ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES N° « 2023-06-E-B » RELANCE (2023E06E) APPEL D?OFFRES OUVERT LOTS 1 " produits laitiers issus de l'agriculture biologique" LOT 4 "Produits d?épicerie issus de l?agriculture biologique" LOT 6-B "Produits laitiers ? fromagerie"

Avis de marché (2024-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES N° « 2023-06-E-B » RELANCE (2023E06E) APPEL D?OFFRES OUVERT LOTS 1 " produits laitiers issus de l'agriculture biologique" LOT 4 "Produits d?épicerie issus de l?agriculture biologique" LOT 6-B "Produits laitiers ? fromagerie"
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Produits laitiers issus de l?agriculture biologique
Description du marché: Produits laitiers issus de l?agriculture biologique
Produits/services: Produits laitiers 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Produits d?épicerie issus de l?agriculture biologique
Description du marché: Produits d?épicerie issus de l?agriculture biologique
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: B_Produits laitiers ? fromagerie
Description du marché: Produits laitiers ? fromagerie
Produits/services: Fromages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus: Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: + autres critères cf. RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Participation à une organisation criminelle
Description des motifs d'exclusion: cités dans le RC

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes de Belle Ile en Mer
Numéro d'enregistrement national: Communauté de communes de Belle Ile en Mer
Commune postale: Le palais
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.juridique@ccbi.fr 📧
Téléphone: 0297318304 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.ccbi.fr/marches-publics/ 🌏
URL de participation: https://www.ccbi.fr/marches-publics/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 131-404610 (2024-07-05)