ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE ET ADMINISTRATIVE
Ville de Sceaux
ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE ET ADMINISTRATIVE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations de restauration scolaire et administrative
Numéro de référence:
Brève description: ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE ET ADMINISTRATIVE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Code postal: 92330
Ville: Sceaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-28 📅
Date de fin: 2028-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 122 rue houdan
Ville: Sceaux
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: LES CRITÈRES DE SÉLECTION SONT DÉTAILLÉS DANS LE RÈGLEMENT DE CONSULTATION
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Description des motifs d'exclusion: VOIR LE DOCUMENT RC
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Sceaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 122 rue houdan
Code postal: 92330
Commune postale: Sceaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@sceaux.fr 📧
Téléphone: 0141133300 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: SE REPORTER AU RC
Source: OJS 2024/S 231-724867 (2024-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations de restauration scolaire et administrative
Numéro de référence:
24AE06
Brève description: ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE ET ADMINISTRATIVE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Description
Identifiant interne:
24AE06
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Code postal: 92330
Ville: Sceaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-28 📅
Date de fin: 2028-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: 122 rue houdan
Ville: Sceaux
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: LES CRITÈRES DE SÉLECTION SONT DÉTAILLÉS DANS LE RÈGLEMENT DE CONSULTATION
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Description des motifs d'exclusion: VOIR LE DOCUMENT RC
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Sceaux
Numéro d'enregistrement national:
21920071400018
Adresse postale: 122 rue houdan
Code postal: 92330
Commune postale: Sceaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@sceaux.fr 📧
Téléphone: 0141133300 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
179 507 025 00015
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: SE REPORTER AU RC
Source: OJS 2024/S 231-724867 (2024-11-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕