Accord-cadre mono-attributaire pour l'achat de fournitures et de matériaux de bâtiment pour la ville de Cergy (7 lots)

Commune de Cergy

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Cergy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-11-20	Avis de marché
2025-05-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire pour l'achat de fournitures et de matériaux de bâtiment pour la ville de Cergy (7 lots)
Numéro de référence: 37-24
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire pour l'achat de fournitures et de matériaux de bâtiment pour la ville de Cergy (7 lots)

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de bâtiment 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 37-24 lot 1
Titre: Fournitures électriques
Description du marché: Fournitures électriques
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 300 000 euros HT.

Produits/services: Matériel électrique 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Date de fin: 2029-03-02 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total.

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Actions sociales de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 37-24 lot 2
Titre: Fournitures de peinture
Description du marché: Fournitures de peinture
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 euros HT.

Produits/services: Peintures et revêtements muraux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 37-24 lot 3
Titre: Fournitures de plomberie
Description du marché: Fournitures de plomberie
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 euros HT.

Produits/services: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 37-24 lot 4
Titre: Fourniture de quincaillerie
Description du marché: Fourniture de quincaillerie
Produits/services: Quincaillerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 37-24 lot 5
Titre: Fournitures de menuiserie
Description du marché: Fournitures de menuiserie
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros HT.

Produits/services: Bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 37-24 lot 6
Titre: Fournitures de serrurerie
Description du marché: Fournitures de serrurerie
Produits/services: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 37-24 lot 7
Titre: Fourniture de métallerie
Description du marché: Fourniture de métallerie
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 euros HT.

Produits/services: Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Il est laissé la possibilité aux soumissionnaires de présenter une offre, seul ou en groupement, solidaire ou conjoint, pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Il sera attribué deux (2) lots maximum à un même soumissionnaire dans l'éventualité où celui-ci aurait répondu à plus de lots que deux et qu'il arriverait le premier au classement des offres à l'issue de l'analyse, pour plus de deux lots.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Situation juridique - Références requises: 1. Lettre de candidature DC 1 en vigueur dûment complétée et signée électroniquement (dernière mise à jour du ministère de l'économie du 01/04/2019), 2. Déclaration du candidat DC 2 en vigueur dûment complétée (dernière mise à jour du ministère de l'économie du 21/11/2023), 3. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, et habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché public/accord-cadre, 4. Les déclarations sur l'honneur suivantes (ou DC1) n'entrent dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et les articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du CCP - document signé (si absence de cette mention dans le DC1) 5. Un exemplaire de l'extrait K bis du registre du commerce et des sociétés datant de moins de trois mois ; 6. Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales : -Attestation fiscale (liasse 3666), en cours de validité. -Attestation de vigilance de l'URSSAF ou équivalent, datant de moins de six mois.

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

7. Une attestation d'assurance en cours de validité, 8. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle

9. Présentation d'une liste des principales références dans les domaines de la consultation effectuées, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les références pourront être prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont énoncés au règlement de la consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cergy
Numéro d'enregistrement national: 21950127700897
Adresse postale: 3 Place Olympe de Gouges
Code postal: 95801
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande publique
Courrier électronique: servicemarches@cergy.fr 📧
Téléphone: +33134334576 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=890151&orgAcronyme=d7n 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=890151&orgAcronyme=d7n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique (CCP). Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu en application des articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot, pour les lots 1 à 6, en application de l'article R. 2162-4 du CCP. Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents conclu en application des articles R. 2162-2, R. 2162-7, R. 2162-8, R. 2162-9 et R. 2162-10 du CCP, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT, pour le lot 7, en application de l'article R. 2162-4 du CCP.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - recours en contestation de la validité du contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n° 358994 « Département du Tarn-et-Garonne » par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du CJA et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut être assorti d'une demande indemnitaire. - recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 n°398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 228-715012 (2024-11-20)

Avis d'attribution de marché (2025-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 400 000 EUR 💰
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-11 📅
Date de fin: 2029-04-10 📅
Date de début: 2025-04-10 📅
Date de fin: 2029-04-09 📅
Description
Code postal: 95000
Ville: Cergy

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 37-24 lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-04-11 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 53 605 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre SONEPAR lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SONEPAR lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sonepar
Numéro d'enregistrement national: 82448465300012
Adresse postale: 18-20 Quai du Point du Jour
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics.sif@sonepar.fr 📧
Téléphone: +33 141173482 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 20 974 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre LEGALLAIS lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LEGALLAIS lot 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais
Numéro d'enregistrement national: 56382048900182
Adresse postale: 7 rue d'Atalante
Code postal: 14200
Commune postale: Herouville-saint-clair
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: servicecontrat@legallais.com 📧
Téléphone: +33 231533978 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 805 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre LEGALLAIS lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LEGALLAIS lot 4

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 23 543 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre DEOLBOIS lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: DEOLBOIS lot 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Deolbois
Numéro d'enregistrement national: 49928953600017
Adresse postale: 65 avenue de l'Europe
Code postal: 95330
Commune postale: Domont
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: brazluis.deolbois@lababois.fr 📧
Téléphone: +33 139354343 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: +33 134334576 📞

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - recours en contestation de la validité du contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n° 358994 « Département du Tarn-et-Garonne » par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du CJA et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut être assorti d'une demande indemnitaire. - recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 n°398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation.

Source: OJS 2025/S 104-352584 (2025-05-28)

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