ACCORD-CADRE GRAPHISME DE L'INSTITUT FRANÇAIS : Lot 2 : PRESTATIONS DE DÉCLINAISONS ET DE CORRECTIONS GRAPHIQUES

Avis de marché (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE GRAPHISME DE L'INSTITUT FRANÇAIS : Lot 2 : PRESTATIONS DE DÉCLINAISONS ET DE CORRECTIONS GRAPHIQUES
Numéro de référence: 2023/DCM/14
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet : L'exécution, la déclinaison et la correction de tous supports graphiques (lot 2).”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Description
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet : L'exécution, la déclinaison et la correction de tous supports graphiques (lot 2).
Valeur estimée hors TVA: 333 333 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet : L'exécution, la déclinaison et la correction de tous supports graphiques (lot 2).”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-25 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-25 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation et notamment au Règlement de la consultation”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut Français
Numéro d'enregistrement national: 52971592200025
Adresse postale: 40/42 rue de la Folie-Regnault
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: maria.quiniou@institutfrancais.com 📧
Téléphone: +33 153698300 📞
URL: https://www.institutfrancais.com/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://institutfrancais.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_1050611.html 🌏
URL de participation: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_1050611.html 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 202-624597 (2024-10-14)