Accord cadre à bons de commande relatif aux travaux de peinture / revêtements de sol dans l'ensemble du patrimoine départemental (4 lots)
Conseil départemental du Val-d'Oise
Accord cadre à bons de commande relatif aux travaux de peinture / revêtements de sol dans l'ensemble du patrimoine départemental (4 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • France Bâtiment Peinture
- • jobat
- • Lamos
- • Monti SAS
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-07 | Avis de marché |
| 2024-11-28 | Avis de marché |
| 2025-04-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande relatif aux travaux de peinture / revêtements de sol dans l'ensemble du patrimoine départemental (4 lots)
Brève description:
Produits/services: Revêtement de sols et de murs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 - zone 1 (Sud du Département)
Description du marché: Sud du Département
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Revêtement de sols et de murs 📦
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Departement Du Val D'Oise
Code postal: 95000
Ville: Cergy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Le marché est susceptible d'être renouvelé en 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 - zone 2 (Ouest du Département)
Description du marché: Ouest du Département
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 - zone 3 (Nord du Département)
Description du marché: Nord du Département
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 - zone 4 (Est du Département)
Description du marché: Est du Département
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-10 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Val d'Oise
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-10 14:00:00 📅
Lieu: Val d'Oise
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: énoncé dans le règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: énoncé dans le règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
énoncé dans le règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Val-d'Oise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 avenue du Parc
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cavecchi Marie-Christine
Courrier électronique: marchescg@valdoise.fr 📧
Téléphone: 0134253154 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1555888 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1555888 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 219-684707 (2024-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande relatif aux travaux de peinture / revêtements de sol dans l'ensemble du patrimoine départemental (4 lots)
Brève description:
Accord cadre à bons de commande relatif aux travaux de peinture / revêtements de sol dans l'ensemble du patrimoine départemental (4 lots)
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Revêtement de sols et de murs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 - zone 1 (Sud du Département)
Description du marché: Sud du Département
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Revêtement de sols et de murs 📦
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Departement Du Val D'Oise
Code postal: 95000
Ville: Cergy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Le marché est susceptible d'être renouvelé en 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Chaque lot est conclu à compter de la date de notification pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans.
Le marché pourra faire l'objet d'une non-reconduction par le Pouvoir adjudicateur, par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant la date anniversaire du marché, sans indemnités pour le titulaire du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint avant la date anniversaire du marché, le marché pourra être reconduit de manière anticipée à la demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 - zone 2 (Ouest du Département)
Description du marché: Ouest du Département
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 - zone 3 (Nord du Département)
Description du marché: Nord du Département
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 - zone 4 (Est du Département)
Description du marché: Est du Département
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-10 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Val d'Oise
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-10 14:00:00 📅
Lieu: Val d'Oise
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: énoncé dans le règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: énoncé dans le règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
énoncé dans le règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Val-d'Oise
Numéro d'enregistrement national:
78343
Adresse postale: 2 avenue du Parc
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cavecchi Marie-Christine
Courrier électronique: marchescg@valdoise.fr 📧
Téléphone: 0134253154 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1555888 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1555888 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque lot est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 900.000 euro(s) Ht
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
4ACBC9EB-074A-D6FC-BF05D070A47B0A56
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 219-684707 (2024-11-07)
Avis de marché (2024-11-28)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-19 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-19 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 684707-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Version de l’avis antérieur à modifier: dc816eb3-63e1-4209-9fda-a4f6f10f00b7-01
Source: OJS 2024/S 234-732972 (2024-11-28)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-19 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-19 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 684707-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
83C30E11-C394-FCE2-9F0732F17CD7D540
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 09/12/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 18/12/2024 à 12h00 au plus tard.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Alottissement: Au lieu de Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour tous les lots, lire Conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du code de la commande publique, les opérateurs économiques ne peuvent soumissionner à plus de deux lots.
Si un opérateur économique soumissionne à plus de deux lots, l'ensemble de ses offres seront déclarées irrégulières
Afficher plus
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/12/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 19/12/2024 à 14h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: dc816eb3-63e1-4209-9fda-a4f6f10f00b7-01
Source: OJS 2024/S 234-732972 (2024-11-28)
Avis d'attribution de marché (2025-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-03-26 📅
Titre: Lot n°1 - zone 1 (Sud du Département)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 32
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Lamos
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45, avenue Georges Clémenceau - Bp 68
Code postal: 93162
Commune postale: Noisy-Le-Grand Cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@lamos.fr 📧
Téléphone: 0143054573 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: France batiment peinture
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Passage Flourens
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: direction@fbp75.fr 📧
Téléphone: 0789324215 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 22
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Monti sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 82/84 chemin de la Chapelle Saint Antoine
Code postal: 95300
Commune postale: Ennery
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: info@montigroupe95.fr 📧
Téléphone: 01303822805 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 31
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Jobat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Rue des Pierrots
Code postal: 95190
Commune postale: Goussainville
Courrier électronique: contact@jobat.fr 📧
Téléphone: 0139906906 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 073-238812 (2025-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
T-PF-1555888
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024ao11630601
Date de conclusion du contrat: 2025-03-26 📅
Titre: Lot n°1 - zone 1 (Sud du Département)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 32
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LAMOS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Lamos
Numéro d'enregistrement national:
1555888-1-1-1
Adresse postale: 45, avenue Georges Clémenceau - Bp 68
Code postal: 93162
Commune postale: Noisy-Le-Grand Cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@lamos.fr 📧
Téléphone: 0143054573 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
FRANCE BATIMENT PEINTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: France batiment peinture
Numéro d'enregistrement national:
1555888-1-2-1
Adresse postale: 2 Passage Flourens
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: direction@fbp75.fr 📧
Téléphone: 0789324215 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 22
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
MONTI SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Monti sas
Numéro d'enregistrement national:
1555888-1-3-1
Adresse postale: 82/84 chemin de la Chapelle Saint Antoine
Code postal: 95300
Commune postale: Ennery
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: info@montigroupe95.fr 📧
Téléphone: 01303822805 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 31
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
JOBAT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Jobat
Numéro d'enregistrement national:
1555888-1-4-1
Adresse postale: 6 Rue des Pierrots
Code postal: 95190
Commune postale: Goussainville
Courrier électronique: contact@jobat.fr 📧
Téléphone: 0139906906 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
4639098F-DFBF-962C-782A57B2AA7F60AA
Source: OJS 2025/S 073-238812 (2025-04-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)