Accord-Cadre à Bons de Commandes de Travaux
GIE GRAND OUEST
Accord-Cadre à Bons de Commandes de travaux de menues réparations, d'entretien courant, de dépannage et de remises en état de logements.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes
- • Travaux de construction › Travaux de préparation de chantier
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Revêtement de sols et de murs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-Cadre à Bons de Commandes de Travaux
Brève description:
Produits/services: Travaux de préparation de chantier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 21
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 26 - 02P Secteur Tours
Description du marché: Corps d'état Technique Couverture pour le Secteur Tours (département 37)
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Durée de l'accord: 44 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 38 - 03L Secteur Nord Seine Maritime
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 41 - 03O Secteur Rouen
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 55 - 05B Secteur Angers
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 56 - 05C Secteur Blois
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 58 - 05E Secteur Caen
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 60 - 05G Secteur Le Havre
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 61 - 05H Secteur Le Mans
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 65 - 05L Secteur Nord Seine Maritime
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 67 - 05N Secteur Rennes
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 68 - 05O Secteur Rouen
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 71 - 06B Secteur Angers
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 73 - 06D Secteur Brest
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 78 - 06I Secteur Lorient
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 82 - 06M Secteur Orléans
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 91 - 07G Secteur Le Havre
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 103 - 08J Secteur Nantes Atlantique
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 111 - 10Q Agence Caen Littoral
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 113 - 10S Agence Nantes Atlantique
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 114 - 10T Agence Nantes Loire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 115 - 10U Agence Rouen Val de Seine
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-09 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gie grand ouest
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, rue des Sassafras
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: go-contrats.accords-cadres@cdc-habitat.fr 📧
Téléphone: 0251895331 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de Grande Instance
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 219-684086 (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-Cadre à Bons de Commandes de Travaux
Brève description:
Accord-Cadre à Bons de Commandes de travaux de menues réparations, d'entretien courant, de dépannage et de remises en état de logements.
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de préparation de chantier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 21
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 26 - 02P Secteur Tours
Description du marché: Corps d'état Technique Couverture pour le Secteur Tours (département 37)
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Durée de l'accord: 44 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 38 - 03L Secteur Nord Seine Maritime
Description du marché:
Corps d'état Technique Electricité courant fort et courant faible pour le secteur Nord Seine maritime (département 76)
Produits/services: Travaux d'équipement électrique
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 41 - 03O Secteur Rouen
Description du marché:
Corps d'état Technique Electricité courant fort et courant faible pour le secteur de Rouen (départements 27 et 76)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 55 - 05B Secteur Angers
Description du marché:
Corps d'état Technique Menuiseries intérieures et extérieures, serrurerie et vitrerie pour le Secteur Angers (département 49)
Produits/services: Travaux de menuiserie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 56 - 05C Secteur Blois
Description du marché:
Corps d'état Technique Menuiseries intérieures et extérieures, serrurerie et vitrerie pour le Secteur Blois (département 41)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 58 - 05E Secteur Caen
Description du marché:
Corps d'état Technique Menuiseries intérieures et extérieures, serrurerie et vitrerie pour le Secteur Caen (département 14)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot 60 - 05G Secteur Le Havre
Description du marché:
Corps d'état Technique Menuiseries intérieures et extérieures, serrurerie et vitrerie pour le Secteur Le Havre (départements 27 et 76)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot 61 - 05H Secteur Le Mans
Description du marché:
Corps d'état Technique Menuiseries intérieures et extérieures, serrurerie et vitrerie pour le Secteur Le Mans (département 72)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot 65 - 05L Secteur Nord Seine Maritime
Description du marché:
Corps d'état Technique Menuiseries intérieures et extérieures, serrurerie et vitrerie pour le Secteur Nord Seine Maritime (département 76)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot 67 - 05N Secteur Rennes
Description du marché:
Corps d'état Technique Menuiseries intérieures et extérieures, serrurerie et vitrerie pour le Secteur Rennes (départements 35, 44 et 56)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot 68 - 05O Secteur Rouen
Description du marché:
Corps d'état Technique Menuiseries intérieures et extérieures, serrurerie et vitrerie pour le Secteur Rouen (départements 27 et 76)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Lot 71 - 06B Secteur Angers
Description du marché:
Corps d'état Technique Plomberie, chauffage, ventilation et faïence pour le Secteur Angers (département 49)
Produits/services: Travaux de plomberie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Lot 73 - 06D Secteur Brest
Description du marché:
Corps d'état Technique Plomberie, chauffage, ventilation et faïence pour le Secteur Brest (départements 22 et 29)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Lot 78 - 06I Secteur Lorient
Description du marché:
Corps d'état Technique Plomberie, chauffage, ventilation et faïence pour le Secteur Lorient (département 56)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Lot 82 - 06M Secteur Orléans
Description du marché:
Corps d'état Plomberie, chauffage, ventilation et faïence pour le Secteur Orléans (département 45)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Lot 91 - 07G Secteur Le Havre
Description du marché:
Corps d'état Technique Revêtements des sols, revêtements muraux, amiante SS4 et faïence pour le Secteur Le Havre (départements 27 et 76)
Produits/services: Revêtement de sols et de murs
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Lot 103 - 08J Secteur Nantes Atlantique
Description du marché:
Corps d'état Technique Travaux amiante sous-section 3 pour le Secteur Nantes Atlantique (département 44)
Produits/services: Travaux de désamiantage
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Lot 111 - 10Q Agence Caen Littoral
Description du marché:
Corps d'état Technique Système anti-intrusion pour l'Agence Caen Littoral (département 14)
Produits/services: Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Lot 113 - 10S Agence Nantes Atlantique
Description du marché:
Corps d'état Technique Système anti-intrusion pour l'Agence Nantes Atlantique (département 44)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Lot 114 - 10T Agence Nantes Loire
Description du marché:
Corps d'état Technique Système anti-intrusion pour l'Agence Nantes Loire (départements 44 et 49)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Lot 115 - 10U Agence Rouen Val de Seine
Description du marché:
Corps d'état Technique Système anti-intrusion pour l'Agence Rouen Val de Seine (départements 27 et 76)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-09 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gie grand ouest
Numéro d'enregistrement national:
751245408
Adresse postale: 1, rue des Sassafras
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: go-contrats.accords-cadres@cdc-habitat.fr 📧
Téléphone: 0251895331 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de Grande Instance
Numéro d'enregistrement national:
17750111101763
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 219-684086 (2024-11-08)
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