Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements géré par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion.
Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements géré par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-10-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements géré par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion.
Brève description:
“Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements géré par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la...”
Description du marché
Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion.
Montant maximum : 200 000 Euros HT
Montant estimé : 35 000 Euros HT
Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la...”
Description du marché
Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion.
Montant maximum : 200 000 Euros HT
Montant estimé : 35 000 Euros HT
Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la...”
Description du marché
Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion.
Montant maximum : 400 000 Euros HT
Montant estimé : 125 500 Euros HT
Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT SOCIAL, CDC HABITAT et les résidences dont CDC HABITAT assure la...”
Description du marché
Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT SOCIAL, CDC HABITAT et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion.
Montant maximum : 100 000 Euros HT
Montant estimé : 5 000 Euros HT
Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la...”
Description du marché
Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion.
Montant maximum : 200 000 Euros HT
Montant estimé : 32 500 Euros HT
Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT SOCIAL, CDC HABITAT et les résidences donc CDC HABITAT assure la...”
Description du marché
Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT SOCIAL, CDC HABITAT et les résidences donc CDC HABITAT assure la gestion.
Montant maximum : 200 000 Euros HT
Montant estimé : 32 500 Euros HT
Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT SOCIAL, CDC HABITAT et les résidences dont CDC HABITAT assure la...”
Description du marché
Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT SOCIAL, CDC HABITAT et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion.
Montant maximum : 500 000 Euros HT
Montant estimé : 200 000 Euros HT
Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT SOCIAL, CDC HABITAT et les résidences dont CDC HABITAT assure la...”
Description du marché
Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT SOCIAL, CDC HABITAT et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion.
Montant maximum : 400 000 EurosHT
Montant estimé : 102 000 Euros HT
Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la...”
Description du marché
Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion.
Montant maximum : 50 000 Euros HT
Montant estimé : 2 500 Euros HT
Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT SOCIAL, CDC HABITAT et les résidences dont CDC HABITAT assure la...”
Description du marché
Accord cadre à bons de commandes pour le nettoyage des logements de CDC HABITAT SOCIAL, CDC HABITAT et les résidences dont CDC HABITAT assure la gestion.
Montant maximum : 50 000 Euros HT
Montant estimé : 2 500 Euros HT
Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) contenant notamment la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat certifiant...”
Liste et brève description des conditions
La lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) contenant notamment la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat certifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (en cas de groupement d'entreprises, chaque membre du groupement devra fournir cette déclaration sur l'honneur).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices. Le pouvoir adjudicateur vérifiera l'absence de risque de...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices. Le pouvoir adjudicateur vérifiera l'absence de risque de dépendance économique lors de cette consultation. Ainsi, le chiffre d'affaires annuel doit être suffisant pour soumissionner sur un ou plusieurs lots.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclarations sur les moyens humains généraux (effectifs moyens annuels) et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclarations sur les moyens humains généraux (effectifs moyens annuels) et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; moyens matériels généraux de l'entreprise ou de chaque cotraitant.
• Expérience et capacités professionnelles : liste de références similaires (accord cadre à bon de commandes en site occupé) sur les 3 dernières années avec nom et coordonnées des maîtres d'ouvrage, lieu d'exécution, travaux effectués, montant en Euros HT. Les références pourront être vérifiées. Le candidat peut également fournir des certificats de capacité émanant de maîtres d'ouvrage et/ou maîtres d'oeuvre et/ou des certificats de qualification.
“Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes.
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2025. Il est reconductible trois...”
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes.
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2025. Il est reconductible trois fois, par période d'un an chacune, soit pour une durée maximale de 4 ans la date d'échéance est le 31 décembre 2028.
Le montant maximum et le montant estimé sont exprimés pour la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluse le cas échéant). Le détail des montants est indiqués dans le descriptif de chaque lot.
Jugement des offres : La valeur financière de l'offre 40% avec le sous-critère suivant :
Prix des prestations sur la base du DQE 40 pts
La valeur technique de l'offre appréciée selon les sous-critères suivants :
(Cadre de mémoire technique) 60 %
Moyens humains et matériels 10 pts
Méthodologie d'intervention et moyens de communication avec le pouvoir adjudicateur 20 pts
Procédures de suivi, de contrôles et d'autocontrôles, de reprise des défauts 25 pts
Mesures de réduction des nuisances environnementales 5 pts
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Gie auvergne rhone alpes
Numéro d'enregistrement national: 75137677300022
Adresse postale: 5, Place Camille Georges - CS 70193
Code postal: 69285
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: muriel.benoit@cdc-habitat.fr📧
Téléphone: 0478955926📞 Organe de révision
Nom: Tgi de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: Rue Servient
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Gie auvergne rhone alpes
Numéro d'enregistrement national: 75137677300022
Adresse postale: 5, Place Camille Georges - CS 70193
Code postal: 69285
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: muriel.benoit@cdc-habitat.fr📧
Téléphone: 0478955926📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 207-641303 (2024-10-22)
Avis d'attribution de marché (2025-06-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 396391.52 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lyon nord - ain
Date de conclusion du contrat: 2024-12-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 56668.8 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cg peyron
Numéro d'enregistrement national: 80105767000045
Code postal: 69960
Commune postale: Corbas
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39726.71 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Aber proprete services
Numéro d'enregistrement national: 45345306000221
Code postal: 63360
Commune postale: Gerzat
Région: Puy-de-Dôme🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39726.71 EUR 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45425.1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Mpronet
Numéro d'enregistrement national: 84454873500019
Code postal: 74100
Commune postale: Annemasse
Région: Haute-Savoie🏙️
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45425.1 EUR 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Valeur totale du contrat/lot: 56497.8 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Seni
Numéro d'enregistrement national: 66203223400327
Code postal: 35510
Commune postale: Cesson sevigne
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 56252.5 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Mcm proprete services
Numéro d'enregistrement national: 48275814100030
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx en velin
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 56668.8 EUR 💰
Source: OJS 2025/S 113-387746 (2025-06-13)