Accord-cadre de formations et exercices de gestion et de communication de crise pour le compte de Voies Navigables de France

VNF Siège de Béthune

Accord-cadre de formations et exercices de gestion et de communication de crise pour le compte de Voies Navigables de France. L'accord-cadre est divisé en deux lots : - Lot 1 : Prestations de formation et d'exercices en gestion et communication de crise (Montant maximum de commande : 330 000 € HT sur 4 ans) ; - Lot 2 : Prestations d'exercices de sécurité sur les tunnels-canaux exploités par VNF (Montant maximum de commande : 500 000 € HT sur 4 ans).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• VNF Siège de Béthune

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord
• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-08	Avis de marché
2024-11-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de formations et exercices de gestion et de communication de crise pour le compte de Voies Navigables de France
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prestations de formation et d'exercices en gestion et communication de crise
Description du marché: Prestations de formation et d'exercices en gestion et communication de crise
Produits/services: Services de formation dans le domaine de la sécurité 📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation spécialisée 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Prestations d'exercices de sécurité sur les tunnels-canaux exploités par VNF.
Description du marché: Prestations d'exercices de sécurité sur les tunnels-canaux exploités par VNF.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de formation dans le domaine de la sécurité 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique (Procédure adaptée pour services sociaux et spécifiques). L'accord-cadre est alloti de la façon suivante : - Lot 1 : Prestations de formation et d'exercices en gestion et communication de crise ; - Lot 2 : Prestations d'exercices de sécurité sur les tunnels-canaux exploités par VNF.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Les modalités d'analyse des candidatures et des offres sont précisées au règlement de la consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VNF Siège de Béthune
Numéro d'enregistrement national: 13001779100018
Adresse postale: 175 rue Ludovic Boutleux CS 30820
Code postal: 62408
Commune postale: Béthune cedex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: julien.daubelcour@vnf.fr 📧
Téléphone: 0321632424 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de la date de notification au titulaire. L'accord-cadre est ensuite reconductible tacitement une fois pour une durée de deux (2) ans, sauf décision de dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins deux mois avant la date anniversaire de sa notification. Les candidats ont l'obligation de transmettre leur candidature par voie électronique selon les modalités prévues au règlement d'appel à candidatures. Les capacités minimales de candidatures, les critères de jugement des candidatures et les documents à remettre sont précisés au règlement d'appel à candidatures. Pour obtenir tous les renseignements administratifs ou techniques qui leur sont nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent faire parvenir au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de remise des candidatures, une demande écrite en utilisant le lien « Poser une question » figurant sur la page internet du profil acheteur PLACE. Pour toute difficulté relative à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation, les candidats sont invités à contacter le service support PLACE après avoir adressé une demande d'assistance en ligne sur la plateforme PLACE.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS62039, F
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2024/S 030-088365 (2024-02-08)

Avis d'attribution de marché (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2411PA005
Brève description:

Accord-cadre de formations et exercices de gestion et de communication de crise pour le compte de Voies Navigables de France. L'accord-cadre est divisé en deux lots : - Lot 1 : Prestations de formation et d'exercices en gestion et communication de crise (Montant maximum de commande : 330 000 Euros HT sur 4 ans) ; - Lot 2 : Prestations d'exercices de sécurité sur les tunnels-canaux exploités par VNF (Montant maximum de commande : 500 000 Euros HT sur 4 ans).

Valeur totale du marché (hors TVA): 830 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 830 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2411PA005A
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-13 📅
Date de fin: 2028-05-12 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La description du critère "valeur technique" est référencée dans le règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Identifiant interne: 2411PA005B
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-14 📅
Date de fin: 2028-10-13 📅

Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2411PA005A - Prestations de formation et d'exercices en gestion et communication de crise
Date de conclusion du contrat: 2024-05-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 330 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 228 700 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: OFFRE ATRISC - lot 1
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Le pourcentage de la sous-traitance est connu ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 30 000 EUR 💰
Proportion (%): 13
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atrisc
Nom et adresse du contractant
Nom: Atrisc
Numéro d'enregistrement national: 51928875700056
Adresse postale: 15 Route de Colmar
Code postal: 68920
Commune postale: Wintzenheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: atrisc@atrisc.com 📧
Téléphone: +33 389581129 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 337 285 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE SETEC ITS - lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Setec its
Nom et adresse du contractant
Nom: Setec its
Numéro d'enregistrement national: 43323036400047
Adresse postale: Immeuble Central Seine - 42-52, quai de la Rapée - CS71230
Code postal: 75583
Commune postale: PARIS CEDEX 12
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: its.rao@setec.com 📧
Téléphone: +33 182515712 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
: +33 321632424 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le lot 1 de l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum 330 000 euros HT, le lot 2 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euros HT. Chacun des lots est conclu pour une durée de deux ans à compter de la date de notification au titulaire. Il sont ensuite reconductibles tacitement une fois pour une durée de deux (2) ans. La durée de chacun des lots, reconduction comprise, ne pourra pas excéder 4 ans. Modalités de consultation des documents des deux lots : les documents des deux lots sont communicables (conformément aux avis de la CADA) sur demande écrite à l'adresse suivante : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - Division achats et commande publique - 175 rue Ludovic Boutleux CS 30820 62408 BETHUNE CEDEX. E-mail : division-achats@vnf.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS62039, F
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2024/S 219-686124 (2024-11-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'enseignement et de formation (>20 nouveaux marchés)

Services de formation (>20)