Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes de Travaux de grosses réparations et d'aménagements paysagers des espaces verts. Le nombre maximum d'attributaire est de trois. Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le marché sera conclu pour une durée d'un an avec reconduction tacite sans pouvoir au total dépasser quatre ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2024-08-01.
Avis de marché (2024-08-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes de Travaux de grosses réparations et d'aménagements paysagers des espaces verts
Numéro de référence: 2024TX046
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes de Travaux de grosses réparations et d'aménagements paysagers des espaces verts.
Le nombre maximum...”
Brève description
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes de Travaux de grosses réparations et d'aménagements paysagers des espaces verts.
Le nombre maximum d'attributaire est de trois.
Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Le marché sera conclu pour une durée d'un an avec reconduction tacite sans pouvoir au total dépasser quatre ans
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager📦 Description
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes de Travaux de grosses réparations et d'aménagements paysagers des espaces verts.
Le nombre maximum...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes de Travaux de grosses réparations et d'aménagements paysagers des espaces verts.
Le nombre maximum d'attributaire est de trois.
Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Le marché sera conclu pour une durée d'un an avec reconduction tacite sans pouvoir au total dépasser quatre ans
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-13 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La Tour-d'Aigues
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 529922
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 529923
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 151-468953 (2024-08-01)
Avis d'attribution de marché (2025-05-26) Attribution du marché Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 46942
Région: Vaucluse🏙️
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 791C8C5A-0A2C-856D-6E9220ADC260F29F
Région: Gard🏙️ Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 791C8C40-D5C6-E786-67F01C46BA4E7BBB
Région: Gard🏙️ Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2025/S 101-342613 (2025-05-26)