ACCORD CADRE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR LE TRAITEMENT DES PLAIES PAR PRESSION NEGATIVE (4 lots) GROUPEMENT GAULoYS
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
ACCORD CADRE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR LE TRAITEMENT DES PLAIES PAR PRESSION NEGATIVE (4 lots) GROUPEMENT GAULoYS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-06.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR LE TRAITEMENT DES PLAIES PAR PRESSION NEGATIVE (4 lots) GROUPEMENT GAULoYS
Brève description:
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pansement traitement des plaies par pression negative sterile
Description du marché: Pansement traitement des plaies par pression negative sterile
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de coût (nom): 20% sur 100%
Critère de qualité (nom): 20% sur 100%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pansement traitement des plaies par pression negative avec irrigation instillation sterile
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pansement traitement des plaies par pression negative systeme portatif avec reservoir sterile
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pansement traitement des plaies par pression negative systeme portatif sans reservoir sterile
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 23:59:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: CF RC
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 avenue Patrick Guillot BP649
Code postal: 58033
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: chan.cellule.marches@ght58.fr 📧
Téléphone: 0386937453 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 239-748863 (2024-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR LE TRAITEMENT DES PLAIES PAR PRESSION NEGATIVE (4 lots) GROUPEMENT GAULoYS
Brève description:
ACCORD CADRE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR LE TRAITEMENT DES PLAIES PAR PRESSION NEGATIVE (4 lots) GROUPEMENT GAULoYS
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Pansement traitement des plaies par pression negative sterile
Description du marché: Pansement traitement des plaies par pression negative sterile
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de coût (nom): 20% sur 100%
Critère de qualité (nom): 20% sur 100%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Pansement traitement des plaies par pression negative avec irrigation instillation sterile
Description du marché:
Pansement traitement des plaies par pression negative avec irrigation instillation sterile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Pansement traitement des plaies par pression negative systeme portatif avec reservoir sterile
Description du marché:
Pansement traitement des plaies par pression negative systeme portatif avec reservoir sterile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Pansement traitement des plaies par pression negative systeme portatif sans reservoir sterile
Description du marché:
Pansement traitement des plaies par pression negative systeme portatif sans reservoir sterile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 23:59:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: CF RC
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Numéro d'enregistrement national:
20001120300011
Adresse postale: 1 avenue Patrick Guillot BP649
Code postal: 58033
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: chan.cellule.marches@ght58.fr 📧
Téléphone: 0386937453 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
DUME
ID du document de législation environnementale:
DUME
ID du document de législation sur l'emploi:
DUME
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon :
- un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative),
- un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative).
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 239-748863 (2024-12-06)
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