Accord-cadre avec émission de bons de commande relatif à l'impression et la livraison d'étiquettes officielles (numérotées ou non numérotées) pour étiquetage sur toute la France métropolitaine entre sa notification et le 31 décembre 2026
semae
Accord-cadre avec émission de bons de commande relatif à l'impression et la livraison d'étiquettes officielles (numérotées ou non numérotées) pour étiquetage sur toute la France métropolitaine entre sa notification et le 31 décembre 2026
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-05.
Qui ?- • semae
- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Étiquettes
- • Imprimés et produits connexes › Imprimés divers
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre avec émission de bons de commande relatif à l'impression et la livraison d'étiquettes officielles (numérotées ou non numérotées) pour étiquetage sur toute la France métropolitaine entre sa notification et le 31 décembre 2026
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Imprimés divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 934 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression et livraison d'étiquettes adhésives 112X82 (grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 267 800 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: 10 formats
Produits/services: Étiquettes 📦
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Critère de coût (nom): cout
Critère de coût (pondération): 20
Critère de qualité (nom): qualité
Critère de qualité (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression et livraison d'étiquettes adhésives 106X98.4 (grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: 12 formats
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression et livraison d'étiquettes adhésives 106X73(grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 18 800 EUR 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression et livraison d'étiquettes adhésives (137X67 et 120X67 (petite ou grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 10 200 EUR 💰
Description du marché: 2 formats
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression et livraison d'étiquettes cartonnées 120X76.2(grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 13 200 EUR 💰
Description du marché: 7 formats
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression et livraison d'étiquettes cartonnées 120X101.6 (grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 22 800 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression et livraison d'étiquettes polycarton 120X101.6 et 120x76.2 (grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 14 600 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression et livraison de vignettes adhésives 60X34 (petite ou grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 21 600 EUR 💰
Description du marché: 5 formats
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression et livraison de vignettes adhésives 82X28, 32X18, 60X20 (petite ou grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 17 200 EUR 💰
Description du marché: 3 formats
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-13 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12 semaines
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-05-13 14:30:00 📅
Lieu: Paris
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le nombre est une pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semae
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 44 rue du Louvre
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Support aux Entreprises
Courrier électronique: etiquettes@semae.fr 📧
Téléphone: 0142335112 📞
URL: https://www.semae.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://semae.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31159_1010084.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Inclusion d’un modèle physique
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Chargé des procédures de recours
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Organe de révision
Nom: Semae
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 44 RUE DU LOUVRE
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Point de contact: Service Support aux entreprises
Courrier électronique: etiquettes@semae.fr 📧
Téléphone: 01 42 33 76 93 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délais légaux
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-207922 (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre avec émission de bons de commande relatif à l'impression et la livraison d'étiquettes officielles (numérotées ou non numérotées) pour étiquetage sur toute la France métropolitaine entre sa notification et le 31 décembre 2026
Numéro de référence:
Marché Etiquettes 2025-2026
Brève description:
Accord-cadre avec émission de bons de commande relatif à l'impression et la livraison d'étiquettes officielles (numérotées ou non numérotées) pour étiquetage sur toute la France métropolitaine entre sa notification et le 31 décembre 2026
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Imprimés divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 934 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Impression et livraison d'étiquettes adhésives 112X82 (grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 267 800 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: 10 formats
Produits/services: Étiquettes 📦
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Critère de coût (nom): cout
Critère de coût (pondération): 20
Critère de qualité (nom): qualité
Critère de qualité (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Impression et livraison d'étiquettes adhésives 106X98.4 (grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: 12 formats
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Impression et livraison d'étiquettes adhésives 106X73(grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 18 800 EUR 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Impression et livraison d'étiquettes adhésives (137X67 et 120X67 (petite ou grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 10 200 EUR 💰
Description du marché: 2 formats
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Impression et livraison d'étiquettes cartonnées 120X76.2(grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 13 200 EUR 💰
Description du marché: 7 formats
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Impression et livraison d'étiquettes cartonnées 120X101.6 (grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 22 800 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Impression et livraison d'étiquettes polycarton 120X101.6 et 120x76.2 (grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 14 600 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Impression et livraison de vignettes adhésives 60X34 (petite ou grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 21 600 EUR 💰
Description du marché: 5 formats
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Impression et livraison de vignettes adhésives 82X28, 32X18, 60X20 (petite ou grande laize)
Valeur estimée hors TVA: 17 200 EUR 💰
Description du marché: 3 formats
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-13 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12 semaines
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-05-13 14:30:00 📅
Lieu: Paris
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le nombre est une pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
La capacité à répondre aux objectifs fixés et à assurer la sécurité et la qualité d'approvisionnement,
La qualité des éléments techniques, la qualité des échantillons fournis, et la compétence du personnel affecté à ce marché.
Le prix,
La faisabilité technique et financière,
Mesures de gestion sociale et environnementale du marché
Afficher plus
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semae
Numéro d'enregistrement national:
77565739800019
Adresse postale: 44 rue du Louvre
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Support aux Entreprises
Courrier électronique: etiquettes@semae.fr 📧
Téléphone: 0142335112 📞
URL: https://www.semae.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://semae.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31159_1010084.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Inclusion d’un modèle physique
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Chargé des procédures de recours
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Organe de révision
Nom: Semae
Numéro d'enregistrement national:
77565739800019
Adresse postale: 44 RUE DU LOUVRE
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Point de contact: Service Support aux entreprises
Courrier électronique: etiquettes@semae.fr 📧
Téléphone: 01 42 33 76 93 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délais légaux
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-207922 (2024-04-05)
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