Le présent accord-cadre porte sur le ravitaillement en carburant JET A-1 de la flotte aérienne de l'IGN sur certains aéroports implantés en France métropolitaine (à l'exception de l'aéroport de Beauvais-Tillé). Les fournisseurs du carburant d?aviation peuvent être des compagnies pétrolières ou des courtiers en carburant. Au jour du lancement de la présente consultation, la flotte aérienne de l?IGN est constituée des avions suivants : Beechcraft King Air 200T immatriculé F-GALP Beechcraft King Air 200T immatriculé F-GMLT Beechcraft King Air 200T immatriculé F-GALN
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-12-19.
L'appel d'offres a été publié le 2024-11-18.
Avis de marché (2024-11-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaire relatif au ravitaillement
en carburant JET A-1 de la flotte aérienne de l'IGN (hors site de Beauvais-Tillé)
Numéro de référence: GBM24067
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur le ravitaillement en carburant JET A-1 de la flotte aérienne de l'IGN sur certains aéroports implantés en France...”
Brève description
Le présent accord-cadre porte sur le ravitaillement en carburant JET A-1 de la flotte aérienne de l'IGN sur certains aéroports implantés en France métropolitaine (à l'exception de l'aéroport de Beauvais-Tillé).
Les fournisseurs du carburant d?aviation peuvent être des compagnies pétrolières ou des courtiers en carburant.
Au jour du lancement de la présente consultation, la flotte aérienne de l?IGN est constituée des avions suivants :
Beechcraft King Air 200T immatriculé F-GALP
Beechcraft King Air 200T immatriculé F-GMLT
Beechcraft King Air 200T immatriculé F-GALN
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Kérosène aviation📦 Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre porte sur le ravitaillement en carburant JET A-1 de la flotte aérienne de l'IGN sur certains aéroports implantés en France...”
Description du marché
Le présent accord-cadre porte sur le ravitaillement en carburant JET A-1 de la flotte aérienne de l'IGN sur certains aéroports implantés en France métropolitaine (à l'exception de l'aéroport de Beauvais-Tillé).
Les fournisseurs du carburant d'aviation peuvent être des compagnies pétrolières ou des courtiers en carburant.
Au jour du lancement de la présente consultation, la flotte aérienne de l'IGN est constituée des avions suivants :
• Beechcraft King Air 200T immatriculé F-GALP
• Beechcraft King Air 200T immatriculé F-GMLT
• Beechcraft King Air 200T immatriculé F-GALN
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Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“voir RC”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 225-705504 (2024-11-18)