ACCORD-CADRE GRAPHISME DE L'INSTITUT FRANÇAIS : Lot 2 : PRESTATIONS DE DÉCLINAISONS ET DE CORRECTIONS GRAPHIQUES

Avis de marché (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE GRAPHISME DE L'INSTITUT FRANÇAIS : Lot 2 : PRESTATIONS DE DÉCLINAISONS ET DE CORRECTIONS GRAPHIQUES
Numéro de référence: 2023/DCM/14
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Description
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet : L'exécution, la déclinaison et la correction de tous supports graphiques (lot 2).
Valeur estimée hors TVA: 333 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-25 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-25 12:30:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut Français
Numéro d'enregistrement national: 52971592200025
Adresse postale: 40/42 rue de la Folie-Regnault
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: maria.quiniou@institutfrancais.com 📧
Téléphone: +33 153698300 📞
URL: https://www.institutfrancais.com/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://institutfrancais.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_1050611.html 🌏
URL de participation: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_1050611.html 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer aux documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 202-624597 (2024-10-14)