Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements géré par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion.

GIE AUVERGNE RHONE ALPES

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• GIE AUVERGNE RHONE ALPES

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-22	Avis de marché
2025-06-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements géré par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion.
Brève description:

Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements géré par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 LYON NORD-AIN
Description du marché:

Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion. Montant maximum : 200 000 Euros HT Montant estimé : 35 000 Euros HT Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).

Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 LYON SUD - NORD ISERE
Description du marché:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 GRENOBLE
Description du marché:

Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion. Montant maximum : 400 000 Euros HT Montant estimé : 125 500 Euros HT Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 CHAMBERY
Description du marché:

Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT SOCIAL, CDC HABITAT et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion. Montant maximum : 100 000 Euros HT Montant estimé : 5 000 Euros HT Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 HAUTE-SAVOIE NORD
Description du marché:

Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion. Montant maximum : 200 000 Euros HT Montant estimé : 32 500 Euros HT Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 HAUTE-SAVOIE SUD
Description du marché:

Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT SOCIAL, CDC HABITAT et les résidences donc CDC HABITAT assure la gestion. Montant maximum : 200 000 Euros HT Montant estimé : 32 500 Euros HT Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 PAYS DE GEX
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8 PUY DE DOME
Description du marché:

Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT SOCIAL, CDC HABITAT et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion. Montant maximum : 500 000 Euros HT Montant estimé : 200 000 Euros HT Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 9 ALLIER
Description du marché:

Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT SOCIAL, CDC HABITAT et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion. Montant maximum : 400 000 EurosHT Montant estimé : 102 000 Euros HT Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot 10 ROUSSILLON
Description du marché:

Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion. Montant maximum : 50 000 Euros HT Montant estimé : 2 500 Euros HT Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot 11 VALENCE
Description du marché:

Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT SOCIAL, CDC HABITAT et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion. Montant maximum : 50 000 Euros HT Montant estimé : 2 500 Euros HT Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot 12 MONTELIMAR
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

La lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) contenant notamment la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat certifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (en cas de groupement d'entreprises, chaque membre du groupement devra fournir cette déclaration sur l'honneur).

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices. Le pouvoir adjudicateur vérifiera l'absence de risque de dépendance économique lors de cette consultation. Ainsi, le chiffre d'affaires annuel doit être suffisant pour soumissionner sur un ou plusieurs lots.

Capacité technique et professionnelle

déclarations sur les moyens humains généraux (effectifs moyens annuels) et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; moyens matériels généraux de l'entreprise ou de chaque cotraitant. • Expérience et capacités professionnelles : liste de références similaires (accord cadre à bon de commandes en site occupé) sur les 3 dernières années avec nom et coordonnées des maîtres d'ouvrage, lieu d'exécution, travaux effectués, montant en Euros HT. Les références pourront être vérifiées. Le candidat peut également fournir des certificats de capacité émanant de maîtres d'ouvrage et/ou maîtres d'oeuvre et/ou des certificats de qualification.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gie auvergne rhone alpes
Numéro d'enregistrement national: 75137677300022
Adresse postale: 5, Place Camille Georges - CS 70193
Code postal: 69285
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Muriel BENOIT
Courrier électronique: muriel.benoit@cdc-habitat.fr 📧
Téléphone: 0478955926 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2025. Il est reconductible trois fois, par période d'un an chacune, soit pour une durée maximale de 4 ans la date d'échéance est le 31 décembre 2028. Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant). Le détail des montants est indiqués dans le descriptif de chaque lot. Jugement des offres : La valeur financière de l'offre 40% avec le sous-critère suivant : Prix des prestations sur la base du DQE 40 pts La valeur technique de l'offre appréciée selon les sous-critères suivants : (Cadre de mémoire technique) 60 % Moyens humains et matériels 10 pts Méthodologie d'intervention et moyens de communication avec le pouvoir adjudicateur 20 pts Procédures de suivi, de contrôles et d'autocontrôles, de reprise des défauts 25 pts Mesures de réduction des nuisances environnementales 5 pts

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tgi de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: Rue Servient
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 207-641303 (2024-10-22)

Avis d'attribution de marché (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 396391.52 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LYON NORD - AIN
Date de conclusion du contrat: 2024-12-31 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 56668.8 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: CG PEYRON Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cg peyron
Nom et adresse du contractant
Nom: Cg peyron
Numéro d'enregistrement national: 80105767000045
Code postal: 69960
Commune postale: Corbas
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39726.71 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ABER PROPRETE SERVICES Lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aber proprete services
Nom et adresse du contractant
Nom: Aber proprete services
Numéro d'enregistrement national: 45345306000221
Code postal: 63360
Commune postale: Gerzat
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: ABER PROPRETE SERVICES Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45425.1 EUR 💰
Identifiant de l’offre: MPRONET Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Mpronet
Nom et adresse du contractant
Nom: Mpronet
Numéro d'enregistrement national: 84454873500019
Code postal: 74100
Commune postale: Annemasse
Région: Haute-Savoie 🏙️

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: MPRONET Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 56497.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SENI Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Seni
Nom et adresse du contractant
Nom: Seni
Numéro d'enregistrement national: 66203223400327
Code postal: 35510
Commune postale: Cesson sevigne
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 56252.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre: MCM PROPRETE SERVICES Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Mcm proprete services
Nom et adresse du contractant
Nom: Mcm proprete services
Numéro d'enregistrement national: 48275814100030
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx en velin

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: CG PEYRON Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Source: OJS 2025/S 113-387746 (2025-06-13)

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