<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent marché a pour objet les travaux d'entretien, de sécurisation et d'aménagement des différents espaces extérieurs appartenant à la Communauté d'Agglomération Hénin-Carvin. <br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-14.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-09-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire avec emission de bons de commande pour l'amenagement, l'entretien et la securisation des espaces communautaires
Numéro de référence: 24AO1214
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent marché a pour objet les travaux d'entretien, de sécurisation et d'aménagement des différents espaces extérieurs appartenant à la Communauté d'Agglomération Hénin-Carvin.
<br/>
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement du terrain📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
2️⃣
Description du marché:
“Sécurisation des espaces extérieurs” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture et pose de clôture sur les sites communautaires” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-14 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Critères spécifiques énoncés dans le Rc” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères spécifiques énoncés dans le Rc” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères spécifiques énoncés dans le Rc” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
“La Communauté d'Agglomération, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de...”
La Communauté d'Agglomération, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Cette clause est applicable aux 3 lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 687400
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 177-545771 (2024-09-10)
Avis d'attribution de marché (2025-03-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché a pour objet les travaux d'entretien, de sécurisation et d'aménagement des différents espaces extérieurs appartenant à la Communauté d'Agglomération Hénin-Carvin
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24ao12
Date de conclusion du contrat: 2025-02-21 📅
Titre: Aménagement et entretien des espaces communautaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia pas de calais
Numéro d'enregistrement national: 1522913-1-1-1
Adresse postale: 4 Rue Montaigne
Code postal: 62670
Commune postale: Mazingarbe
Région: Pas-de-Calais🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mazingarbe@eurovia.com📧
Téléphone: 0321456220📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Ramery travaux publics
Numéro d'enregistrement national: 1522913-1-2-1
Adresse postale: Rue De L Europe
Code postal: 62300
Commune postale: Lens
Courrier électronique: etudes-lens@ramery.fr📧
Téléphone: 0321670340📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Citevert
Numéro d'enregistrement national: 1522913-1-3-1
Adresse postale: Zac De L Alouette
Code postal: 62800
Commune postale: Lievin
Courrier électronique: g.blouin@citevert.fr📧
Téléphone: 0321446551📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 55989
Région: Pas-de-Calais🏙️