Accord-cadre de fourniture de roulements CAF
Semitan
La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de fourniture de roulements pour le tramway CAF URBOS 3. Le détail complet des prestations figure au CCP. Il s'agit d'un accord cadre de fournitures de roulements pour nos tramways CAF, mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 650 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Semitan
- • Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire › Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
- • Produits fabriqués divers et éléments connexes › Paliers de roulement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-07 | Avis de marché |
| 2025-02-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fourniture de roulements CAF
Numéro de référence: 24C02/080
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de fourniture de roulements pour le tramway CAF URBOS 3. Le détail complet...”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant 📦
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de fourniture de roulements pour le tramway CAF URBOS 3. Le détail complet...”
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Paliers de roulement 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 7
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une lettre de candidature accompagnée des pièces présentant la société candidate (dont notamment le nom, la raison sociale, la forme juridique etc..). Le...”
Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une note sur les moyens humains et techniques de l'entreprise comprenant : a. Le nombre de personnel et le détail de l'organigramme de l'entreprise ; b....”
Afficher plus
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois en...”
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande pour le versement de l'avance le cas échéant Retenue de garantie”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financement : ressources propres de la Semitan. Paiement sous 45 jours à compter de la date de réception des factures”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution du marché figurent au sein du cahier des charges”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semitan
Numéro d'enregistrement national: 57320
Adresse postale: 3 Rue Bellier
Code postal: 44046
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0251817700 📞
URL: https://semitan.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.semitan.fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1555641 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1555641 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Mise en concurrence effective. Les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 417442BD-BACC-9AB1-5A14EAECBA683739
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Code postal: 44921
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr 📧
Téléphone: 0251179500 📞
Fax: 0251179831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 417442D5-0000-E76D-3CDEFBCDC2D0089F
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Code postal: 44921
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr 📧
Téléphone: 0251179500 📞
Fax: 0251179831 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 218-683200 (2024-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fourniture de roulements CAF
Numéro de référence: 24C02/080
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de fourniture de roulements pour le tramway CAF URBOS 3. Le détail complet...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant 📦
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de fourniture de roulements pour le tramway CAF URBOS 3. Le détail complet...”
Produits/services supplémentaires: Paliers de roulement 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 7
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une lettre de candidature accompagnée des pièces présentant la société candidate (dont notamment le nom, la raison sociale, la forme juridique etc..). Le...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une note sur les moyens humains et techniques de l'entreprise comprenant : a. Le nombre de personnel et le détail de l'organigramme de l'entreprise ; b....”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois en...”
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande pour le versement de l'avance le cas échéant Retenue de garantie”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financement : ressources propres de la Semitan. Paiement sous 45 jours à compter de la date de réception des factures”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution du marché figurent au sein du cahier des charges”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semitan
Numéro d'enregistrement national: 57320
Adresse postale: 3 Rue Bellier
Code postal: 44046
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0251817700 📞
URL: https://semitan.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.semitan.fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1555641 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1555641 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Mise en concurrence effective. Les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités...”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 417442BD-BACC-9AB1-5A14EAECBA683739
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Code postal: 44921
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr 📧
Téléphone: 0251179500 📞
Fax: 0251179831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 417442D5-0000-E76D-3CDEFBCDC2D0089F
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Code postal: 44921
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr 📧
Téléphone: 0251179500 📞
Fax: 0251179831 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 218-683200 (2024-11-07)
Avis d'attribution de marché (2025-02-25)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur éco-responsable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 24c02/080
Date de conclusion du contrat: 2025-02-19 📅
Titre: Accord-cadre de fourniture de roulements Caf
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 650 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rail Line Components, S.L
Numéro d'enregistrement national: 1555641-1-0-1
Adresse postale: Polígono Industrial Apatta Erreka Calle Uzturre 1 , Local 101
Code postal: 20400
Commune postale: Ibarra
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@rlcomponents.net 📧
Téléphone: 34943028646 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 650 000 euros Ht, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises. Le...”
Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 67A49C9F-9640-1B00-AAC5D1E7F2A253D9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 67A49CB0-980A-2F5E-AAF722113F3CA19F
Source: OJS 2025/S 041-131863 (2025-02-25)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur éco-responsable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 24c02/080
Date de conclusion du contrat: 2025-02-19 📅
Titre: Accord-cadre de fourniture de roulements Caf
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 650 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rail Line Components, S.L
Numéro d'enregistrement national: 1555641-1-0-1
Adresse postale: Polígono Industrial Apatta Erreka Calle Uzturre 1 , Local 101
Code postal: 20400
Commune postale: Ibarra
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@rlcomponents.net 📧
Téléphone: 34943028646 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 650 000 euros Ht, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises. Le...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 67A49C9F-9640-1B00-AAC5D1E7F2A253D9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 67A49CB0-980A-2F5E-AAF722113F3CA19F
Source: OJS 2025/S 041-131863 (2025-02-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)