ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE ET ADMINISTRATIVE.
Ville de Sceaux
ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE ET ADMINISTRATIVE.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations de restauration scolaire et administrative.
Brève description:
“ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE ET ADMINISTRATIVE.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Description
Identifiant interne: 24AE05
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE ET ADMINISTRATIVE.”
Informations complémentaires:
“Dans le cadre de cette consultation , la visite est obligatoire. les détails de cette dernières sont indiqués dans le règlement de consultation. Le montant...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de consultation. Voir RC.”
Motif d'exclusion: distorsion
Description des motifs d'exclusion:
“Voir le règlement de consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sceaux
Numéro d'enregistrement national: Ville de Sceaux
Département: Hauts de seine
Adresse postale: Ville de Sceaux
Finance
122 rue Houdan
Code postal: 92330
Commune postale: Ville de Sceaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@sceaux.fr 📧
Téléphone: 0141133300 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Commune postale: 95027 Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 157-487904 (2024-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations de restauration scolaire et administrative.
Brève description:
“ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE ET ADMINISTRATIVE.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Description
Identifiant interne: 24AE05
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE ET ADMINISTRATIVE.”
Informations complémentaires:
“Dans le cadre de cette consultation , la visite est obligatoire. les détails de cette dernières sont indiqués dans le règlement de consultation. Le montant...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de consultation. Voir RC.”
Motif d'exclusion: distorsion
Description des motifs d'exclusion:
“Voir le règlement de consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sceaux
Numéro d'enregistrement national: Ville de Sceaux
Département: Hauts de seine
Adresse postale: Ville de Sceaux
Finance
122 rue Houdan
Code postal: 92330
Commune postale: Ville de Sceaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@sceaux.fr 📧
Téléphone: 0141133300 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Commune postale: 95027 Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 157-487904 (2024-08-09)
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