Accord-cadre à bons de commande relatif aux fournitures légumes fruits frais et légumes fruits surgelés conventionnels et issus de l'agriculture biologique

Ville de Lille

La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Les prestations sont divisées en 5 lots et feront l'objet d' un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum en application de l'article R.2162-4 2° du Code de la Commande Publique.Le présent accord-cadre concerne la fourniture de légumes fruits frais et légumes fruits surgelés conventionnels et issus de l'agriculture biologique. Pour les lots 1,2 et 3 : L'accord-cadre est passé sur une durée ferme de 48 mois, les prix seront révisés par trimestre en fonction de la saisonnalité des produits dans les conditions fixées dans le cahier des charges. Pour les lots 4 et 5 : L'accord-cadre est passé sur une durée de 24 mois reconductible une fois tacitement sur la même durée sans que l'accord puisse dépasser 48 mois. Les prix seront révisés chaque année à la date d'anniversaire de chaque marché, les prix étant fermes la première année.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-22.

Qui ?

• Ville de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Céréales et pommes de terre › Pommes de terre et légumes secs
• Fruits et fruits à coque › Fruits et fruits à coque tropicaux
• Légumes › Légumes-fruits
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-22	Avis de marché
2024-05-14	Avis de marché
2024-05-15	Avis de marché

Avis de marché (2024-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif aux fournitures légumes fruits frais et légumes fruits surgelés conventionnels et issus de l'agriculture biologique
Numéro de référence: PPP1QF-1701/4222/2024AC132DCP
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Légumes, fruits et noix 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2024AC132DCP 1
Titre: “Fruits frais issus de l’agriculture biologique”
Description du marché: “Fruits frais issus de l’agriculture biologique”
Produits/services supplémentaires:

Fruits et fruits à coque 📦

Fruits, légumes et produits connexes 📦

Légumes-fruits 📦

Site principal ou lieu d'exécution: CUISINE CENTRALE FIVES
Adresse postale: 3 RUE JEAN PERRIN
Code postal: 59000
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-08 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 52
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 48
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024AC132DCP 2
Titre: Légumes frais issus de l’agriculture biologique
Description du marché: Légumes frais issus de l’agriculture biologique
Produits/services: Légumes 📦
Produits/services supplémentaires:

Fruits, légumes et produits connexes 📦

Légumes-fruits 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024AC132DCP 3
Titre: Légumes 4ème et 5ème gamme issus de l’agriculture biologique
Description du marché: Légumes 4ème et 5ème gamme issus de l’agriculture biologique
Produits/services supplémentaires:

Fruits, légumes et produits connexes 📦

Pommes de terre et légumes secs 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2024AC132DCP 4
Titre: Légumes surgelés, pommes de terre surgelées et fruits surgelés en conventionnel
Description du marché: Légumes surgelés, pommes de terre surgelées et fruits surgelés en conventionnel
Produits/services: Légumes congelés 📦
Produits/services supplémentaires:

Fruits, légumes et produits connexes 📦

Légumes 📦

Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte une reconduction.
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): qualité technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Saisonnalité et disponibilité des produits
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Optimisation du délai de livraison en cas de livraison de denrée non conformes
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Maitrise de la filière d'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale de l'offre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2024AC132DCP 5
Titre: Légumes surgelés, pommes de terre surgelées et fruits surgelés issus de l’agriculture biologique
Description du marché:

Légumes surgelés, pommes de terre surgelées et fruits surgelés issus de l’agriculture biologique

Produits/services supplémentaires:

Fruits et fruits à coque tropicaux 📦

Légumes-fruits 📦

Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte une reconduction.
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Optimisation du délai de livraison en cas de livraison de denrées non conformes
Maitrise de la filière d'Approvisionnement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-27 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-05-27 16:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des deux dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des deux dernières années ; Les prestations de service seront prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Tous les lots

Situation économique et financière

Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des deux derniers exercices (ou Déclaration du candidat DC2), selon la date de création de l’entreprise ou au début de son activité ;

Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Description des motifs d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME ou DC1-DC2)

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME ou DC1-DC2)

Faillite. (voir DUME ou DC1-DC2)

Corruption. (voir DUME ou DC1-DC2)

Concordat préventif. (voir DUME ou DC1-DC2)

Participation à une organisation criminelle. (voir DUME ou DC1-DC2)

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME ou DC1-DC2)

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME ou DC1-DC2)

Fraude. (voir DUME ou DC1-DC2)

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME ou DC1-DC2)

Insolvabilité. (voir DUME ou DC1-DC2)

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME ou DC1-DC2)

Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME ou DC1-DC2)

Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME ou DC1-DC2)

Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME ou DC1-DC2)

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2)

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2)

Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME ou DC1-DC2)

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME ou DC1-DC2)

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME ou DC1-DC2)

Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME ou DC1-DC2)

État de cessation d’activités. (voir DUME ou DC1-DC2)

Paiement d’impôts et taxes. (voir DUME ou DC1-DC2)

Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME ou DC1-DC2)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Lille
Numéro d'enregistrement national: 21590350100017
Adresse postale: Hôtel de Ville - Place Augustin Laurent
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame le Maire
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
URL: https://www.lille.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le montant indiqué à l'onglet 2.1.3 correspond au montant maximum de commande tout lot confondu pour la période d'exécution complète (reconduction comprise pour les lots concernés). Il est possible de soumissionner des offres pour tous les lots. Les dates de début et de fin contractuelle sont données à titre indicatif. Il est précisé que le "délai minimum de validité des offres : 180 jours " est également le délai maximum de validité des offres à compter de la date limite de réception des offres. Financement sur les fonds propres : Ville de Lille et ses communes associées. Les sommes dues au titulaire seront payées dans le délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 1° du Code de la commande publique. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique. Les négociations sont interdites. Pas de remise sur catalogue pour les lots 1,2 et 3. Les voies de recours sont celles énoncées dans les pièces de la consultation. Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de leur identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible. Le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Afin de faciliter l'accès dudit dossier, le soumissionnaire renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment la référence publique correspondant au numéro d'affaire, ici "2024AC132DCP"). La remise des propositions se fera uniquement par voie dématérialisée via la plateforme www.achatpublic.com. La remise par voie papier est interdite. Pour rappel, la signature électronique de l'offre n'est pas requise pour répondre à cette consultation.

Informations complémentaires

Le montant indiqué à l'onglet 2.1.3 correspond au montant maximum de commande tout lot confondu pour la période d'exécution complète (reconduction comprise pour les lots concernés). Il est possible de soumissionner des offres pour tous les lots. Les dates de début et de fin contractuelle sont données à titre indicatif.

Il est précisé que le "délai minimum de validité des offres : 180 jours " est également le délai maximum de validité des offres à compter de la date limite de réception des offres.

Financement sur les fonds propres : Ville de Lille et ses communes associées. Les sommes dues au titulaire seront payées dans le délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 1° du Code de la commande publique. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.

Les négociations sont interdites. Pas de remise sur catalogue pour les lots 1,2 et 3. Les voies de recours sont celles énoncées dans les pièces de la consultation.

Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de leur identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible.
Le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Afin de faciliter l'accès dudit dossier, le soumissionnaire renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment la référence publique correspondant au numéro d'affaire, ici "2024AC132DCP").

La remise des propositions se fera uniquement par voie dématérialisée via la plateforme www.achatpublic.com. La remise par voie papier est interdite.
Pour rappel, la signature électronique de l'offre n'est pas requise pour répondre à cette consultation.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCYPréfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1 Rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.telerecours.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 080-241195 (2024-04-22)

Avis de marché (2024-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PPP1QF-1701/4273/2024AC132DCP
Description
Produits/services supplémentaires:

Fruits, légumes et produits connexes 📦

Légumes 📦

Légumes-fruits 📦

Fruits, légumes et produits connexes 📦

Légumes 📦

Pommes de terre et légumes secs 📦

Fruits, légumes et produits connexes 📦

Légumes 📦

Légumes congelés 📦

Fruits et fruits à coque tropicaux 📦

Légumes congelés 📦

Légumes-fruits 📦

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

Pour le lot n°1 : la date de remise des offres est décalée au 5 juin 2024 à 15h00 La date d'ouverture des plis est décalée au 5 juin 2024 à 16h00

Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-05-14 📅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nouvelle valeur
Texte:

Pour le lot n°2 : la date de remise des offres est décalée au 5 juin 2024 à 15h00 La date d'ouverture des plis est décalée au 5 juin 2024 à 16h00

Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nouvelle valeur
Texte:

Pour le lot n°3 : la date de remise des offres est décalée au 5 juin 2024 à 15h00 La date d'ouverture des plis est décalée au 5 juin 2024 à 16h00

Autres informations complémentaires

Suites à des modifications du CCAP et des pièces financières des lots 1,2 et 3, la date de remise des offres est décalée au 5 juin 2024 à 15h00 seulement pour ces trois lots. Pour les lots 4 et 5, la date de remise des offres ainsi que la date d'ouverture des plis reste inchangée.

Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2b8e82b1-9aac-4b0a-825f-e8ece54284d7-01
Source: OJS 2024/S 094-287445 (2024-05-14)

Avis de marché (2024-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PPP1QF-1701/4285/2024AC132DCP

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nouvelle valeur
Texte:

Pour le lot n°4 : la date de remise des offres est décalée au 5 juin 2024 à 15h00. La date d'ouverture des plis est décalée au 5 juin 2024 à 16h00

Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nouvelle valeur
Texte:

Pour le lot n°5 : la date de remise des offres est décalée au 5 juin 2024 à 15h00 La date d'ouverture des plis est décalée au 5 juin 2024 à 16h00

Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Description : Pour les lots 4 et 5, les prix seront révisés chaque semestre dans les conditions prévues au CCAP.

Autres informations complémentaires

Suites à des modifications du CCAP, la date de remise des offres est décalée au 5 juin 2024 à 15h00 pour les lots 4 et 5. Les lots 1,2 et 3 ont également fait l'objet d'un décalage de la remise des offres au 5 juin 2024 à 15h00 dans l'avis rectificatif n°1.

Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5842048a-408b-4ac1-b4a8-4e1a86b39b89-01
Source: OJS 2024/S 095-288655 (2024-05-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix (14)

Légumes, fruits et noix (11)

Fruits et fruits à coque (1)
Légumes (9)