Accord-cadre-Fourniture de bois énergie en vrac 2024_2028
Mairie de Frontenay-Rohan-Rohan
Fourniture de bois énergie en vrac : plaquettes forestières C1 et granulés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre-Fourniture de bois énergie en vrac 2024_2028
Numéro de référence: DCPL2024-07
Brève description:
“Fourniture de bois énergie en vrac : plaquettes forestières C1 et granulés.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bois de chauffage 📦
Valeur estimée hors TVA: 515 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Plaquettes forestières”
Informations complémentaires:
“Le présent accord cadre ne fixe pas de minimum, les montants maximum sont les suivants pour le lot 1 :530 000 euros TTC pour 4 ans. La durée de...”
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Produits/services supplémentaires: Bois 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Granulés”
Informations complémentaires:
“Le présent accord cadre ne fixe pas de minimum, les montants maximum sont les suivants pour le lot 2 :457 000 euros TTC pour 4 ans. La durée de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :: Description des moyens humains et matériels de...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Un formulaire DC1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :: Déclaration concernant le chiffre d'affaires des prestations objet du...”
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Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement d'entreprises Les candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun. Forme du...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Frontenay-Rohan-Rohan
Numéro d'enregistrement national: 21790130500011
Code postal: 79270
Commune postale: Frontenay-Rohan-Rohan
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: affairesgenerales@frontenay-rohan-rohan.fr 📧
Téléphone: 0549045025 📞
URL: https://www.frontenay-rohan-rohan.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_xRWdPWnf2Z 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_xRWdPWnf2Z 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Procédure en groupement, menée dans le cadre des art L2113-6 à L2213-8 du Code de la Commande Publique Coordonnateur : Ville de Niort Membres du groupement...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
URL: https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 059-173494 (2024-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre-Fourniture de bois énergie en vrac 2024_2028
Numéro de référence: DCPL2024-07
Brève description:
“Fourniture de bois énergie en vrac : plaquettes forestières C1 et granulés.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bois de chauffage 📦
Valeur estimée hors TVA: 515 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Plaquettes forestières”
Informations complémentaires:
“Le présent accord cadre ne fixe pas de minimum, les montants maximum sont les suivants pour le lot 1 :530 000 euros TTC pour 4 ans. La durée de...”
Produits/services supplémentaires: Bois 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Granulés”
Informations complémentaires:
“Le présent accord cadre ne fixe pas de minimum, les montants maximum sont les suivants pour le lot 2 :457 000 euros TTC pour 4 ans. La durée de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :: Description des moyens humains et matériels de...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Un formulaire DC1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :: Déclaration concernant le chiffre d'affaires des prestations objet du...”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement d'entreprises Les candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun. Forme du...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Frontenay-Rohan-Rohan
Numéro d'enregistrement national: 21790130500011
Code postal: 79270
Commune postale: Frontenay-Rohan-Rohan
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: affairesgenerales@frontenay-rohan-rohan.fr 📧
Téléphone: 0549045025 📞
URL: https://www.frontenay-rohan-rohan.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_xRWdPWnf2Z 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_xRWdPWnf2Z 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Procédure en groupement, menée dans le cadre des art L2113-6 à L2213-8 du Code de la Commande Publique Coordonnateur : Ville de Niort Membres du groupement...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
URL: https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 059-173494 (2024-03-21)
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