Accord cadre de fourniture de matériaux de remblai pour les services de la Régie du SDDEA-.
Régie du SDDEA
la procédure concernent la fourniture des matériaux utilisés pour le remblai des tranchées. Elles concernent également la reprise des matériaux de déblai, sains et triés, issus des chantiers réalisés par la Régie du SDDEA. Les matériaux objet de la fourniture sont les suivants : • Sable ; • Gravillon ; • Concassé ; • GNT ; • Matériau autocompactant excavable.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • Champagne-Ardenne › Aube
- • Champagne-Ardenne › Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-31 | Avis de marché |
| 2024-07-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de fourniture de matériaux de remblai pour les services de la Régie du SDDEA-.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot unique
Description du marché: Lot unique
Durée de l'accord: 12 mois
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 12
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie du SDDEA
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Cité des Vassaules
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@sddea.fr 📧
Téléphone: 0325832727 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=31815 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=31815 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 107-329353 (2024-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de fourniture de matériaux de remblai pour les services de la Régie du SDDEA-.
Numéro de référence:
2024DT02
Brève description:
la procédure concernent la fourniture des matériaux utilisés pour le remblai des tranchées. Elles concernent également la reprise des matériaux de déblai, sains et triés, issus des chantiers réalisés par la Régie du SDDEA.
Les matériaux objet de la fourniture sont les suivants :
• Sable ;
• Gravillon ;
• Concassé ;
• GNT ;
• Matériau autocompactant excavable.
Afficher plus
Produits/services: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Lot unique
Description du marché: Lot unique
Durée de l'accord: 12 mois
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché public est reconductible 3 fois pour une durée de reconduction de 12 mois
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 12
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Articles L2141-1 à L2141-14 du CCP
Voir règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie du SDDEA
Numéro d'enregistrement national:
82097255200013
Adresse postale: Cité des Vassaules
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@sddea.fr 📧
Téléphone: 0325832727 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=31815 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=31815 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 1 200 000 euros hors taxes sur la durée totale du marché.
L’attribution de la procédure est multi-attributaires. A l’issue de l’accord cadre seul les 12 meilleures offres par lots seront retenues, sous réserve d’un nombre suffisant de soumission.
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 107-329353 (2024-05-31)
Avis de marché (2024-07-15)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-19 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: Changement de la date limite de remise des plis
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres est repoussée au 19 août à 12h00
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2382a57a-f9a0-4097-a1ab-c1557e24390b-01
Source: OJS 2024/S 137-425653 (2024-07-15)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-19 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Changement de la date limite de remise des plis
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres est repoussée au 19 août à 12h00
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2382a57a-f9a0-4097-a1ab-c1557e24390b-01
Source: OJS 2024/S 137-425653 (2024-07-15)
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