct. Pour chaque lot, l'accord-cadre est multi-attributaires.
- Lot 1 : 3 attributaires maximum
- Lot 2 : 3 attributaires maximum
- Lot 3 : 3 attributaires maximum
Le nombre de dossier sera réparti équitablement chaque année entre les titulaires de chaque accord-cadre
Le présent accord-cadre comporte des prestations traitées à prix unitaires, sur bons de commande conformément aux articles R 2162-2 et suivants du Code de la commande publique.
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes :
LOT 1 : Montant annuel maximum en euro(s) HT : 30 000 euro(s) ,Montant maximum sur la durée totale du marché en euro(s) HT: 120 000 euro(s)
LOT 2 : Montant annuel maximum en euro(s) HT : 30 000 euro(s) ,Montant maximum sur la durée totale du marché en euro(s) HT: 120 000 euro(s)
LOT 3 : Montant annuel maximum en euro(s) HT : 50 000 euro(s) ,Montant maximum sur la durée totale du marché en euro(s) HT: 200 000 euro(s)
Les prestations sont réparties en 3 lots. Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché distinct. Pour chaque lot, l'accord-cadre est multi-attributaires.
- Lot 1 : 3 attributaires maximum
- Lot 2 : 3 attributaires maximum
- Lot 3 : 3 attributaires maximum
Le nombre de dossier sera réparti équitablement chaque année entre les titulaires de chaque accord-cadre
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recrutement📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Accord-cadre multi-attributaires relatif à la prestation d'assistance au recrutement des fonctions « top management » (directeur(ice)) de Paris Habitat-OPH
Description du marché:
Accord-cadre multi-attributaires relatif à la prestation d'assistance au recrutement des fonctions « top management » (directeur(ice)) de Paris Habitat-OPH
Informations complémentaires:
Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché distinct. Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot.
Pour chaque lot, l'accord-cadre est multi-attributaires :
Lot 1 : 3 attributaires maximum
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes : Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 30 000 euro(s) ,Montant maximum sur la durée totale du marché en euro(s) Ht : 120 000 euro(s)
Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché distinct. Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot.
Pour chaque lot, l'accord-cadre est multi-attributaires :
Lot 1 : 3 attributaires maximum
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes : Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 30 000 euro(s) ,Montant maximum sur la durée totale du marché en euro(s) Ht : 120 000 euro(s)
Produits/services supplémentaires: Services de recrutement📦 Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Autres informations sur le renouvellement:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification.
Le marché est reconductible 3 fois par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois.
En cas de non-reconduction du marché, la personne habilitée à signer le marché prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché. Paris Habitat-Oph notifie au titulaire la décision de non-reconduction cinq mois avant la fin de la durée du marché
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification.
Le marché est reconductible 3 fois par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois.
En cas de non-reconduction du marché, la personne habilitée à signer le marché prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché. Paris Habitat-Oph notifie au titulaire la décision de non-reconduction cinq mois avant la fin de la durée du marché
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Paris Habitat se réserve la possibilité de passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable, dans les situations décrites à l'article R2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Accord-cadre multi-attributaires relatif à la prestation d'assistance au recrutement sur des fonctions « middle management » (chef(fe) de service, responsable d'unité) ou des métiers en tension
Description du marché:
Accord-cadre multi assistance au recrutement des fonctions « middle management » (chef(fe) de service, responsable d'unité) ou métiers en tension
Informations complémentaires:
Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché distinct. Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot.
Pour chaque lot, l'accord-cadre est multi-attributaires :
Lot 2 : 3 attributaires maximum
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes : Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 30 000 euro(s) ,Montant maximum sur la durée totale du marché en euro(s) Ht : 120 000 euro(s)
Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché distinct. Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot.
Pour chaque lot, l'accord-cadre est multi-attributaires :
Lot 2 : 3 attributaires maximum
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes : Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 30 000 euro(s) ,Montant maximum sur la durée totale du marché en euro(s) Ht : 120 000 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Accord-cadre multi-attributaires relatif à la prestation d'assistance au recrutement dans un contexte d'urgence (cadres et non-cadres) ou sur des profils rares
Description du marché:
Accord-cadre multi-attributaires assistance au recrutement dans un contexte d'urgence ou sur des profils rares (cadres et non cadres)
Informations complémentaires:
Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché distinct. Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot.
Pour chaque lot, l'accord-cadre est multi-attributaires :
Lot 3 : 3 attributaires maximum
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes : Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 50 000 euro(s) ,Montant maximum sur la durée totale du marché en euro(s) Ht : 200 000 euro(s)
Pour le lot 3, les titulaires du marché seront rémunérés au résultat
Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché distinct. Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot.
Pour chaque lot, l'accord-cadre est multi-attributaires :
Lot 3 : 3 attributaires maximum
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes : Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 50 000 euro(s) ,Montant maximum sur la durée totale du marché en euro(s) Ht : 200 000 euro(s)
Pour le lot 3, les titulaires du marché seront rémunérés au résultat
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-29 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris Habitat
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-30 12:00:00 📅
Lieu: Paris Habitat
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Le document intitulé « Document Unique de Marché Européen » (Dume): cadre adapté joint dans le Dossier de la Consultation ou Dume Electronique (pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en utilisant le service Dume mis à disposition sur le profil acheteur) ou le formulaire type établi par la commission européenne. Ce document, pour chaque opérateur économique intervenant dans le cadre de la consultation, sera obligatoirement à compléter conformément au règlement de la consultation.
- en cas de sous-traitant présenté dans le dossier (prestations sous-traitées égales ou supérieures à 600 euros Ttc) : voir article 2.3 du présent règlement de consultation
- La fiche « Coordonnées du candidat » dûment renseignée figurant en annexe du présent document.
- En cas de candidature présentée dans le cadre d'un groupement momentané d'entreprises, les habilitations du mandataire à représenter ses cotraitants dans le cadre de la présente procédure de mise en concurrence (une habilitation par co-traitant)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Le document intitulé « Document Unique de Marché Européen » (Dume): cadre adapté joint dans le Dossier de la Consultation ou Dume Electronique (pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en utilisant le service Dume mis à disposition sur le profil acheteur) ou le formulaire type établi par la commission européenne. Ce document, pour chaque opérateur économique intervenant dans le cadre de la consultation, sera obligatoirement à compléter conformément au règlement de la consultation.
- en cas de sous-traitant présenté dans le dossier (prestations sous-traitées égales ou supérieures à 600 euros Ttc) : voir article 2.3 du présent règlement de consultation
- La fiche « Coordonnées du candidat » dûment renseignée figurant en annexe du présent document.
- En cas de candidature présentée dans le cadre d'un groupement momentané d'entreprises, les habilitations du mandataire à représenter ses cotraitants dans le cadre de la présente procédure de mise en concurrence (une habilitation par co-traitant)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
1. les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles, et/ou les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité couverts par la présente consultation, au cours de trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
2. les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
3. les références du candidat au cours des trois dernières années pour les services similaires à l'objet du marché
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
2. les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
3. les références du candidat au cours des trois dernières années pour les services similaires à l'objet du marché
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Les modalités de remise des candidatures et des offres sont décrites dans le règlement de la consultation.
Les renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus via le module «correspondance » de la consultation accessible à l'adresse suivante: http://marchespublics.parishabitat.fr/accueil.htm
Les candidats devront faire parvenir leur demande jusqu'à 12 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Le retrait du Dce s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Les modalités de remise des candidatures et des offres sont décrites dans le règlement de la consultation.
Les renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus via le module «correspondance » de la consultation accessible à l'adresse suivante: http://marchespublics.parishabitat.fr/accueil.htm
Les candidats devront faire parvenir leur demande jusqu'à 12 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Le retrait du Dce s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 69214
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
Fax: 0144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 71139 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 063-187098 (2024-03-26)
Avis d'attribution de marché (2024-11-05) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024/M0276
Date de conclusion du contrat: 2024-09-25 📅
Titre: Accord-cadre multi-attributaires relatif à la prestation d'assistance au recrutement des collaborateurs (cadres ou non cadres) de Paris Habitat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 26
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 26
Nombre d'offres reçues de PME: 18
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ELIGERA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Eligera
Numéro d'enregistrement national: 1432572-1-1-1
Adresse postale: 12 Rue Laffargue
Code postal: 47000
Commune postale: Agen
Région: Lot-et-Garonne
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.guzman@eligera.fr📧
Téléphone: 0752049105📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: LECA. RH
Nom: Leca. rh
Numéro d'enregistrement national: 1432572-1-1-2
Adresse postale: 29 Bd Georges Seurat
Code postal: 92200
Commune postale: Neuilly-Sur-Seine
Région: Hauts-de-Seine
🏙️
Courrier électronique: aleca@lecarh.fr📧
Téléphone: 0689808523📞
Identifiant de l’offre: QUADRA CONSULTANTS
Nom: Quadra consultants
Numéro d'enregistrement national: 1432572-1-1-3
Adresse postale: 25 Rue Louis Le Grand
Code postal: 75002
Commune postale: Paris 2
Région: Paris
🏙️
Courrier électronique: jml@quadra-consultants.com📧
Téléphone: 0158183670📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 27
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 27
Nombre d'offres reçues de PME: 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002 Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1432572-1-2-1
Identifiant de l’offre: MICHAEL PAGE INTERNATIONAL FRANCE
Nom: Michael page international france
Numéro d'enregistrement national: 1432572-1-2-2
Adresse postale: 164 Av Achille Peretti
Courrier électronique: romainmutos@michaelpage.fr📧
Téléphone: 0664025271📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d'enregistrement national: 1432572-1-2-3
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 16
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003 Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1432572-1-3-1 1432572-1-3-2
Identifiant de l’offre: HAYS
Nom: Hays
Numéro d'enregistrement national: 1432572-1-3-3
Adresse postale: 147 Bd Haussmann
Code postal: 75008
Commune postale: Paris 8
Courrier électronique: a.perrad@hays.fr📧
Téléphone: 0142991688📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 5041
Région: Paris
🏙️ Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 187098-2024
Le marché a été signé le 23/09/2024.
Il est consultable sur demande écrite adressée à :
Paris Habitat - Oph
Direction Juridique et de la Commande Publique
21 bis, rue Claude Bernard
75253 Paris Cedex 05
Sur la base de cette demande, une copie de ce marché, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur
Le marché a été signé le 23/09/2024.
Il est consultable sur demande écrite adressée à :
Paris Habitat - Oph
Direction Juridique et de la Commande Publique
21 bis, rue Claude Bernard
75253 Paris Cedex 05
Sur la base de cette demande, une copie de ce marché, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D947B23F-E229-F35F-821AA15BCF93EBAC
Région: Paris
🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: D947B24D-A134-1F4D-7FBFC09C9DCAE399
Source: OJS 2024/S 216-676910 (2024-11-05)