Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine -Département de Charente Maritime Sud (17) et son marché subséquent n°1

Région Nouvelle-Aquitaine

Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine -Département de Charente Maritime Sud (17) et son marché subséquent n°1

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-04-04 Avis de marché
2024-06-19 Avis de marché
2025-03-04 Avis d'attribution de marché
2025-03-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine -Département de Charente Maritime Sud (17) et son marché subséquent n°1
Numéro de référence: 2023P000T06783
Brève description:
Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine -Département de Charente Maritime Sud (17) et son marché subséquent n°1
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de réfection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Plomberie - sanitaire
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché: Plomberie - sanitaire
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique (description dans les documents de consultation)
Critère de qualité (pondération): 70
Prix
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Chauffage - ventilation
Description du marché: Chauffage - ventilation
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

3️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Menuiseries intérieures et agencement
Description du marché: Menuiseries intérieures et agencement
Produits/services: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

4️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Serrurerie - métallerie
Description du marché: Serrurerie - métallerie
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

5️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Désamiantage
Description du marché: Désamiantage
Produits/services: Travaux de désamiantage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

6️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Electricité - courants forts - courants faibles
Description du marché: Electricité - courants forts - courants faibles
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

7️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Voirie - réseaux divers
Description du marché: Voirie - réseaux divers
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

8️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Menuiseries extérieures et fermetures
Description du marché: Menuiseries extérieures et fermetures
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique (Description dans les documents de consultation)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

9️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Toiture - terrasse - étanchéité
Description du marché: Toiture - terrasse - étanchéité
Produits/services: Réparation et entretien de toiture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Gros-oeuvre - maçonnerie - démolition
Description du marché: Gros-oeuvre - maçonnerie - démolition
Produits/services: Travaux de maçonnerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Couverture - zinguerie
Description du marché: Couverture - zinguerie
Produits/services: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Revêtements de sols souples
Description du marché: Revêtements de sols souples
Produits/services: Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Carrelage - faïence
Description du marché: Carrelage - faïence
Produits/services: Revêtement de sols et de murs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Cloisons - plâtrerie - faux plafond - peinture
Description du marché: Cloisons - plâtrerie - faux plafond - peinture
Produits/services: Installation de cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Description dans les documents de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Description dans les documents de consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 20005375900011
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandebatimentaire@nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: 0549557700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire avec marchés subséquents mono-attributaires à bons de commande
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500011
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex 1
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 068-201409 (2024-04-04)
Avis de marché (2024-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine -Département de Charente (16) et son marché subséquent n°1 - relance du lot n° 4 "Couverture-Zinguerie" déclaré infructueux à l'issue de la consultation du 3 avril 2024
Numéro de référence: 2024P000T03728
Brève description:
Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine -Département de Charente (16) et son marché subséquent n°1 - relance du lot n° 4 "Couverture-Zinguerie" déclaré infructueux à l'issue de la consultation du 3 avril 2024
Afficher plus
Produits/services: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 12:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 202367-2024
Source: OJS 2024/S 119-364273 (2024-06-19)
Avis d'attribution de marché (2025-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 960 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 960 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro de contrat: 2024P000T03728
Date de conclusion du contrat: 2025-01-17 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 960 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 960 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Offre lot 4 CATRA BTP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 4 CATRA BTP
Nom et adresse du contractant
Nom: Catra btp
Numéro d'enregistrement national: 439 585 084 00049
Adresse postale: 13 rue Paul Gauguin
Code postal: 31100
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 046-149097 (2025-03-04)
Avis d'attribution de marché (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 9 744 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 19 360 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023P001T06783 COLAS FRANCE
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 172 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 172 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 COLAS FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 1 COLAS FRANCE
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas france
Numéro d'enregistrement national: 329 338 883 01953
Adresse postale: ZI de l'Ormeau de Pied 3 Rue des Signaux
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Région: Charente-Maritime 🏙️
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 EIFFAGE ROUTE SUD OUEST
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 1 EIFFAGE ROUTE SUD OUEST
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage route sud ouest
Numéro d'enregistrement national: 399 307 370 00219
Adresse postale: Zac de Belle Aire-Nord rue Christophe Colomb
Code postal: 17441
Commune postale: AYTRE Cédex
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 Groupement SEC TP (mandataire) - EUROVIA POITOU CHARENTE LIMOUSIN
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 1 Groupement SEC TP (mandataire) - EUROVIA POITOU CHARENTE LIMOUSIN
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement SEC TP (mandataire) - EUROVIA POITOU CHARENTE LIMOUSIN
Numéro d'enregistrement national: 319 681 292 00029 - 412.395.709.00113
Adresse postale: RD 150 3 rue des Varennes
Code postal: 17 770
Commune postale: Saint hilaire de villefranche

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 204 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 204 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 2 SPIE BATIGNOLLES GRAND OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 2 SPIE BATIGNOLLES GRAND OUEST
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie batignolles grand ouest
Numéro d'enregistrement national: 444 617 690 00326
Adresse postale: 3 rue du Mail
Code postal: 44707
Commune postale: Orvault
Région: Loire-Atlantique 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 112 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 112 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 3 SUD ATLANTIQUE ETANCHEITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 3 SUD ATLANTIQUE ETANCHEITE
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud atlantique etancheite
Numéro d'enregistrement national: 809 999 568 00060
Adresse postale: 8, rue François Coli
Code postal: 33290
Commune postale: Blanquefort
Région: Gironde 🏙️
Identifiant de l’offre: Offre lot 3 EXETANCH
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 3 EXETANCH
Nom et adresse du contractant
Nom: Exetanch
Numéro d'enregistrement national: 849 792 833 00063
Adresse postale: Immeuble Ecopark - local n°5 - 25, avenue du Périgord
Code postal: 33370
Commune postale: Pompignac
Identifiant de l’offre: Offre lot 3 CDS
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 3 CDS
Nom et adresse du contractant
Nom: Cds
Numéro d'enregistrement national: 480 560 945 00036
Adresse postale: ZI Activestre
Code postal: 31390
Commune postale: Carbonne
Identifiant de l’offre: Offre lot 3 SMAC
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 3 SMAC
Nom et adresse du contractant
Nom: Smac
Numéro d'enregistrement national: 682 040 837 00903
Adresse postale: rue du Québec
Code postal: 17000
Commune postale: La rochelle
Identifiant de l’offre: Offre lot 3 CANAL ETANCHEITE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 3 CANAL ETANCHEITE
Nom et adresse du contractant
Nom: Canal etancheite
Numéro d'enregistrement national: 908 278 682 00012
Adresse postale: 13 rue des Roses
Code postal: 33240
Commune postale: Saint-gervais

4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 624 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 624 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 4 ORC COUVERTURE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 4 ORC COUVERTURE
Nom et adresse du contractant
Nom: Orc couverture
Numéro d'enregistrement national: 953 816 113 00013
Adresse postale: 2 rue de la Tonnellerie
Commune postale: Saint gervais

5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3

6️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 780 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 780 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 7 CSI BATIMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 7 CSI BATIMENT
Nom et adresse du contractant
Nom: Csi batiment
Numéro d'enregistrement national: 484 633 185 00067
Adresse postale: 25 Rue des Pérots
Code postal: 17220
Commune postale: Sainte soulle
Identifiant de l’offre: Offre lot 7 HOMNIA MENUISIERS
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 7 HOMNIA MENUISIERS
Nom et adresse du contractant
Nom: Homnia menuisiers
Numéro d'enregistrement national: 801 764 820 00032
Adresse postale: 2020 Rue François Mitterrand
Code postal: 16100
Commune postale: Chateaubernard
Région: Charente 🏙️
Identifiant de l’offre: Offre lot 7 FGV
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 7 FGV
Nom et adresse du contractant
Nom: Fgv
Numéro d'enregistrement national: 751 757 469 00026
Adresse postale: ZA des Grands Champs 9 rue des Tilleuls
Code postal: 17260
Commune postale: Gemozac

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 184 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 184 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 8 CSI BATIMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 8 CSI BATIMENT
Identifiant de l’offre: Offre lot 8 SPIE BATIGNOLLES GRAND OUEST
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 8 SPIE BATIGNOLLES GRAND OUEST
Identifiant de l’offre: Offre lot 8 FGV
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 8 FGV

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 888 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 888 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 11 SPIE BUILDING SOLUTIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 11 SPIE BUILDING SOLUTIONS
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie building solutions
Numéro d'enregistrement national: 440 055 861 02706
Adresse postale: 5 rue Archimède
Code postal: 17440
Commune postale: Aytre

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Identifiant de l’offre: Offre lot 14 AVENIR DECONSTRUCTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 14 AVENIR DECONSTRUCTION
Nom et adresse du contractant
Nom: Avenir deconstruction
Numéro d'enregistrement national: 413 824 319 00037
Adresse postale: 4 avenue René Descartes
Commune postale: Artigues-pres-bordeaux
Identifiant de l’offre: Offre lot 14 DECAMIANTE - CHAMBRIARD Désamiantage
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 14 DECAMIANTE - CHAMBRIARD Désamiantage
Nom et adresse du contractant
Nom: DECAMIANTE - CHAMBRIARD Désamiantage
Numéro d'enregistrement national: 922 636 477 00031
Adresse postale: 114 ZAC Gironde Synergies
Code postal: 33820
Commune postale: Saint-aubin-de-blaye
Identifiant de l’offre: Offre lot 14 C3D
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 14 C3D
Nom et adresse du contractant
Nom: C3D
Numéro d'enregistrement national: 751 834 425 00025
Adresse postale: 1B Impasse du Plassin
Code postal: 16130
Commune postale: Gensac la pallue
Identifiant de l’offre: Offre lot 14 ETABLISSEMENTS MASCI
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 14 ETABLISSEMENTS MASCI
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements masci
Numéro d'enregistrement national: 400 998 779 00054
Adresse postale: ZAC EUROMOSELLE 3 rue du Ruisseau
Code postal: 57140
Commune postale: Norroy-le-veneur
Région: Moselle 🏙️
Identifiant de l’offre: Offre lot 14 ACCES DIRECT AMIANTE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 14 ACCES DIRECT AMIANTE
Nom et adresse du contractant
Nom: Acces direct amiante
Numéro d'enregistrement national: 799 306 816 00031
Adresse postale: 2 rue de Belgique
Code postal: 86170
Commune postale: Cisse
Région: Vienne 🏙️
Source: OJS 2025/S 048-154550 (2025-03-06)
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